Autres
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289 marchés publics en Autres dans la Seine-et-Marne (77)

271 - 280 sur 289 marchés

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Cahier des charges, budget, contacts...

Dispositif poec catégorie 4 compétences transverses

OCAPIAT

Parcours de préparation opérationnelle à l'emploi destiné aux demandeurs d'emploi, plafonné à 400 heures avec stage en entreprise limité à 1/3 du parcours. Durée hebdomadaire minimale 30 heures et ciblage prioritaire : 70% des stagiaires issus de publics prioritaires. Livrables obligatoires : bilan pédagogique détaillé, attestations/certifications ou intégration dans bilan Kairos, questionnaires de suivi à 1 mois et 6 mois. Coordination, pilotage et traçabilité : équipe référente, comité de suivi, contrôles/audits et obligation de fournir pièces justificatives.

28 avr. 2027
France
-
24 mois, reconductible tacitement 3 fois 1 an (durée potentielle 4 ans)
Clause sociale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion

Préfecture de police

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

  • Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
  • Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
  • Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
  • Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
  • Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
  • État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
  • Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
  • Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.
27 mai 2027
Bailly (78)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion

Mairie de Dammarie-Lès-Lys

Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.

  • Fourniture et livraison des véhicules, avec conformité réglementaire pour la circulation en France.
  • Preuve d'un contrôle technique valide et état du véhicule nettoyé et révisé.
  • Garantie minimale de 6 mois pour les véhicules d'occasion, avec documentation complète fournie.
7 juil. 2028
Dammarie-lès-Lys (77)
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.

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Système d'acquisition dynamique de véhicules d'occasion

Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine‑Essonne‑Sénart

Fourniture de véhicules d'occasion de différentes catégories (citadines, berlines, fourgonnettes) avec caractéristiques minimales (places, motorisations acceptées, climatisation, Bluetooth).

Quantité estimative globale : 15 véhicules à fournir sur la durée du dispositif.

Livraison avec contrôle technique de moins de 6 mois lorsque applicable, véhicule propre et plein, carnet d'entretien et documents justificatifs fournis.

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main‑d'œuvre ; procédures d'immatriculation possibles si mandat donné.

19 mars 2029
Grand Paris Sud (Île-de-France)
600 000
4 ans
Clause environnementale

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Acquisition de véhicules légers et utilitaires neufs et d'occasion

Mairie de Pontault-Combault

Le système d’acquisition dynamique concerne l'acquisition de véhicules légers, utilitaires et spéciaux, neufs ou d’occasion.

  • Catégorie 1 : véhicules légers thermiques et propres
  • Segments concernés : urbaines, citadines, monospaces, compactes, familiales, grandes routières.
  • Conformité à la réglementation pour circulation en France et Europe.
  • Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
  • Livraison avec carnet d’entretien et documents d’historique.
  • Garantie d’un an sur la batterie pour véhicules électriques d’occasion.
  • Immatriculation à la charge du titulaire.
30 mars 2029
Pontault-Combault
-
4 ans ferme.

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Acquisition de véhicules municipaux d'occasion

Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

La fourniture de véhicules petits utilitaires, spécifiquement des fourgonnettes d'une capacité d'environ 3m³.

  • Couleur : Blanc
  • Places avant : 2 ou 3
  • Équipements :
    • Climatisation
    • Radio
    • Cloison tôlée
    • Porte arrière tôlée
    • Porte coulissante latérale droite
  • Motorisation : électrique, hybride ou essence
  • Livraison au Garage du Centre Technique Municipal avec un délai de 2 mois.
19 sept. 2029
Saint-Maur-des-Fossés (94)
-
48 mois à compter du 19/09/2025.
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires

CTI-CD

Fourniture et livraison de véhicules particuliers légers neufs ou d'occasion conformes au descriptif technique précisé dans le cahier des charges spécifique.

Livraison à destination sans frais supplémentaires, accompagnée des documents d'immatriculation et du carnet d'entretien.

Garanties et prestations d'entretien proposées à détailler dans l'offre ; caractéristiques techniques détaillées définies dans chaque dossier spécifique.

24 sept. 2029
Multiples
-
60 mois (à partir du 18/09/2024)
Clause environnementale
Clause sociale