• 12 petites citadines (<3,5 t, 5 places).
• Kilométrage 35 000–80 000 km; âge 3–4 ans max; puissance ≥ ~90 ch; coloris gris ou rouge.
• Documents exigés : contrôle technique si applicable, carnet d'entretien, nettoyage, plein et garantie 1 an.

Fourniture de véhicules particuliers (citadines, berlines, SUV) neufs ou d'occasion.

• Quantité indicative : 7 véhicules/an.
• Livraison au point indiqué, véhicule propre et plein, démarches d'immatriculation réalisées par le vendeur.
• Pour VO : PV de contrôle technique < 6 mois et preuve d'historique (HISTOVEC/OCO).

Véhicule citadine 5 places (segment B) en LLD 48 mois, motorisation essence ou hybride non rechargeable, puissance ≥ 90 ch.

Équipements demandés : ABS, ESP, airbags, régulateur/limiteur, climatisation, GPS, caméra de recul, autoradio Bluetooth, tapis de sol.

Kilométrage total 50 000 km ; loyer LLD doit inclure carte grise, frais de mise en route, plaque, 40 € de carburant et entretien ; modalités de restitution détaillées à fournir.

Fourniture de 4 citadines électriques 5 portes (WLTP ≥ 400 km) avec prise CCS Combo 2 et recharge DC 20→80 % ≤ 30 min.
Câbles AC Mode 3 (Type 2) et câble domestique fournis et chiffrés séparément. Équipements de série minimaux (climatisation PAC, aides à la conduite, connectivité, sécurité, double clé).
Garanties : constructeur 3 ans, batterie 8 ans ou 160 000 km (capacité ≥ 70 %), carrosserie 12 ans. Formation écoconduite ≥ 2 h et reprise/valorisation des emballages 70 %.

Référencement pour fournir et assurer la maintenance d'une gamme de véhicules par catégorie : électrique (SUV, citadine, berline), utilitaires électriques, sans permis 2 places, hybrides non‑rechargeables, véhicules thermiques en acquisition, et thermiques en location.

• Modalités : location longue durée / leasing / contrats forfaitaires révisables pour les lots de location ; fourniture/vente pour l'acquisition.
• Maintenance : entretien courant, maintenance préventive et corrective inclus pour les offres de location ; modalités techniques et kilométrages à préciser dans chaque dossier spécifique.
• Candidature : références (jusqu'à 3) en location/maintenance, capacités techniques et assurances exigées.

Une citadine essence à cinq places avec signalisation lumineuse amovible et sirène intégrée.

• Moteur essence de 90 à 110 chevaux
• Gyrophare LED bleu amovible homologué R65
• Pack sirène de 2 × 70 W avec deux haut-parleurs
• Réception technique en usine avec rapports d'essais

Le système d'acquisition dynamique concerne l'acquisition de véhicules particuliers, neufs ou d'occasion, répartis en plusieurs catégories.

• Acquisition de berlines et citadines neuves.
• Acquisition de véhicules d'occasion de type citadines ou berlines.
• Prestations de rétrofit pour transformer la motorisation de tout type de véhicules légers ou poids lourds.

La mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour la présélection d’opérateurs économiques en vue de l'acquisition de véhicules d'occasion.

• Catégorie n°1 : Véhicules légers d’occasion thermiques, hybrides ou électriques.
• Types de véhicules : Citadines, polyvalentes, compactes, monospaces, ludospaces, berlines, transport de personnes.
• Engagements : Garantie sur le véhicule, modalités d'intervention sous garantie, mise à disposition d’un véhicule de remplacement.

Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion électriques, incluant :

• Types de véhicules : citadines et berlines.
• Estimation de 75 véhicules à livrer dans un délai maximum de 45 jours.
• Responsabilité du transport, conditionnement et déchargement à la charge du fournisseur.
• Conformité à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique pour les véhicules d'occasion.

Acquisition de véhicules légers neufs ou d'occasion, incluant :

• Types de véhicules recherchés : ludospace, berlines, citadines, véhicules 9 places, 4X4, SUV, véhicules de police.
• Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) inférieur à 3,5 tonnes.
• Exigences : livraison au point indiqué, conformité à la réglementation française, contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion, garantie de 6 mois pour les véhicules d'occasion, équipements nécessaires à la circulation.

Fourniture de véhicules légers neufs (citadines, SUV, monospace, minibus) pour 2 à 9 personnes.
Acceptation de motorisations thermique, GNV/biogaz, électrique et hybride.
Livraison franco de port au point indiqué sur le bon de commande, revue générale et PV obligatoires.
Documents exigés à la réception (garantie, carnet d’entretien, carte grise, vignette Crit'Air); garantie minimale 2 ans; pénalité de retard 100 €/jour.

Véhicules légers électriques de tourisme (citadines, berlines). Quantité indicative : environ 8 unités.
Livraison immatriculée et complète, batterie chargée, carnet d'entretien et documents en français.
Formation utilisateur à la livraison, garantie minimale 24 mois, assistance 24/7 et véhicule de remplacement sous 48 heures.
Options possibles : contrat d'entretien, extension de garantie, pack batterie, reprise et bornes de recharge.

Fourniture de véhicules adaptés aux segments demandés (particuliers, utilitaires, aménagés, quadricycles) en neuf ou occasion.

Décomposition tarifaire obligatoire : coût véhicule/options, carte grise, livraison franco de port, détail bonus/malus, vignette CRIT’AIR ; maintenance chiffrée en option.

Livraison accompagnée d’un bon de livraison et des documents d’immatriculation ; capacité de maintenance et maillage réseau évalués.

Fourniture d’unités thermiques (citadine, SUV, utilitaire) avec devis, fiches techniques et pièces de vérification pour occasions.

Quantité indicative pour ce périmètre : 20 véhicules.

Contraintes : vérification de l’état pour occasions, garanties légales et commerciales à préciser, bons de commande écrits.

Fourniture et livraison de véhicules légers non utilitaires (segments A à C/M1) en motorisations thermique, électrique ou hybride.
Livraison propre et plein d’énergie, immatriculation sur mandat, remise des documents administratifs et carnet d’entretien.
Véhicules d’occasion : < 3 ans et < 30 000 km avec justificatifs ; délais de livraison : occasions ≤ 2 mois, neufs ≤ 18 mois.
DPGF détaillé et estimation des coûts d’exploitation 3 ans à fournir ; présentation du réseau SAV et capacité d’approvisionnement demandées.