298 marchés publics

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Cahier des charges, budget, contacts...

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour contrat de concession de pépinières et hôtel d'entreprises

Grand Besançon Métropole

Mission d'AMO pour définir et accompagner la passation d'un contrat de concession d'exploitation de pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprises, incluant équipements associatifs.

  • Phase 1 : audit du contrat existant, évaluation technique/juridique/financière, définition du périmètre et propositions de scénarios.

  • Phase 2 : rédaction complète du dossier de consultation, analyse des candidatures et des offres, assistance aux négociations et finalisation contractuelle.

  • Livrables principaux : calendrier détaillé, notes de préconisation, pièces de consultation, rapports d'analyse et outils de suivi/traçabilité.

28 nov. 2025
Grand Besançon Métropole
-
12 mois
Clause environnementale

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Aménagement d'un cimetière communal

Commune d'Avanne-Aveney

  • Aménagement paysager d'une parcelle d'environ 0,4 ha incluant deux parkings, une voie de circulation et un chemin forestier.
  • Travaux complets : terrassements, fondations de voirie, réseaux eaux et réseaux secs (canalisations, regards), maçonnerie (dalles, ossuaire) et signalisation.
  • Espaces verts : fourniture de terre végétale, engazonnement, plantations avec tuteurs/haubans, mobilier et clôtures.
  • Organisation chantier : implantation/piquetage, coordination sécurité, gestion et tri des déchets, contrôles topographiques et livrables de récolement.
28 nov. 2025
Avanne-Aveney (25)
-
10 mois + 1 mois de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Marché de transport article 80 pour le GHT Centre Franche-Comté

CHU de Besançon

Le lot 1 concerne les transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames.

  • Types de transports : inter-établissements, intra-établissements, vers le domicile, et provisoires.
  • Modalités d'exécution : prestations de 8h à 18h, environ 500 transports par an, avec un équipage de deux personnes, dont un ambulancier diplômé.
  • Spécificités : respect de la dignité des patients, gestion des déchets conforme aux réglementations.
28 nov. 2025
-
-
-
Clause sociale

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Stratégie de produits dérivés Marine nationale

Ministère des Armées

Agent de licence chargé de définir et déployer une stratégie complète de produits dérivés, incluant conception, validation et protection juridique.

  • Développement de gammes produits et politique de distribution multicanale (physique et numérique) avec extension à l'international.
  • Livrables clés : stratégie initiale, mises à jour annuelles, rapports commerciaux et financiers (annuels ou semestriels), et infographie de répartition des coûts.
  • Gouvernance par comités de validation avec contrôle des contrats de sous‑licence, traçabilité produit et reddition des comptes.
29 nov. 2025
Multiples
-
55 mois, reconductible une fois pour 24 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Attaché de presse pour vente des vins

Hospices Civils de Beaune

Coordination et mise en œuvre d'une stratégie presse dédiée à la Vente des Vins et à la valorisation institutionnelle.

  • Rédaction et diffusion de communiqués et dossiers/kit presse ; élaboration d'un calendrier presse et animation d'un réseau médias.
  • Organisation et gestion des actions presse (conférences, voyages presse, accueil et accréditation des journalistes) avec gestion du flux médiatique sur les temps forts.
  • Veille et reporting des retombées, mise à jour du site presse et contribution au plan de communication intégré.
30 nov. 2025
Beaune (21)
-
12 mois (à partir du 01/01/2026), reconductible 3 fois 12 mois

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Collecte et transport du verre en points d'apport volontaire

Communauté de Communes du Pays Châtillonnais

Collecte et transport du flux verre ménager (bouteilles, bocaux, pots) en points d'apport volontaire.

  • Exclusions : verres spéciaux, ampoules, verrerie médicale, porcelaine, faïence, etc.
  • Fréquence : organisation des tournées par l'opérateur avec une périodicité maximale d'un mois entre deux collectes d'un même conteneur.
  • Modalités : transport direct vers le lieu de traitement désigné, pesées justificatives et transmission mensuelle des bons de pesée.
1 déc. 2025
Pays Châtillonnais
-
4 ans (01/01/2026 - 31/12/2029)
Clause sociale

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Gestion et exploitation de déchèteries communautaires

Communauté de communes du Pays Châtillonnais

Gestion opérationnelle complète de sept déchèteries dont le gardiennage, l'entretien courant et la sécurisation des sites. Tri et prise en charge des déchets diffus spécifiques (DDS) avec organisation des enlèvements, du transport et du traitement/valorisation. Tenue de registres et production de comptes rendus réguliers (mensuels, semestriels, annuels) et rapports ponctuels. Formation des agents, procédures de contrôle d'accès, gestion des refus d'apport et maintenance des équipements.

1 déc. 2025
Multiples
-
Non précisé
Clause environnementale

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Révision générale du plan local d'urbanisme

Ville de Charnay-Lès-Mâcon

  • Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision générale du plan local d'urbanisme incluant une évaluation environnementale.
  • Prestation structurée en 9 phases : diagnostic, PADD, traduction réglementaire, arrêt, approbation, étude sur constructibilité le long de l'autoroute, assistance post-opposabilité (1 an), concertation et évaluation environnementale.
  • Livrables exigés : diagnostic, PADD, OAP, règlement écrit et graphique, dossier d'enquête publique, annexes techniques et livrables SIG au format CNIG.
  • Organisation attendue : notes méthodologiques, mémoire technique, calendrier de réunions, comités techniques, comptes rendus et coordination interservices.
1 déc. 2025
Charnay-Lès-Mâcon (71)
-
48 mois (à compter de l'ordre de service)
Clause environnementale

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Transport sécurisé de fonds et valeurs

Centre des Monuments Nationaux

Approvisionnement et dégagement de fonds, collectes, comptage (Q1/Q2/Q3) et conditionnement (sacs, packs thermorétractés). Estimation des fréquences annuelles renseignées par lot (quelques dizaines à plusieurs centaines de dessertes par an selon lot). Desserte réalisée avec véhicules adaptés (léger, banalisé, semi‑blindé/blindé selon exigence) ; facturation par desserte et par tranche de 1 000 € pour comptage/préparation. Protocoles de sécurité site par site à rédiger définissant plages horaires, périodicité et modalités d’accès.

1 déc. 2025
Pays de la Loire
19,6
Jusqu'au 31/12/2026, reconductible tacitement 3 fois 1 an (plafond 4 ans)

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Appel à compétence pour un dispositif de caméras piéton

Ministère de l'Intérieur

Le dispositif de caméras piéton est destiné aux Forces de Sécurité Intérieure pour améliorer la sécurité lors des interventions.

  • Captation et enregistrement : Images vidéo et audio lors des missions.
  • Stockage sécurisé : Intégrité des données garantie.
  • Exigences techniques : Système de captation, géolocalisation, connectivité (4G/5G, Wi-Fi, Bluetooth).
  • Fonctionnalités avancées : Déclenchement par voix, alertes de déconnexion.
1 déc. 2025
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Échantillons optionnels