1154 marchés publics

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande. Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage. Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité. Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027
France
-
36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures
Clause environnementale

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture de gaz naturel pour véhicules

Centrale d'Achat du Transport Public

Fourniture de gaz naturel pour véhicules avec gestion complète des livraisons et des rattachements des points de livraison.

Facturation numérique : modèle de facture et d'annexe, transmission électronique des données de facturation à chaque émission.

Gestion de l'énergie : remise d'un fichier de données à chaque facture et d'un feuillet récapitulatif annuel au format numérique.

Relation client et support : interlocuteur(s) dédié(s), plages horaires et accès à un espace client numérique.

12 juil. 2027
Multiples
-
01/08/2022 – 31/12/2023

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Commune de Gif-sur-Yvette

Véhicules particuliers ou transport de personnes, PTAC < 3,5 t, 2 essieux. Motorisations thermique, hybride ou électrique ; acceptation de neufs ou d'occasions (< 5 ans pour occasions). Livraison véhicule propre, plein et prêt à l'usage avec documents en français (certificat d'immatriculation, manuel, garanties) et PV de contrôle technique si applicable. Garanties : constructeur pour neufs, pièces et main-d'œuvre 2 ans minimum ; occasions ≥ 6 mois. Reprise d'anciens véhicules possible si chiffrée dans l'offre.

16 juin 2028
Gif-sur-Yvette (91)
150 000
4 ans (du 17/06/2024 au 16/06/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et livraison de produits alimentaires

Ville de Romainville

La fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie, avec des exigences spécifiques sur la qualité et l'emballage.

  • Produits déshydratés garantis sans OGM avec fiches techniques.
  • Appertisés de fruits et compotes avec teneur réduite en sucre.
  • Emballages conformes aux normes alimentaires et étiquetage lisible.
  • Traçabilité des produits et respect des normes sanitaires.
26 juin 2028
Romainville
-
1 an, renouvelable 3 fois, pour une durée totale maximale de 4 ans.
Clause environnementale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion

Mairie de Dammarie-Lès-Lys

Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

  • Fourniture et livraison des véhicules, avec conformité réglementaire pour la circulation en France.
  • Preuve d'un contrôle technique valide et état du véhicule nettoyé et révisé.
  • Garantie minimale de 6 mois pour les véhicules d'occasion, avec documentation complète fournie.
7 juil. 2028
Dammarie-lès-Lys (77)
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.

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Financement par crédit-bail de véhicules standards

Centrale d'Achat du Transport Public

Financement par crédit-bail de 12 véhicules standards avec option d'achat en fin de contrat.

Les véhicules doivent respecter des spécifications techniques détaillées fournies en annexe.

Paiement par loyers mensuels incluant taxes et charges ; présentation d'un tableau des loyers et d'un mémoire technique requis.

Fourniture des justificatifs administratifs et financiers demandés pour l'examen de l'offre.

9 août 2028
Thise (25)
1 842 000
17 mois (01/08/2022 au 31/12/2023)

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Fourniture d'électricité

Centrale d'Achat du Transport Public

Mise en place et gestion d'un panel de fournisseurs d'électricité avec référencement ouvert. Publication en ligne d'un DCE pour chaque marché spécifique précisant cahier des charges, quantités estimées et critères d'attribution. Instruction électronique des candidatures (lettre de candidature, déclarations, vérifications financières et techniques) et attribution à l'offre économiquement la plus avantageuse. Volumes indicatifs disponibles pour dimensionnement : total annuel estimé 1 802 223 kWh (détail par entité fourni dans les documents).

20 sept. 2028
France (incl. DROM-COM et Nouvelle-Calédonie)
-
6 ans (20/09/2022 au 20/09/2028)