Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules, engins et équipements
Ville de Metz et Metz Métropole
Fourniture de bennes et véhicules de collecte des déchets (gamme Mini-BOM à 26T, ampliroll, compacteurs...).
Capacités, configurations et options précisées par marchés spécifiques.
Aspects de recyclage/fin de vie peuvent être demandés.
Fourniture et location de véhicules
Ville de Liévin
Fourniture ou LLD de véhicules utilitaires (fourgons, camions légers) neufs ou d'occasion.
- Livraison prête à l'usage avec livret de maintenance, immatriculation prise en charge et équipements de sécurité.
- Options d'entretien et réparations intégrables ; gestion des pannes via interlocuteur unique.
- Topomètre nomade et mise à jour GPS annuelle inclus selon les offres.
Construction neuve en entreprise générale
Immobilière 3F
Des opérations complètes de logements, des aménagements extérieurs et des équipements techniques coordonnés.
- Objectifs renforcés RE2020, confort d’été et sobriété carbone
- Logements collectifs, intermédiaires et individuels avec adaptation PMR
- Voiries, plantations, stationnements, contrôle d’accès et réseaux
- Essais d’infiltrométrie, contrôles des réseaux et livrables d’exploitation
Fourniture et location de véhicules toutes énergies
Mairie de Colomiers
- Fourniture ou location longue durée de véhicules toutes énergies, neufs ou d'occasion, couvrant véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, engins agricoles et deux‑roues.
- LLD peut être proposée avec ou sans prestations d'entretien (entretien courant, réparations, assistance, gestion pneumatiques, véhicule de remplacement).
- Caractéristiques techniques fines (PTAC, capacités utiles, aménagements, niveaux d'équipement, émissions) et quantités ne sont pas précisées ici et seront définies lors des consultations ultérieures.
- Une évaluation de la performance environnementale intervient dans la notation, avec une préférence pour des véhicules à faible émission.
Acquisition de véhicules et matériel
Mayenne Communauté, Ville de Mayenne et CCAS de Mayenne
Acquisition ou location de véhicules et matériels, toutes motorisations, neufs ou d'occasion.
- 7 familles de produits ciblées : véhicules de tourisme (≈40), utilitaires légers (≈30), utilitaires <3,5 t (≈20), poids lourds (≈15), véhicules d'entretien des espaces publics (≈10), remorques/bennes (≈10), matériel de manutention/terrassement (≈10).
Orientation vers motorisations propres (électrique/hybride/hydrogène) et prise en compte du coût du cycle de vie, de la réparabilité et de la disponibilité des pièces.
Les consultations spécifiques préciseront les caractéristiques techniques, garanties, modalités de livraison et de maintenance.
Fourniture de pièces, matériels et consommables hospitaliers
CHU de Montpellier et établissements parties du GHT « Est-Hérault et Sud-Aveyron »
- Livraison de sel (essoré 0/10 mm, pastilles 15/25 mm) avec conditions sanitaires strictes (certificat de lavage de benne) et rendez‑vous préalable.
- Modes de livraison contraints (camion‑citerne PRESTA SILO, palettes 9 t), horaires imposés et contact 48 h avant.
- Lot limité au CHU de Montpellier ; conformité des conditionnements exigée.
Acquisition de véhicules et matériels d'occasion
Conseil départemental du Nord
- Ensembles d'occasion composés d'un camion, d'une saleuse et d'une lame de déneigement.
- Matériel fourni uniquement en occasion ; spécifications techniques et nombres unitaires à préciser ultérieurement.
- Préparation, contrôles et garanties avant livraison à définir.
Travaux et services pour réseaux d'eau potable et d'assainissement
SYDEC
Travaux sur réseaux AEP et ASS : pose, remplacement, réhabilitation, interventions sans tranchée et réfection de voirie.
Contrôles obligatoires : essais d'étanchéité, tests de pression et contrôles de compactage; gestion des déblais et déchets dangereux.
Fourniture de dossiers d'exécution et plans as‑built, exigence de matériels lourds et location d'engins, respect des prescriptions de sécurité.
Exploitation et maintenance des réseaux d'assainissement
EPT Boucle Nord de Seine
- Exploitation, entretien, surveillance et réparations des réseaux et ouvrages ; astreinte 24/7 avec délai d'intervention maximal proposé de 2 h.
