317 marchés publics en Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Véhicules légers (segments A/B1, B/B2, B+, C/M1) en motorisation thermique, hybride ou électrique, transmission 4x2 ou 4x4.
Livraison prise en charge par le fournisseur, véhicule livré propre et plein ; formalités d’immatriculation et documents (bulletin de livraison, carnet, contrôle technique pour occasion) exigés.
Garantie minimale 12 mois ; fournir le bordereau des prix unitaires (véhicule + options + vignette Crit’Air + carte grise + assurance) et un détail des coûts d’exploitation sur 3 ans.

Les prestations concernent la fourniture de véhicules légers d'occasion, incluant :

• Segments A, B, C, D et J, avec des modèles tels que Renault Twingo, Zoé, Clio, Peugeot 208, 3008, Citroën Ami, C3, C4.
• Exigences techniques minimales : conformité légale, documents en français, carnet d'entretien, nettoyage, garantie, contrôle technique valide, livraison immatriculée et complète, plein de carburant, et démarches administratives pour cartes grises.
• Possibilité de reprise de véhicules selon les marchés spécifiques.

Fourniture de véhicules légers (berlines, fourgonnettes) 4–9 places, PTAC < 3,5 t.

• Livraison complète (plein d'énergie, nettoyage, documents administratifs et immatriculation sur mandat).
• Présentation d’un contrôle technique valide lorsque requis et fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
• Garantie minimale pour véhicules d'occasion : 6 mois pièces et main d'œuvre, reprise des anciens véhicules possible selon conditions proposées.

La fourniture de véhicules utilitaires type fourgonnette et fourgon neufs inclut :

• La livraison de véhicules conformes aux normes françaises, avec motorisations thermiques ou électriques.
• La prise en charge des formalités administratives, y compris l'immatriculation et la fourniture de la vignette Crit'Air.
• L'état des véhicules doit être impeccable, avec un plein de carburant et une garantie d'un an pour les véhicules d'occasion.
• Les obligations des vendeurs incluent la conformité aux normes et une couverture d'assurance responsabilité civile.

Acquisition (fourniture) de véhicules thermiques : SUV, citadine, berline et utilitaire.

Modalités de livraison, garanties et spécifications techniques (neuf/occasion, modèles) non précisées.

Quantités et conditions contractuelles à définir ultérieurement.

• Fourniture de véhicules ou matériels motorisés répartis en neuf catégories (berlines, fourgonnettes, utilitaires équipés, tondeuses, camion benne, mini bus, nacelles, tractopelles, décapeuse/balayeuse).

• Caractéristiques techniques, modèles et options définies dans chaque commande spécifique ; livraisons accompagnées d'un bon de livraison détaillé.

• Prix forfaitaire toutes charges comprises ; titulaire responsable du conditionnement, transport, chargement/déchargement et reprise des emballages lorsque possible.

• Garantie minimale de 12 mois et application de pénalités en cas de manquement ou retard.

Véhicules de tourisme segment B : petits modèles neufs ou d'occasion, thermique ou électrique.
Documents demandés pour chaque véhicule : photos récentes, fiche technique, justificatifs d'entretien ; pour l'occasion : contrôle technique, attestation kilométrage, copie carte grise.
Formalités d'immatriculation et démarches administratives prises en charge.
Offre financière séparée en deux devis : fourniture et livraison / prestations supplémentaires.