526 marchés publics pour risque opérationnel

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Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

AQUAVESC

Coordination CSPS (niveaux I, II et III) pour travaux de génie civil sur ouvrages et réseaux hydrauliques.
Livrables principaux : PGCSPS, DIUO, registre-journal, PPSPS, rapports d’inspection et dossier final.
Interventions en phase conception (rédaction PGCSPS/DIUO et réunions) et en phase réalisation (mise à jour DIUO, harmonisation PPSPS, inspections, visites inopinées).
Suivi du calendrier d'exécution, vérification des documents d'exécution et synthèses périodiques.

2 juin 2026
Multiples
550 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien de cours d'eau par faucardement

Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord

Faucardement du fond et des berges avec panier faucardeur monté sur hydropole (portée minimale 10 m) accompagné d'un grutier et d'un aide-grutier.
Opérations : coupe du couvert végétal, débroussaillage, élagage, suppression d'obstacles, nettoyage d'entrées/sorties d'ouvrages et remise en état des drains.
Longueurs indicatives : ≈ 80 000 m ; ≈ 40 000 m ; ≈ 30 000 m (variabilité prévue, ex. +/− 30 % pour la première valeur).
Évacuation des produits sur rive opposée, rive d'évolution ou en remorques riverains (sans indemnité), avec obligations DT/DICT et plan de prévention.

10 juin 2026
Nord (59)
-
3 ans (36 mois)
Clause sociale

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Souscription de contrats d'assurance statutaires et protection SPV

Service départemental d'incendie et de secours du Var

Couverture des risques statutaires du personnel titulaire et non titulaire, incluant interventions opérationnelles et activités annexes.

Garanties principales : couverture accidents de service et maladies professionnelles, indemnités journalières, indemnité de coordination, allocation d'invalidité et remboursement intégral des frais médicaux.

Gestion centralisée via extranet/plateforme avec interlocuteurs dédiés, états sinistres exportables et services annexes (soutien psychologique, prévention).

5 juin 2026
Var (83)
-
5 ans (01/01/2027 au 31/12/2031)

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Assurances multirisques et protections juridiques de la collectivité

Commune de CAP D'AIL

Assurance dommages aux biens couvrant immeubles, locaux techniques, mobilier, contenus, archives et ouvrages de génie civil.

Garanties principales : plafond 18 000 000 € par sinistre; plafonds et franchises par poste (ex. vol 250 000 €, bris glaces 50 000 €).

Adjonction automatique des risques en cours d'année, régularisation annuelle et indemnisations TTC.

19 juin 2026
Cap d'Ail (06)
-
3 ans (01/01/2027 - 31/12/2029)

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Signalétique de randonnée été et hiver

Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

Pose, dépose et balisage des éléments fournis : transport sur site, préparation du terrain, scellement (direct/fourreau/platine), mise en place des lames, plaques et caches‑lames.
Balisage peinture ou pose de stickers selon charte FFRP ; travaux tracés et documentés par SIG avec photographies géoréférencées.
Postes et quantités unitaires (pose/dépose/km) détaillés au BPU/DQE ; DT/DICT et évacuation des déchets vers filières agréées requis.

15 juin 2026
Savoie (73)
-
1 an, reconductible 2 fois (jusqu'à 3 ans)
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de matériels bureautiques

Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Fourniture et mise en service de familles de matériels (unités centrales, portables, écrans, écrans interactifs, vidéoprojecteurs, tablettes, imprimantes bureautiques et multifonctions, imprimantes 3D, périphériques).
Livraison sur site, étiquetage et intégration des équipements dans l'inventaire via ITSM, avec gestion des garanties et SAV.
Instances de gouvernance (comité de pilotage trimestriel, comité de suivi bimensuel) et tableaux de bord mensuels/annualisés pour suivi de stock, incidents et performances.

15 juin 2026
Bouches-du-Rhône (13)
16 000 000 €
48 mois (4 ans), prolongations possibles selon CCAP
Clause environnementale
Clause sociale

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Consultation et assistance en droit immobilier, gestion du domaine et droit de l'environnement

Département des Bouches-du-Rhône

Consultations juridiques ponctuelles : rédaction de réponses écrites, actes contractuels ou unilatéraux, analyse juridique approfondie, présentation en réunion et assistance téléphonique complémentaire.

Assistance juridique de projet : analyse des pièces, sécurisation juridique des actes, rédaction, conseil à chaque étape et participation aux réunions de pilotage.

Périmètre : droit immobilier et gestion du domaine, autorisations et études environnementales, espaces naturels sensibles, déchets, pollution, risques (y compris amiante).

Exclusions : pas de missions de représentation en justice ni de prises en charge de contentieux.

12 juin 2026
Bouches-du-Rhône (13)
300 000 €
12 mois, reconductible 1 an (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Modernisation et interopérabilité du système de trafic maritime

Grand Port Maritime de Marseille

  • Études et conception pour moderniser un système de trafic maritime et assurer l'interopérabilité de deux vigies.
  • Analyses techniques : inventaire de l'existant, couverture RADAR et VHF, intégration de capteurs (caméras, AIS, météo), et intégration d'IA (bases de données, statistiques, rejouabilité).
  • Conception d'un poste opérateur 24/24 (3 postes), définition d'une stratégie MCO (garanties, télémaintenance, GTR) et préconisations pour postes de gestion d'incidents / ORSEC.
  • Livrables indexés fournis en version électronique et papier ; réunions et visites techniques prévues pour relevés et vérifications.
18 juin 2026
Marseille (13)
-
3 ans; délai d'exécution des prestations : 9 mois
Visite requise

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Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné

Direction des transports ferroviaires et fluviaux et des ports

  • Recensement de services réguliers de transport combiné entre deux terminaux, avec segment principal massifié (rail, fluvial, maritime courte distance).
  • Transbordement d'UTI sans empotage, pré/post-acheminements routiers réduits au minimum et service ouvert commercialement avec fréquences publiées.
  • Parcours principal généralement ≥ 80 km, preuve de l'alternative au routier et indication des tonnages, distances et types d'UTI demandées.
  • Bénéficiaires : opérateurs ou commissionnaires portant le risque financier ; dossier technique précis demandé (plan de transport, données UTI, tonnages, justificatifs d'ouverture).
25 sept. 2026
France métropolitaine
-
Années 2025 et 2026
Clause environnementale

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Assurance construction des bâtiments A5 et A6

Caisse des Dépôts et Consignations

  • Assurance construction organisée en trois volets : TRC/RCMO, DO/RC CNR et CCRD.
  • Garanties couvrant dommages chantier, responsabilités civiles et obligations décennales avec gestion complète des sinistres.
  • Fourniture d'outils de suivi, ingénierie des risques et reporting opérationnel.
  • Prix global forfaitaire structuré par postes et gestion administrative des primes et facturation.
29 mai 2026
Paris (75)
61 451 525,58 €
18 mois
Clause environnementale
Clause sociale