Couverture étendue des biens immobiliers et mobiliers contre incendie, événements naturels, dégâts des eaux et effondrement.
Plafonds de garantie significatifs (LCI 19 900 000 €) et franchises générales indicatives (ex. 10 000 €), avec garanties en 1er risque pour certains postes.
Indemnisation selon règles de valeur à neuf/vétusté; prise en compte des mesures de prévention et obligations de renonciation à recours.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, contenus et biens annexes (assiette 1 535 m²).

• Large périmètre de risques (incendie, dégâts des eaux, vol, événements naturels) et garanties annexes (relogement, honoraires, pertes d'exploitation).
• Déclarations annuelles du patrimoine et procédures d'expertise exigées.

Couverture des biens immobiliers et mobiliers (bâtiments, serres, monuments, mobilier urbain) avec prise en charge des frais annexes (dépollution, relogement, reconstitution d’archives).

• Gestion complète des sinistres (déclaration, expertise, indemnisation) et fourniture de statistiques.

• Plafonds et sous‑plafonds détaillés, franchises variables selon événement et postes garantis.

Couverture multirisque des bâtiments, installations et contenus (incl. matériel informatique et équipements techniques).

Prise en compte des capitaux répartis par type d’équipement et couverture des expositions temporaires, transport et montage.

Régularisation annuelle de l’assiette et acceptation d’adjonctions automatiques de biens.

Tables de pique-nique en bois de châtaignier ou robinier : plateau 7 lames, assises 3 lames et accès PMR aux deux extrémités.

Quantité estimative : 4 unités. Fourniture et livraison comprises ; mobilier livré avec protection soignée des finitions.

Contrôles qualitatifs et quantitatifs à la livraison ; retrait et remplacement pris en charge si non-conforme.

• Travaux de terrassements, pose de réseaux (EP, EU, AEP, réseaux secs) et réalisation d'un bassin écrêteur enterré.
• Mise en œuvre de chaussées, trottoirs, bordures, piste mixte piéton/vélo, mobilier urbain et signalisation.
• Fourniture, pose et essais des réseaux secs (fourreaux, chambres de tirage) et contrôles (compactage, ITV caméra).

Bâtiments et contenus garantis en valeur à neuf avec une surface déclarée de 6 347 m².
Capitaux principaux : contenu 1 300 000 €, ouvrages d’art 1 500 000 €, bris de glaces 70 000 €, vol 200 000 €.
Franchise de base 1 280 € par événement; tolérance de 10 % sur superficie sans application de la règle proportionnelle.
Extensions notables : biens en construction, matériels en crédit-bail, indemnisation TVA comprise.

Assurance dommages aux biens couvrant bâtiments, mobiliers, matériels, pertes d'exploitation et extensions spécifiques (ouvrages, photovoltaïque, mobilier urbain).

• Plafonds exemples : LCI 15 000 000 € ; bris machines informatiques 200 000 € ; pertes d'exploitation 200 000 € sur 24 mois.
• Franchises et cotisations à proposer selon formules ; déclaration annuelle des capitaux.

• Couverture des dommages aux bâtiments et contenus : valeur à neuf 5 516 m², contenu 600 000 €, pertes d'exploitation 100 000 €, franchises généralement 1 000 €.
• Responsabilité civile générale : plafonds très élevés (mention principale 10 000 000 €), atteinte à l'environnement 1 500 000 €, prises en charge pour dommages immatériels non consécutifs.
• Flotte véhicules : garantie tous risques selon catégories, assistance sans franchise, valeurs à assurer indiquées pour engins spécifiques ; variantes auto‑mission et bris de machines proposées.
• Protection juridique : seuil d'intervention 250 €, plafond annuel 25 000 € ; Défense pénale des agents/élus plafond annuel 25 000 €.
• Risques statutaires CNRACL/IRCANTEC : garanties décès, invalidité, maternité, régime de capitalisation, pas de carence, assiette = traitement indiciaire + NBI + SFT + primes.

Préparation complète du chantier : installation, DICT, sondages et piquetage des réseaux, constat d'huissier.

• Terrassements, couches de fondation (grave secondaire 0/31,5) et enrobés chauds 0/6 (ex. voie verte ~1 320 m² ; stationnement ~70 m²).
• Réalisation de réseaux EP : fouilles 1,40–3,00 m, pose de canalisations PVC SN8 Ø200 mm, bouches à grille et tampons; fourniture/pose bordures et mobilier bois (ex. poteaux f140 mm).
• Essais et contrôles (Proctor, granulométrie, Los Angeles, essais bordures/tuyaux) et finitions (résine gravillonnée, marquage, podotactiles).

Travaux de voirie : rabotage, rechargement, bordures, caniveaux, stationnements et marquages.

• Prestations incluent : réfections GB3/BBSG, pose de bordures et tampons, lignes cyclables (ex. 1 220 ml), dispositifs PMR (dalles podotactiles NF P 98‑351).

• Essais et fournitures techniques exigés : GNT, essais de plaque, validation BAT pour signalisation.

Plantations, apports de terre végétale, paillage biodégradable, mobilier et entretien 1 an avec garantie de reprise.