11325 marchés publics

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Assurances multirisques et responsabilités

Fondation Maison des Sciences de l'Homme

  • Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, mobilier, fonds documentaires, matériels informatiques et biens sensibles avec indemnisation à la valeur de remplacement et extensions (reconstitution archives, frais d'experts, perte d'exploitation).
  • Assurance flotte et garantie auto‑mission couvrant véhicules professionnels et véhicules personnels utilisés en mission, avec assistance 24/7, bris de glace sans franchise et garanties sans limitation de conducteurs.
  • Assurance cyber couvrant intrusions, ransomware, perte/altération de données, assistance forensic 24/7, frais de notification et pertes d'exploitation ; présentation obligatoire d'une formule de base et de PSE avec franchises différentes.
  • Assurance responsabilité civile étendue (exploitation, organisateur, produits, sous‑traitants, employeur) avec couverture défense/recours et protections renforcées pour dirigeants.
22 sept. 2026
Île-de-France
-
4 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible 1 an
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et maintenance d'ascenseurs

CDC Habitat Direction Interrégionale Île-de-France Agence Paris

Entretien préventif et curatif des ascenseurs et de leurs équipements (hydrauliques et sans machinerie), incluant inspections, réglages, remplacements de pièces et traitements anti-corrosion.
Interventions d'astreinte 24/7, visites annuelles et bilans trimestriels, gestion des téléalarmes GSM et des liaisons vers un centre de réception.
Travaux hors forfait couverts par bordereaux de prix unitaires pour entretien courant, gros travaux et remplacement complet d'ascenseurs.
Livrables exigés : carnet d'entretien, livret de maintenance, rapports trimestriels et annuels, dossier des ouvrages exécutés et études de sécurité.

22 sept. 2026
Paris (75)
2 400 000 €
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurances multirisques pour collectivités

Groupement de commandes d'Alençon

  • Couverture des dommages aux biens (incendie, dégâts des eaux, bris) avec fourniture d'une offre de base et d'une variante imposée.
  • Présentation des conditions particulières, attestation compagnie et convention de gestion exigées.
  • Modalités de placement claires requises (placement total ou description du montage en coassurance).
22 sept. 2026
Alençon (61)
-
4 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale

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Assurance dommages aux biens et matériels

Ville de Caen

  • Quatre types de couverture demandés : dommages aux biens, contrat de 2e ligne, matériels informatiques/électroniques en exploitation, et instruments de musique.
  • Chaque proposition doit préciser montants de garantie, franchises, biens assurés, modalités de vie du contrat et d'indemnisation selon rubriques dédiées.
  • Management des sinistres attendu : convention de gestion, modalités de déclaration et d'instruction, et coordination spécifique pour contrat de 2e ligne.
  • Offre de base et variantes à fournir selon les formats demandés, en respectant les colonnes des pièces particulières.
22 sept. 2026
Caen (14)
-
5 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance dommages aux biens et risques annexes

Centre communal d'action sociale de Caen

  • Couverture d'assurance pour dommages aux biens et risques annexes avec définition des garanties, franchises, exclusions et modalités d'indemnisation.
  • Dossier technique à fournir incluant éléments techniques et statistiques sinistres pour appréciation des garanties.
  • Pièces demandées : acte d'engagement, attestation d'assurance et convention de gestion complétés.
  • Variantes imposées possibles selon spécification ; transmission des offres par voie électronique obligatoire.
22 sept. 2026
Caen (14)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Assurance flotte automobile et risques annexes

Syndicat Mixte Ports de Normandie

  • Couverture : assurance de la flotte automobile, assurance des marchandises transportées et assurance auto-mission des préposés.
  • Offre de base obligatoire ; tarification : unitaire révisable pour les véhicules et forfaitaire révisable pour les autres garanties.
  • Dossier technique avec éléments et statistiques sinistres à fournir ; acte d'engagement, annexes et justificatifs administratifs exigés.
  • Transmission électronique obligatoire et documents rédigés en français.
22 sept. 2026
Non précisé
-
Non précisé

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Concession de production et distribution d'eau potable

Département du Loiret

Concession exclusive de production et distribution d’eau incluant exploitation des captages et stations, pilotage des traitements (filtration et désinfection), autocontrôle et reporting.

  • Maintenance préventive et corrective des ouvrages, renouvellement des équipements électromécaniques, travaux de tranchée et réfection des chaussées.
  • Fourniture, pose et étalonnage des compteurs (DN15–DN60), télégestion, astreinte 24/7 et gestion commerciale (facturation et recouvrement).
22 sept. 2026
SIAEP Bonny-sur-Loire / Ousson-sur-Loire (45)
2 600 000 €
10 ans (à partir du 01/01/2027) ; période de tuilage de 1 à 2 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Rénovation énergétique et réhabilitation des écoles Bickart

Ville de Chelles

Travaux de dépose/repose et réhabilitation des façades et menuiseries (façades à ossature bois, ITE, châssis fixes et oscillo‑battants), fourniture d'éléments témoins à poser et conserver.

Travaux d'étanchéité et isolation des toitures terrasses : dépose des solutions existantes, pose de membrane bicouche élastomère et isolation associée, gestion tri/valorisation des déchets.

Fourniture et mise en service de centrales de traitement d'air double flux (CTA), réseaux aérauliques classe B, tests EN1507/EN12237, et travaux plomberie (compteurs impulsion).

22 sept. 2026
Chelles (77)
-
21 mois. Deux phases de 15 mois chacune ; période de préparation 16 semaines incluse
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Assurance multirisques et responsabilités

Communauté urbaine d'Alençon

Assurance dommages aux biens et risques annexes.

  • Couverture générale dommages aux biens.
  • Tarification demandée via taux en €/m² et prime annuelle TTC ; pas de CCTP détaillé disponible.
  • Variante imposée prévue (second taux/prime).
22 sept. 2026
Alençon (61)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Acquisition et gestion des abonnements aux périodiques

Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence

  • Suivi complet des abonnements : souscription, renouvellement, résiliation, gestion des réclamations et achats ponctuels.
  • Plate-forme en temps réel affichant pour chaque abonnement les métadonnées (titre, numéro, éditeur, quantité, destinataire, adresse, prix, échéances) et niveaux d'accès différenciés.
  • Reprise et transfert des données entre titulaires, formation des utilisateurs et accompagnement à l'usage de l'outil.
  • Stockage, emballage et transport conformes aux règles contractuelles ; livraisons à multiples destinataires selon bordereau des prix unitaires.
22 sept. 2026
Alpes-de-Haute-Provence (04)
-
1 an (début prévu le 03/12/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois — 4 ans maximum
Clause environnementale