25 marchés publics en Assurance

Couverture des dommages aux biens avec des garanties variées.

• Incendie, Foudre, Explosions : Protection contre ces événements.
• Dommages aux Appareils Électriques : Assurance pour les équipements électroniques.
• Attentats, Vandalisme : Couverture des dommages causés par ces actes.
• Dégâts des Eaux, Tempêtes, Vol : Protection contre divers sinistres.
• Montants des Garanties : Valeur de reconstruction à neuf pour les bâtiments et contenu, avec des plafonds spécifiques pour divers sinistres.

Souscription de contrats d'assurances pour le Parc national des Ecrins, axée sur les dommages aux biens immobiliers et mobiliers.

• Couverture des dommages aux bâtiments avec un montant de garantie minimum de 19 000 000 €.
• Garantie de responsabilité civile « tous risques sauf » avec un montant minimum de 15 000 000 € pour tous dommages et 5 000 000 € pour les dommages matériels et immatériels.
• Réponse à des variantes imposées et prestations supplémentaires requises.

• Couverture incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, dommages électriques, attentats et effondrement.
• Plafonds détaillés (ex. recours tiers 5 000 000 €, effondrement 1 000 000 €, pertes d'exploitation 400 000 €) et franchises précisées.
• Indemnisation TVA comprise ; inventaire des bâtiments (total m²) fourni pour régularisation et calcul de prime.

Responsabilité hospitalière pour le compte du CHAL.

• Définition des garanties : Couvre les activités de service public de santé, incluant les conséquences pécuniaires des engagements de l’assuré.
• Étendue des garanties : Inclut la responsabilité civile pour dommages aux tiers, dommages matériels et immatériels, ainsi que la protection fonctionnelle des agents.
• Individuelle accidents : Garantit des indemnités en cas d'invalidité ou de décès.

Assurance dommages aux biens : garanties couvrant biens immobiliers et équipements dissociables.

• Variante exigée avec taux/m² et prime annuelle en fonction des franchises de la solution alternative.
• Deux prestations supplémentaires exigées : prise en charge d'équipements dissociables extérieurs et extension pour locataires non assurés.
• Modalités techniques détaillées (franchises, plafonds, périmètres) non précisées dans les pièces consultées.

Garanties couvrant les biens immobiliers et mobiliers (bâtiments, installations, mobilier urbain, œuvres, marchandises, archives).

• Prise en charge en valeur d'usage ou valeur de remplacement selon conditions ; valeurs à neuf pour destructions totales.
• Déclaration annuelle du patrimoine, tolérance 10 % sur superficies, franchises et exclusions définies pour chaque type de sinistre.

Assurance couvrant les pertes et dommages aux biens (bâtiments, contenus, installations, expositions) avec plafonds par sinistre et sous‑limites dédiées.

• Garantie principale ≈ 19 900 000 € par sinistre.
• Franchises variables : 5 000 € standard, franchises spécifiques (1 500 €) et franchises événements naturels (10 % min. 10 000 € max. 50 000 €).

Modalités d'indemnisation : valeur d'usage/valeur de remplacement, règles TVA/leasing, honoraires d'expert 5 %.

Assurance des bâtiments, contenus et équipements.

• Couverture large : incendie, tempête, dégât des eaux, vol, vandalisme, chocs d'engins.
• Extensions : matériels informatiques, objets d'art, chapiteaux/tentes, vélos à assistance électrique.
• Plafonds clés : frais reconstitution d'archives 750 000 €, décontamination 300 000 €, perte d'exploitation plafond 1 500 000 €.