33 marchés publics en Fourniture de véhicules neufs et d'occasion
Achats de véhicules particuliers et utilitaires neufs et d'occasion
Mairie de Suresnes
Achat de véhicules particuliers neufs avec des spécifications précises.
- Véhicules propres, avec nettoyage et plein de carburant à la livraison.
- Motorisation électrique ou hybride rechargeable, 5 portes, 5 places, couleur blanche.
- Commandes électroniques avec confirmation écrite, livraison dans les délais, conformité à la réglementation française.
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules
Quimperlé Communauté
Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion.
- Type de véhicules : particuliers et légers utilitaires, jusqu'à 9 places, P.T.A.C. inférieur à 3.5 tonnes.
- Montant maximum de 600 000 euros sur 4 ans, avec une estimation de 10 véhicules neufs par an et 20% pour des biens d'occasion.
- Les candidats doivent être des vendeurs professionnels capables de fournir les prestations définies.
Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion par système d'acquisition dynamique
EPTB Eaux et Vilaine
Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion par système d'acquisition dynamique.
- Fourniture de véhicules légers, incluant citadines et utilitaires, avec des quantités estimées.
- Obligations du vendeur : livraison, conformité réglementaire, formalités d'immatriculation, contrôle technique, et garantie des véhicules d'occasion.
- Les véhicules doivent être équipés pour la circulation en France et livrés avec un plein de carburant.
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion
Préfecture de police
Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.
- Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
- Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
- Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
- Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
- Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
- État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
- Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
- Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
LEFF ARMOR COMMUNAUTE
La fourniture de minibus neufs est requise, incluant :
- Livraison des véhicules au point désigné.
- Conformité aux réglementations françaises pour la circulation.
- Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
- Fourniture de la vignette Crit'air et preuve de contrôle technique valide.
- Les véhicules doivent être propres, avec un plein de carburant et une garantie minimale de 6 mois pour les d'occasion.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires
Ville de Douarnenez
Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
- Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
- Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
- Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
- Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Haut Léon Communauté
Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.
- Nombre de places : 9 maximum
- Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
- Nombre d’essieux : 2
Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.
Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion
Mairie de Dammarie-Lès-Lys
Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.
- Fourniture et livraison des véhicules, avec conformité réglementaire pour la circulation en France.
- Preuve d'un contrôle technique valide et état du véhicule nettoyé et révisé.
- Garantie minimale de 6 mois pour les véhicules d'occasion, avec documentation complète fournie.
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion
Commune de Bezons
Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion.
- Acquisition de véhicules légers neufs et d'occasion, incluant des motorisations thermiques, hybrides et électriques.
- Acquisition de véhicules utilitaires et professionnels neufs et d'occasion, avec des options de reprise.
- Services associés tels que la conformité réglementaire, les formalités de vente et d'immatriculation, ainsi que des garanties sur les véhicules.
Acquisition de véhicules légers et utilitaires neufs et d'occasion
Mairie de Pontault-Combault
Le système d’acquisition dynamique concerne l'acquisition de véhicules légers, utilitaires et spéciaux, neufs ou d’occasion.
- Catégorie 1 : véhicules légers thermiques et propres
- Segments concernés : urbaines, citadines, monospaces, compactes, familiales, grandes routières.
- Conformité à la réglementation pour circulation en France et Europe.
- Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
- Livraison avec carnet d’entretien et documents d’historique.
- Garantie d’un an sur la batterie pour véhicules électriques d’occasion.
- Immatriculation à la charge du titulaire.