Souscription de polices d'assurance pour réseau de chaleur
SEM CALORIE KEHL-STRASBOURG
Souscription d'une police « responsabilité civile du maître d'ouvrage ».
Souscription d'une police « responsabilité civile des risques environnementaux ».
Souscription d'une police « tous risques chantier » (TRC).
Offres présentées par compagnies d'assurance ou personnes habilitées ; intermédiaires admis sous mandat signé. Dossiers à constituer par lot séparé. Aucune information chiffrée ni détail contractuel des garanties fourni dans le règlement consulté.
Assurances pour collectivité territoriale
Ville de Bischwiller
- Garantie responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels ; montants indicatifs fournis (ex. 15 M€ par sinistre) et reprise du passé/subséquente.
- Protection fonctionnelle couvrant frais de défense et protection des agents/élus avec plafonds repères (ex. 150 k€ dommages subis, 1,5 M€ dommages causés).
- Protection juridique prenant en charge honoraires et frais de défense (repère 50 k€).
- Assurance automobile, dommages aux biens et multirisques exposition avec plafonds, franchises indicatives et modalités de déclaration/gestion des parcs et des inventaires.
Assurances multirisques et protections liées aux activités municipales
Ville de Brumath
Souscription d'une assurance responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, avec extensions pollution accidentelle, objets confiés, responsabilité des bénévoles et renonciation à recours.
Garanties par sinistre clés : 15 000 000 € (tous dommages), 10 000 000 € (corporels), 4 000 000 € (matériels/immatériels consécutifs).
Extension territoriale : France, UE, Suisse, Andorre, Monaco ; extension mondiale limitée pour déplacements court terme.
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assurance dommages aux biens et multirisques exposition
Ville de Saverne
Tous les détails du marché
Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc
Assurances responsabilité civile, dirigeants, protection juridique et dommages aux biens
Etablissement public foncier d'Alsace
5 marchés publics en Assurance dans le Bas-Rhin (67)
Souscription de polices d'assurance pour réseau de chaleur
SEM CALORIE KEHL-STRASBOURG
Souscription d'une police « responsabilité civile du maître d'ouvrage ».
Souscription d'une police « responsabilité civile des risques environnementaux ».
Souscription d'une police « tous risques chantier » (TRC).
Offres présentées par compagnies d'assurance ou personnes habilitées ; intermédiaires admis sous mandat signé. Dossiers à constituer par lot séparé. Aucune information chiffrée ni détail contractuel des garanties fourni dans le règlement consulté.
Assurances pour collectivité territoriale
Ville de Bischwiller
- Garantie responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels ; montants indicatifs fournis (ex. 15 M€ par sinistre) et reprise du passé/subséquente.
- Protection fonctionnelle couvrant frais de défense et protection des agents/élus avec plafonds repères (ex. 150 k€ dommages subis, 1,5 M€ dommages causés).
- Protection juridique prenant en charge honoraires et frais de défense (repère 50 k€).
- Assurance automobile, dommages aux biens et multirisques exposition avec plafonds, franchises indicatives et modalités de déclaration/gestion des parcs et des inventaires.
Assurances multirisques et protections liées aux activités municipales
Ville de Brumath
Souscription d'une assurance responsabilité civile couvrant dommages corporels, matériels et immatériels, avec extensions pollution accidentelle, objets confiés, responsabilité des bénévoles et renonciation à recours.
Garanties par sinistre clés : 15 000 000 € (tous dommages), 10 000 000 € (corporels), 4 000 000 € (matériels/immatériels consécutifs).
Extension territoriale : France, UE, Suisse, Andorre, Monaco ; extension mondiale limitée pour déplacements court terme.
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Assurance dommages aux biens et multirisques exposition
Ville de Saverne
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Assurances responsabilité civile, dirigeants, protection juridique et dommages aux biens
Etablissement public foncier d'Alsace