2 marchés publics en Assurance dans le Calvados (14)
Assurance construction pour unité de chaudronnerie
SHEMA
- Assurances demandées : TRC, DO, CNR avec exigence CCRD en variante.
- Offre possible pour l’option TRC seule ou pour l’option DO+CNR (CCRD exigée) ; dossier technique et géotechnique à intégrer.
- Bâtiment industriel : atelier de chaudronnerie (~14 525 m²) + locaux tertiaires (1 320 m² + 3 009 m² en R+2) ; fondations spéciales possibles et travaux incluant ponts roulants, CVC, électricité.
- Risques spécifiques à prendre en compte : PPRI, risques d’inondation, ATEX/ETN sur certains locaux ; prime provisoire à établir au stade d’études PRO.
19 juin 2026
Les Pieux (50)
-
Septembre 2026 à octobre 2028
Assurances responsabilité et dommages pour organismes
Territoire Habitat Normand
- Couverture RCG avec plafonds élevés (ex. 10 M€ par sinistre pour dommages corporels) et franchises précisées.
- Défense pénale, atteinte à l’environnement et biens confiés inclus ; réponse à la "Solution de Base" obligatoire.
- Tarification à fournir par organisme sur assiettes (masse salariale, prime annuelle ou forfaitaire, honoraires de gestion).
28 juil. 2026
Normandie
-
48 mois (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause sociale
2 marchés publics en Assurance dans le Calvados (14)
Assurance construction pour unité de chaudronnerie
SHEMA
- Assurances demandées : TRC, DO, CNR avec exigence CCRD en variante.
- Offre possible pour l’option TRC seule ou pour l’option DO+CNR (CCRD exigée) ; dossier technique et géotechnique à intégrer.
- Bâtiment industriel : atelier de chaudronnerie (~14 525 m²) + locaux tertiaires (1 320 m² + 3 009 m² en R+2) ; fondations spéciales possibles et travaux incluant ponts roulants, CVC, électricité.
- Risques spécifiques à prendre en compte : PPRI, risques d’inondation, ATEX/ETN sur certains locaux ; prime provisoire à établir au stade d’études PRO.
19 juin 2026
Les Pieux (50)
-
Septembre 2026 à octobre 2028
Assurances responsabilité et dommages pour organismes
Territoire Habitat Normand
- Couverture RCG avec plafonds élevés (ex. 10 M€ par sinistre pour dommages corporels) et franchises précisées.
- Défense pénale, atteinte à l’environnement et biens confiés inclus ; réponse à la "Solution de Base" obligatoire.
- Tarification à fournir par organisme sur assiettes (masse salariale, prime annuelle ou forfaitaire, honoraires de gestion).
28 juil. 2026
Normandie
-
48 mois (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause sociale