26 marchés publics en Assurance
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Marché public de services d'assurances
Centre Hospitalier de Beauvais
Le lot 1 concerne la responsabilité civile générale pour plusieurs établissements, incluant des EHPAD et des résidences.
- La garantie couvre toutes les activités de l'établissement, y compris les services annexes, en cas de fonctionnement, non-fonctionnement, ou mauvais fonctionnement.
- Assistance juridique et représentation en cas de litige.
- Tarification à compléter par le candidat, incluant les dommages matériels et immatériels.
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Marché d'assurances pour le S.D.I.S 52
S.D.I.S 52
Consultation pour des risques homogènes en assurance, sans allotissement prévu.
- Réponse à des variantes imposées par l'acheteur.
- Propositions d'offres globales respectant la structuration des garanties.
- Respect des exigences minimales définies dans le cahier des clauses particulières.
- Validité des offres de 180 jours.
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Assurances IARD
Mairie de Buc
Mise en place d'un contrat d'assurance couvrant l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier.
- Couverture par un seul contrat incluant tous les bâtiments.
- Tarification par m² avec révisions annuelles des primes.
- Garanties incluant des plafonds pour divers risques tels que vol, dégâts des eaux, et frais de reconstitution d'archives.
- Extensions de garantie pour dommages à l'environnement et perte d'exploitation.
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Souscription du contrat d'assurance prestations statutaires
Conseil Départemental de la Haute-Marne
Souscription d'un contrat d'assurance pour les prestations statutaires.
- Assurance des prestations statutaires sans décomposition en lots.
- Deux variantes exigées concernant le niveau de franchise, avec analyse distincte des offres.
- Critères de jugement basés sur le prix, la valeur technique et l'assistance technique.
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Assurances risques dommages et flotte automobile
EPTB Seine Grands Lacs
Couverture des biens immobiliers et de leurs contenus, incluant matériels informatiques, objets d’art, installations portuaires, bois sur pied et arbres.
Garanties multiples : incendie, dégâts des eaux, tempête, vol, bris, dommages électriques, effondrement et catastrophes technologiques/naturelles.
Extensions possibles : valeur à neuf ou clause de conversion, frais annexes (reconstitution d’archives, déblais, gardiennage, perte d’exploitation).
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Prestations de services d'assurance pour le Conservatoire National des Arts et Métiers
Cnam
Les prestations incluent une couverture complète pour les dommages aux biens, avec des garanties variées telles que :
- Incendie, explosions, attentats, et vandalisme.
- Dommages aux appareils électriques et électroniques.
- Dégâts des eaux, inondations, et effondrements.
- Pertes d'exploitation et frais supplémentaires liés aux sinistres.
Les montants des garanties sont définis pour différents types de biens, incluant des franchises spécifiques.
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Assurances hospitalières : responsabilité civile et cybersécurité
Institution nationale des Invalides
Mise en place d'un contrat d'assurances hospitalières, responsabilité civile, risques annexes pour l'Institution nationale des invalides.
- Garantir la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile ou administrative en cas de dommages subis par des tiers.
- Inclut des garanties pour les activités de soins, prévention et diagnostic, ainsi que pour les activités annexes.
- Protection des agents et indemnisation complémentaire pour les préjudices corporels non couverts par les prestations statutaires.
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Assurance multirisques communale
Commune de Forcalqueiret
Couverture large des responsabilités civiles générées par toutes les activités assurées.
- Plafonds élevés par sinistre (ex. 15 000 000 € global, 10 000 000 € corporels) et garanties environnementales et défense/recours.
- Modalités d'expertise, franchises et règles de territorialité précisées.
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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les marchés d'assurances
Sénat
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des marchés d'assurances, incluant :
- Aide à la Passation du Marché Public d’Assurances : Analyse de la cartographie des risques, rédaction des pièces de marché, suivi de la consultation et accompagnement jusqu'à l'attribution.
- Accompagnement en Cas de Sinistre : Assistance immédiate pour la gestion, évaluation ou règlement des sinistres, avec validation des heures nécessaires par le Sénat.
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Assurance construction pour la réhabilitation de l'accueil du musée d'Orsay
EPMO-VGE
Assurance couvrant les risques liés aux chantiers et à la responsabilité civile du Maître d’Ouvrage.
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Garanties principales :
- Tous Risques Chantier, incluant les dommages matériels et aux existants.
- Maintenance visite pendant 12 mois après la construction.
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Garanties complémentaires :
- Mesures conservatoires, frais de déblaiement, honoraires des experts.
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Clauses spécifiques :
- Renonciation à recours et non résiliation après sinistre.