Assurance responsabilité et risques annexes
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Assurance responsabilité civile générale et risques annexes, avec option pour responsabilité atteintes à l'environnement.
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Garanties détaillées incluant prise en charge des frais d'urgence, défense et recours, prévention et dépollution.
-
Principales limites et franchises : franchise 10 000 € ; plafond toutes garanties confondues 6 500 000 € ; limites spécifiques environnementales et de dépollution indiquées.
-
Gestion des sinistres via convention de gestion et fourniture d'annexes/attestations obligatoires.
Réalisation de contrôles intermédiaires Esprit Parc National
Office français de la biodiversité
- Réalisation d'environ 30 contrôles intermédiaires tirés au sort chaque année, avec 0 à 3 contrôles supplémentaires déclenchés par alerte.
- Pour chaque contrôle : analyse documentaire, visite sur site, vérifications terrain selon RUC, vérification de la communication, rédaction d'un compte-rendu technique et envoi d'un questionnaire de satisfaction.
- Livrables attendus : grilles de contrôle par filière, modèles de rapport, rapports techniques individuels (transmission dans le mois suivant le contrôle) et rapport d'alerte sous 48 h si nécessaire.
- Rédaction d'une synthèse annuelle avec analyses par filière et préconisations, et suivi limité de non-conformités identifiées antérieurement.
Gestion et fourniture d'abonnements à périodiques
Institut Mines-Télécom
Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou électroniques, nationaux et étrangers, avec possibilité de numéros isolés.
Prise en charge des souscriptions, paiements, livraisons rapides, suivi des échéances, résiliations et gestion des réclamations.
Accès à un outil en ligne de suivi, remise de statistiques régulières et facturation dématérialisée.
Application des tarifs négociés via consortiums sans surcoût et catalogue évolutif communiqué via DQE/BQE.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Conseil et représentation juridique en droit public et santé
Groupement de commandes inter-ARS coordonné par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Agence de voyage pour séminaires et rassemblements
Économat des Armées
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Réaménagement espaces verts et mobilier urbain
Commune de Songeons
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Solution intégrée de billetterie et contrôle d'accès pour les équipements nautiques
Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assurances multirisques et responsabilités liées au patrimoine
Cannes Lérins Aménagement & Habitat
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Construction chaufferie bois et travaux connexes
ADAPEI 79
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Construction d'une chaufferie automatique bois et réseau de chaleur
ADAPEI 79
637 marchés publics Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13)
Assurance responsabilité et risques annexes
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Assurance responsabilité civile générale et risques annexes, avec option pour responsabilité atteintes à l'environnement.
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Garanties détaillées incluant prise en charge des frais d'urgence, défense et recours, prévention et dépollution.
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Principales limites et franchises : franchise 10 000 € ; plafond toutes garanties confondues 6 500 000 € ; limites spécifiques environnementales et de dépollution indiquées.
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Gestion des sinistres via convention de gestion et fourniture d'annexes/attestations obligatoires.
Réalisation de contrôles intermédiaires Esprit Parc National
Office français de la biodiversité
- Réalisation d'environ 30 contrôles intermédiaires tirés au sort chaque année, avec 0 à 3 contrôles supplémentaires déclenchés par alerte.
- Pour chaque contrôle : analyse documentaire, visite sur site, vérifications terrain selon RUC, vérification de la communication, rédaction d'un compte-rendu technique et envoi d'un questionnaire de satisfaction.
- Livrables attendus : grilles de contrôle par filière, modèles de rapport, rapports techniques individuels (transmission dans le mois suivant le contrôle) et rapport d'alerte sous 48 h si nécessaire.
- Rédaction d'une synthèse annuelle avec analyses par filière et préconisations, et suivi limité de non-conformités identifiées antérieurement.
Gestion et fourniture d'abonnements à périodiques
Institut Mines-Télécom
Fourniture et gestion d'abonnements papier et/ou électroniques, nationaux et étrangers, avec possibilité de numéros isolés.
Prise en charge des souscriptions, paiements, livraisons rapides, suivi des échéances, résiliations et gestion des réclamations.
Accès à un outil en ligne de suivi, remise de statistiques régulières et facturation dématérialisée.
Application des tarifs négociés via consortiums sans surcoût et catalogue évolutif communiqué via DQE/BQE.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Conseil et représentation juridique en droit public et santé
Groupement de commandes inter-ARS coordonné par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes
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Agence de voyage pour séminaires et rassemblements
Économat des Armées
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Réaménagement espaces verts et mobilier urbain
Commune de Songeons
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Solution intégrée de billetterie et contrôle d'accès pour les équipements nautiques
Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse
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Assurances multirisques et responsabilités liées au patrimoine
Cannes Lérins Aménagement & Habitat
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Construction chaufferie bois et travaux connexes
ADAPEI 79
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Construction d'une chaufferie automatique bois et réseau de chaleur
ADAPEI 79