135 appels d'offres : Côte-d'Or (21)

Chaque réalisation comprend une étude préalable avec relevé des cotes et proposition d'implantation en 3D.

• La vitrophanie varie selon la fonction des espaces, avec des motifs, opacités et typographies adaptés.
• Les panneaux directionnels associent formats définis, placage chêne et marquage conforme à la charte graphique.
• Les supports QR sont imprimés à partir des codes transmis et fournis prêts à installer.
• L'offre comprend aussi toile acoustique, films, habillage antidérapant et visuels décoratifs thématiques.

Les préparations sont cuisinées sur place, au plus près de la consommation.

• Minimum de 80 % de produits frais et objectif de 80 % de plats faits maison.
• Menus élaborés par cycles de 5 semaines et soumis à approbation.
• Choix minimum maintenu jusqu’à la fin du service ; tri sélectif assuré par le titulaire.
• Contrôles indépendants comprenant au minimum 4 analyses de produits par mois et 2 audits complets par trimestre.

Une demande d’accès au site doit être complétée avant toute intervention.

• Livraison souhaitée entre 8 h et 9 h.
• Attente annoncée de 15 à 30 minutes si une livraison est déjà en cours.
• Pain frais du jour, 250 g par baguette avec tolérance de ± 5 %.

Ronde-bosse calcaire du troisième quart du XVe siècle, de 111 × 35,5 × 27 cm.

• Nettoyage par microabrasion et au scalpel, sans retrait des repeints.
• Comblement des joints de collage au bas du manteau, retouche et marquage du numéro d’inventaire.
• Rapport final remis sur papier et en fichier compatible Office, Open Office ou PDF.

Les courts 1 et 2 reçoivent une reprise des couches de forme et un revêtement en résine, tandis que le troisième est traité en moquette TOPSAND.

• Pente de 1 % sur le petit côté et collecte des eaux de ruissellement par caniveaux et raccordement EP.
• Système résine en plusieurs couches sur enrobé bicouche ; validation du support avant finition.
• TOPSAND en polypropylène 100 %, avec lignes incrustées, environ 7 kg/m² de sable et garantie minimale de 7 ans.
• Rapport d’homologation des trois terrains requis à l’appui de tests par un bureau spécialisé.

La commande couvre 25 postes neufs répartis en cinq configurations.

• 10 portables de 14 pouces et 11 de 15,6 à 16 pouces, avec des seuils distincts de poids et de performances.
• Deux stations mobiles professionnelles avec graphique dédié et mémoire extensible.
• Une station graphique et vidéo avec écran haute définition, couverture colorimétrique et GPU dédié.
• Un mini-PC ou boîtier SFF ; écrans non fournis, webcam, clavier et souris inclus.

L’examen associe l’analyse du dossier à une vérification des contraintes concrètes de la parcelle.

• Étude de filière exigible seulement si les données sont insuffisantes, sauf pour les immeubles autres que les maisons individuelles.
• Contrôle des travaux avant remblaiement, avec relevé des niveaux et collecte du plan de récolement.
• Diagnostic existant comprenant notamment le niveau des boues, l’état d’entretien et le plan du dispositif.
• Avis et rapports transmis au SPANC pour signature avant envoi aux usagers.

Les biens peuvent rester couverts en dépôt chez un tiers ou temporairement en tout lieu, y compris pendant leur transport.

• Protection des aménagements extérieurs, ouvrages portuaires, réseaux et équipements techniques.
• Distinction entre solution de base à franchise générale de 10 000 € et variante à 25 000 €.

Les revêtements combinent des pavés à joints engazonnés et des pavés fabriqués avec des coquillages concassés.

• Couche de base en grave 0/31,5 et dispositif d’étanchéité en pied de bâtiment.
• Plantations, noues, paillage végétal et entretien avec interdiction des désherbants.
• Équipements de cour : bancs, buts et panier, filets pare-ballons et toile d’ombrage démontable.
• Phasage à organiser en site partiellement occupé par un accueil de loisirs.

Les ouvertures sont réalisées dans des murs porteurs existants après étude structure et étaiement provisoire.

• Deux dimensions d’ouvertures : 1 000 × 2 100 mm et 2 000 × 2 100 mm.
• Renfort structurel adapté, appuis, scellements, calages et reprises prêts à recevoir les finitions.
• Gravats évacués en décharge agréée.

Les bâtiments déclarés et leur contenu sont couverts quel que soit leur statut d’occupation.

