5 marchés publics en Transport de personnes en Bourgogne-Franche-Comté
Transport des usagers du département travail adapté d'ETAPES
CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE SAINT-YLIE JURA
Transport des usagers du département travail adapté d'ETAPES.
- Matériel roulant conforme aux exigences réglementaires.
- Personnel qualifié pour assurer la continuité du service.
- Transport des usagers uniquement assis, respect des normes de sécurité.
- Exécution des services selon des dessertes définies, avec pénalités en cas de non-exécution.
Concession de transport ferroviaire de voyageurs
Région Bourgogne-Franche-Comté
- Prestation d'exploitation complète incluant traction, conduite, gestion des circulations et service client.
- Maintenance niveaux 1 à 3 avec mise à disposition d'installations et coordination pour voies et stockage.
- Flotte de 29 automoteurs Z54500 (355 places assises chacun) et volume annuel d'environ 4,1 M trains-km.
- Gestion des gares et des patrimoines, transferts de personnel et respect des habilitations et obligations réglementaires.
Service public de transport urbain de personnes
Commune de Decize
Réseau local organisé en 6 boucles distinctes, exploitées à raison de 12 rotations par jour avec un seul véhicule. Kilométrages indicatifs par boucle fournis; affichage de fiches itinéraires et horaires à chaque point d'arrêt. Véhicule conforme PMR fourni initialement; variantes possibles (neuf, occasion, diesel/hybride, électrique) et obligation de substitution sous 24 h. Conducteurs qualifiés assurant l'accueil et l'assistance PMR; tenue professionnelle exigée. Registre de réclamations et rapport annuel d'exploitation à transmettre, avec suivi des indicateurs de service.
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Location de bus et minibus pour transports scolaires et déplacements ponctuels
Commune de Beaune
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Bus 57 places minimum pour trajets intra‑urbains facturés à l'aller‑retour ; quantité indicative : 400 forfaits.
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Bus 57–63 et 33 places pour sorties extra‑urbaines avec tarification au km par tranches et forfaits mise à disposition ; quantités indicatives ventilées par tranche (ex. 250 pour 57/63 sur 0–25 km, 55 pour 26–50 km, etc.).
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Navettes périscolaires quotidiennes pour un groupe d'élèves avec 83 forfaits estimés pour des aller‑retour réguliers.
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Location de minibus 9 places sans chauffeur avec forfaits kilométriques journaliers/hebdomadaires/quinzaines/mois et quantités estimées (journées 20, semaines 40, quinzaine 4, mois 4).
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Marché de transport article 80 pour le GHT Centre Franche-Comté
CHU de Besançon
Le lot 1 concerne les transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames.
- Types de transports : inter-établissements, intra-établissements, vers le domicile, et provisoires.
- Modalités d'exécution : prestations de 8h à 18h, environ 500 transports par an, avec un équipage de deux personnes, dont un ambulancier diplômé.
- Spécificités : respect de la dignité des patients, gestion des déchets conforme aux réglementations.