232 marchés publics dans la Côte-d'Or (21)

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
• Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
• Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
• Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).

• Accompagnement méthodologique en 3 volets : élaboration de feuille de route, animation d’ateliers participatifs, et évaluation par collectivité.

• Livrables : feuilles de route locales, diagnostics, supports et fiches d’animation, rapports REX et synthèses d’évaluation.

• Modalités : combinaison d’actions collectives forfaitaires et d’interventions unitaires mobilisées selon besoins ; comités de pilotage, réunions en présentiel ou distanciel et appui téléphonique/ pédagogique.

• Outils et exigences : démarche d’intelligence collective et information sur l’usage d’outils d’IA, conformité et traçabilité des traitements.

• Organisation, mise en œuvre et analyse de campagnes de tests visant à évaluer la performance en sortie d'usine des systèmes de détection-arrêt (SDA) pour parcs éoliens terrestres.
• Sélection des sites et des SDA, préparation logistique, journées de démonstration, collecte et vérification des données, analyses statistiques (GLM/GLMM ou équivalents).
• Production de rapports intermédiaires et d'un rapport final accompagnés de jeux de données documentés conformes aux principes FAIR.
• Respect des obligations de conformité relatives aux systèmes d'IA et cession des droits d'exploitation des résultats aux autorités concernées.

• Évaluation de la mise en œuvre du plan de gestion 2014–2025 : diagnostic des mesures et formulation de recommandations stratégiques.
• Définition et application d'une méthodologie d'évaluation, conduite d'audits et entretiens auprès des acteurs concernés.
• Animation de réunions techniques et groupes de travail, production des supports, comptes-rendus et d'un rapport d'évaluation final.
• Livraison d'un ensemble numérique complet des documents produits (fichiers sources et PDF).

Établir un bilan structuré et mis en forme des 30 années de travaux du programme PRIMEQUAL.

• Produire une base de données synthétique (tableurs/textes) et un rapport de bilan documentaire (analyse des 15 APR et 15 recueils de résultats).
• Réaliser jusqu'à 15 entretiens semi-directifs pour enrichir le bilan et stabiliser une liste de 10 success stories.
• Rédiger 10 fiches success stories (1–2 pages chacune) avec possibilité de 5 supplémentaires en option, et fournir un rapport final et une synthèse de 10–15 pages.

• Travaux d'entretien de voirie et interventions neuves avec dossiers de préparation (DICT, journaux, plannings, phasage, signalisation temporaire).
• Mise en place et mise à jour du Plan d'Assurance Qualité (PAQ) et du Plan d'Assurance Environnementale (PAE) incluant la gestion des déchets.
• Élaboration des PPSPS, notes de calcul, plans d'exécution et dossiers d'agrément des matériaux.
• Coordination continue avec maîtres d'œuvre, maîtres d'ouvrage et concessionnaires; dispositions particulières pour interventions sur matériaux contenant de l'amiante.

Contrat groupe de complémentaire santé avec deux régimes distincts : un régime de base obligatoire et une sur-complémentaire optionnelle.
Couverture « contrat responsable » pour frais médicaux, chirurgicaux et hospitaliers ; réseau de soins et tiers payant avec conventions minimales exigées.
Gestion pour compte déléguée avec production de comptes de résultat et états démographiques ; paiements trimestriels selon bordereau de prix.
Mémoire technique à fournir incluant mesures de développement durable et volet social, ainsi que modalités de sous-traitance et conformité RGPD.

• Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
• Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
• Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
• Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.