• La limite générale d’indemnisation est fixée à 19 999 990 € par sinistre.
• Les bâtiments omis restent couverts dans une limite de 5 % de la superficie déclarée à la dernière échéance annuelle.
• Les garanties comprennent notamment les dommages aux installations photovoltaïques et aux réseaux privatifs liés aux bâtiments assurés, hors réseaux de voirie sauf demande expresse.

La préparation suit les règles de la liaison froide et les menus sont élaborés sous contrôle diététique.

• Repas du midi en six éléments ; repas du soir fourni uniquement en complément du repas de midi.
• Trois textures possibles : classique, moulinée ou mixée.
• Menu à thème mensuel et menus festifs pour le 1er janvier et le 25 décembre.
• Contenants biosourcés, recyclables ou compostables ; plastique à usage unique proscrit.

Chaque envoi est tracé sur une fiche navette et récapitulé mensuellement.

• La couverture bactériostatique fait l’objet d’une désinfection spécifique.
• Les températures de lavage prescrites pour les effets doivent être respectées.
• Les sacs identifiés sont fournis par le titulaire ; les contenants réutilisés pour les effets propres sont préalablement lavés et désinfectés.

Le périmètre initial recense 586 logements, avec une tranche conditionnelle dédiée à des équipements thermodynamiques supplémentaires.

• Entretien préventif et réglementaire du chauffage, de l’ECS et des VMC, avec nettoyage des réseaux et des bouches.
• Garantie totale couvrant les réparations et remplacements relevant du P3, avec renouvellement des appareils complets de plus de 12 ans au titre du P5.
• Suivi des interventions par GMAO et extranet, avec rapports, mesures et inventaire du matériel.

Le réseau neuf est implanté en parallèle de l'existant, sous chaussée, avant la réfection des voiries.

• Environ 90 m de conduite principale PEHD DN 160/130 et 325 m de conduites annexes DN 90/75.
• Quinze branchements repris et quatorze départs DN 25 mis en attente et obturés.
• Six vannes de sectionnement et un poteau incendie DN 100.
• Essais de pression et analyse de potabilité avant mise en service.

Les interventions couvrent à la fois l’extension et des reprises ciblées dans les locaux conservés.

• Isolation sous rampants de 280 mm, avec R = 8,00 m²·K/W.
• Cloisons et ouvrages intégrant des exigences de résistance au feu EI 60 et d’affaiblissement acoustique jusqu’à Rw+C 66 dB.
• Plafonds acoustiques démontables en laine de roche, dalles résistantes à l’humidité et dalles en laine de bois.
• Deux essais d’infiltrométrie à la porte soufflante, à deux étapes de réalisation.

L’analyse porte sur l’éligibilité des dépenses et des recettes ainsi que sur le respect des plafonds conventionnés.

• Contrôle sur pièces et sur place de 38 organismes la première année, puis de 7 au maximum par an, sélectionnés par la Région.
• Appui technique et financier relatif au SIEG et veille juridique sur la juste compensation.
• Co-animation de 38 auditions financières la première année, puis préparation des auditions d’au plus 7 organismes instruits conjointement.
• Analyse des structures à périmètre national et accompagnement des agents régionaux au calcul de la juste compensation.

Les travaux concernent notamment les éléments d’un bâtiment déjà existant.

• Démolition de cloisons intérieures et de murs extérieurs.
• Modifications de structure et réalisation de murs en parpaings.
• Rebouchage de façades ; béton de consolidation contre un mur de soutènement en prestation optionnelle.

Chaque appareil est contrôlé visuellement, examiné sur les plans technique et administratif, puis soumis à des essais métrologiques comparatifs.

• Deux parcours sont prévus : contrôle périodique annuel ou contrôle primitif après réparation
• Les modèles couverts comprennent les gammes Eurolaser, Multalaser, Ultral*yte, TruSpeed et ProLaser
• La mise en conformité comprend le marquage de l’appareil, le carnet métrologique, les bases de données et les constats
• Sur voie publique, l’administration transporte les appareils et le titulaire rejoint les sites ; chez lui, le titulaire assure collecte et retour

Le programme associe des logements de plusieurs typologies à des espaces communs de service.

• Les six logements totalisent 474 m² : un T2, deux T3, deux T4 et un T5.
• Les locaux comprennent un espace collectif et des sanitaires (39 m² au total), ainsi qu’un garage de service de 40 m².
• Le programme inclut dix stationnements, dont une place PMR, et un jardin potager de 20 m² ; aucun garage individuel n’est prévu pour les appartements.