Contrat groupe de complémentaire santé couvrant les salariés et, selon conditions, leurs ayants droit.
Garanties composées d'un socle et d'options surcomplémentaires avec notices et tableaux de remboursement.
Tiers payant organisé auprès des professionnels de santé et gestion complète des sinistres avec bilans annuels et réunions semestrielles.
Tarification en primes mensuelles par salarié, tableaux de tarification distincts et mécanismes d'indexation des primes.

• Réhabilitation complète de façades (ITE, bardage, plaquette) avec mise en place d'échafaudage et encadrements métalliques; volumes indicatifs fournis en m² et ml.
• Fourniture et pose de menuiseries extérieures PVC avec vitrages, volets roulants, portes et grilles de ventilation, adaptées aux dimensions existantes.
• Préparation et mise en peinture des murs et plafonds (≈ 890,5 m² murs, ≈ 449,2 m² plafonds) avec protection et application de deux couches acryliques.
• Installation et repli de chantier, mesures de sécurité et gestion des déchets selon prescriptions (interdiction de brûler/enfouir; dépôt en filières agréées).

Distribution en boîtes aux lettres de supports imprimés : magazine municipal mensuel (11 numéros/an) d'environ 18 500 exemplaires, format 210x297 mm, grammage 180-300 g, 1 exemplaire par boîte.

Autres supports (programmes, flyers, lettres, plaquettes) distribués en toutes-boîtes ou sur zone ciblée, 1 exemplaire par boîte ; plan de diffusion précisé au bon de commande.

Livraison des documents au point de retrait, état journalier d’avancement et bilan post-distribution (bilan 24 h après fin de distribution), redistributions en cas de plaintes et gestion des exemplaires restants.

Fourniture et livraison de plaquettes de bois conformes à la NF EN ISO 17225-4, certifiées (PEFC/FSC ou équivalent), humidité ≤35% et cendres ≤1,5%.

• Quantité estimée : 413 tonnes/an ; granulométrie P16–P31 (anciennes désignations G30–G50).

• Livraisons planifiées tout au long de l'année ; transport et déchargement pris en charge par le fournisseur ; présence d'un interlocuteur exigée lors du déchargement.

• Stockage dans deux silos contigus (2 x 100 m3) ; possibilité de quantités complémentaires avec priorité au fournisseur.

Conception graphique et scénographique complète avec plans et notice SPS à transmettre selon les délais contractuels.

Fabrication et fourniture d'éléments modulaires (faux‑plancher, cloisons, menuiserie, mobilier), intégration électrique et audiovisuelle (écran, sono, 2 micros, table tactile ~90 cm), transport et montage complet.

Montage, tests, assistance pendant l'événement, démontage et option de stockage ; espaces prévus : réserve verrouillable, espace rendez‑vous (~12 assises), espace animation et bar/traiteur.

Approche durable privilégiée : réemploi des composants, réduction des impressions papier et équipements à faible consommation.

• Fourniture de plaquettes forestières issues uniquement de bois forestier non traité (granulométrie P45, 3,15–45 mm ; fines <1 mm <5% ; >63 mm <1% ; humidité cible 15–30% ; PCI ≈ 3 800 kWh/t ; cendres ≈ 0,5%).

• Livraisons à la demande avec délai d'intervention ≤ 3 jours ouvrés ; créneaux en semaine (matin) ; présence d'un représentant requise ; pesée par double bordereau.

• Volumes indicatifs ≈ 600 t/an répartis sur 12 mois ; refus et retrait des livraisons non conformes ; évacuation des cendres (~1% massique) prise en charge.

Interventions d'arboriculture post-tempête incluant abattage d'arbres dangereux, élagage pour mise en sécurité et débitage des troncs.

Travaux de dessouchage, rupture des racines (notamment pour bandes de bambous), broyage des cimes et évacuation des branchages et encombrants.

Remise en état des sols par apport de terre et nivellement pour permettre la tonte et l'entretien courant.

Actions adaptées aux zones sportives, cours, airials, zones mémoriales, garages et bassins.

• Fourniture de plaquettes bois C1 (granulométrie P31, humidité M25, PCI ≥ 3700 kWh/tonne, cendres ≤ 1 %) conformes à la norme NF EN ISO 17225-4.
• Quantité indicative annuelle : environ 730 m³ (~177 t) avec organisation de stockage (hangar, dalle, criblage) et traçabilité des lots.
• Commandes par bons de commande ; livraisons par camions adaptés, confirmation 24 h à l'avance, contrôles qualité et prélèvements pour analyse.
• Priorité à ressources locales et démarches environnementales (PEFC ou équivalent), mesures de réduction des nuisances et sanctions en cas de non-conformité.

Fourniture de médicaments et prestations associées.

• Propositions de références supplémentaires non allouées à un lot.
• Documentation technique en français incluant compositions, indications, publications scientifiques et recommandations.
• Actions d’information et de formation pour le personnel soignant, mise à disposition de monographies, assistance rapide en cas de problème clinique.
• Détails logistiques des produits, y compris dimensions et poids des conditionnements.