1411 marchés publics pour conformité environnementale

Assurances couvrant dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, tous risques expositions et risques environnementaux.

Variantes et franchises exigées pour plusieurs garanties (ex. franchises incendie et bris de glace avec options chiffrées).

Gestion complète des sinistres, assistance technique dédiée et obligations de confidentialité et de fourniture de justificatifs administratifs.

Options et extensions possibles (bris de machines, prestations spécifiques pour missions automobiles, conventions spéciales pour dépollution).

AMO pour diagnostic, faisabilité et programmation d'un îlot dégradé ou d'un ensemble de logements vacants.

• Phase 1 : diagnostic du bâti et analyse territoriale, définition du périmètre, stratégie foncière et rapport de diagnostic.
• Phase 2 : scénarios d'aménagement bioclimatiques, réemploi et matériaux biosourcés, plans et plan de financement détaillé par propriétaire.
• Livrables en formats ouverts et données compatibles QGIS ; décomposition des prix via DPGF/BPU (forfait par phase et prix unitaires).

• Fourniture et livraison en liaison froide de repas, goûters et piques-niques destinés aux structures petite enfance et aux accueils de loisirs sans hébergement.

• Menus élaborés et validés par un diététicien sur un cycle (ex. 4 semaines) avec traçabilité des denrées, mentions allergènes INCO et respect des règles HACCP.

• Livraison avec bons de livraison et contrôles (température, DLC, état des conditionnements) : minimum 3 livraisons/semaine pour les structures petite enfance (créneau indicatif 8h30-10h30) et livraisons en cuisine pour les accueils de loisirs (créneau indicatif 9h30-11h00), piques-niques conditionnés selon horaire de départ.

Étude en deux phases : phase d'opportunité et de faisabilité (diagnostic stratégique, territorial, fonctionnel, urbain et environnemental) et phase d'appui à la concertation.

• Modélisation bi-modale (EMME ou équivalent), formulation et comparaison de scénarios (référence, fil de l'eau, extensions 1–2 arrêts), plans d'insertion au 1:1000.

• Livrables : rapports diagnostiques et techniques, synthèses, mémoires, cartographies et jeux de données SIG conformes aux standards.

• Participation à la concertation : actualisation des livrables et animation de 4 réunions publiques, production d'une note de recommandations.

Réhabilitation complète du massif filtrant en sable sur environ 450 m² avec épaisseur de 1 m et volume de stockage des sables estimé à 580 m³.

Travaux inclus : terrassement, rinçage, tri et stockage des sables usagés (aire étanche 160 m²), réimplantation d'une assise drainante et remplacement à l'identique du système de drainage (6 drains DN100 de récupération, 8 drains principaux, 13 drains secondaires, pentes ≥ 2 %).

Matériaux : utilisation prioritaire des sables rinçés existants ; tout complément doit respecter granulométrie G 0,1–3 mm, fines <0,08 mm <3 %, CU 3–6 et être justifié par bons de carrière ; contrôles qualité possibles par organisme externe.

Exigences administratives et techniques : fourniture d'un planning détaillé, mémoire technique et documents de traçabilité des matériaux.

Mission de maîtrise d'œuvre complète structurée en diagnostic, études (APS/APD/PRO), constitution du DCE, visa/exécution, direction de l'exécution et assistance aux réceptions.

• Travaux concernés : étanchéité de toitures terrasses, réhabilitation sanitaire et électrique, remplacement des portes de halls et interphonie, remplacement du chauffage, création de VMC, réfection des réseaux EU.

• Livrables principaux : diagnostics, études de projet, DCE, plans d'exécution, DOE, rapports d'OPR et comptes rendus de synthèse.

• Organisation : mission base + DIA + EXE-P, coordination SPS/OPC, lotisation possible et suivi qualité/levée des réserves.

Tableau Q&A ajouté : question reçue le 07/06/2026 concernant une précision sur les forfaits d'accompagnement mentionnés aux articles 2.2.2. Réponse du CHU de Rouen le 10/06/2026 : 'Bonjour, pouvez-vous nous indiquer quelle précision vous attendez exactement sur les forfaits d'accompagnement ? Nous vous remercions.'

Mission de maîtrise d'œuvre couvrant les phases AVP, PRO, AMT, VISA, DET, OPC et AOR pour la modernisation de quais.

Livrables attendus : diagnostics, cahiers financiers, dossiers graphiques, dossiers d'exploitation, DCE complets, PAQ, journal de chantier et DOE.

Missions complémentaires prévues : dossiers réglementaires, investigations géotechniques, contrôles extérieurs et actions de réduction de l'empreinte carbone.

Coordination et phasage détaillés avec gestion des interfaces entre études, exécution et contrôle qualité.

• Implantation et aménagement d'un stand de 55 m² avec projet scénographique et plans d'implantation.
• Fourniture, transport, montage, raccordements et démontage des éléments de mobilier, structures et signalétique physique (créations graphiques exclues).
• Mise à disposition d'une équipe technique dédiée et coordination logistique avec les interlocuteurs locaux.
• Prestations supplémentaires réalisées sur devis détaillé, délai de réponse 5 jours ouvrés.