- Curage préventif annuel 40 % du linéaire visitable et 40 % non visitable ; ITV 5 % du linéaire (films + rapports conformes COFRAC/REREAU).
- Contrôles : au minimum 10 contrôles/an de branchements, 20 contrôles/an établissements non domestiques et 20 assimilés ; gestion SIG classe A et exports (SHP, WMS/WFS, Excel).
- Fourniture d'inventaire initial, mises à jour annuelles, télégestion avec transmission données J+1 ; interdiction d'utilisation de désherbants chimiques.
Maintenance des réseaux d'eaux, postes de relevage et séparateurs d'hydrocarbures
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère
- Maintenance préventive et corrective des réseaux EP/EU, postes de relevage, fosses septiques, pistes de lavage et séparateurs d'hydrocarbures.
- Prestations unitaires facturées au bordereau : hydrocureur, passage caméra (vidéo MP4), pompages (m3), traitements de déchets (boues, hydrocarbures, graisses), interventions électrotechniques habilitées.
- Fréquences : entretiens semestriels pour postes de relevage, entretiens annuels pour pistes/dégraisseurs, entretien séparateurs tarifé sur la durée du contrat (prix pour 4 ans).
- Délai d'intervention dépannage exigé ≤ 4 heures (jours ouvrés, 8 h–18 h).
Fourniture de matériaux bitumineux à froid et émulsion de bitume
Mairie de Castelsarrasin
- Fourniture d'émulsions de bitume cationiques à rupture lente et d'enrobés à froid / grave émulsion, conformes aux normes NF EN applicables.
- Livraison et remise en stock à l'emplacement désigné avec traçabilité (pesée des camions, rapport d'essais) et conditions de stockage contrôlées.
- PAQ à fournir, essais internes/externes et rapports de conformité; possibilité d'audits par laboratoire agréé.
- Livraison assurée par le titulaire ou par des équipes locales selon les cas ; délais de livraison selon engagement du fournisseur.
Nettoyage, vitrerie et laverie restauration
Plate-forme commissariat Sud (PFC Sud)
Nettoyage quotidien des locaux intérieurs et vitrerie, plus interventions ponctuelles facturées au bordereau (décapage, shampoing moquettes, remises en état).
Prestations de plonge/laverie pour centres restauration avec protocoles HACCP et tests microbiologiques mensuels/bi‑mensuels selon site (quantités annuelles estimatives fournies).
Fourniture et gestion des produits lessiviels agréés, doseurs automatiques, EPI, matériels adaptés (auto‑laveuse, mono‑brosse, injecteur‑extracteur) et contrôle qualité avec rapports et pénalités.
Construction d'un gymnase – lot dallage
Région Grand Est – Maison de Région de Mulhouse
La prestation associe bétonnage, finition quartzée et interfaces avec les autres corps d'état.
- 265 m³ de béton, 16 000 kg d'armatures et 260 m² de traitement quartzé
- Finition S3 avec couche d'usure quartzée de 5 kg/m² et panneaux de joints de 25 m²
- Socles en béton armé et 26 carottages au diamant de diamètre 200 mm
- Contrôles de convenance et de compression à 7 et 28 jours avant et pendant le bétonnage
Assurance risques communaux
Commune de SAINT PE DE BIGORRE
Assurance en contrat flotte pour l'ensemble du parc (véhicules, engins, 2‑roues, remorques) avec formules RC et Tous dommages.
Individuelle conducteur 1 000 000 €, valeur à neuf sous conditions, base franchise 500 € (variante 1 000 € possible).
PSE obligatoires : bris de machine (10 000 € 1er risque) et option auto‑missions; prévention, dématérialisation et régularisation annuelle selon kilométrage.
Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés
Agglopolys
- Fourniture d'ouvrages jeunesse couvrant albums, romans, documentaires, livres musicaux, livres-jeux et fonds adaptés (y compris ouvrages DYS) avec exclusion de produits fragiles ou à détacher.
- Livraison régulière d'offices de nouveautés (production mensuelle : 10 offices/an) et possibilité de consultation/achat sur place; tri alphabétique par éditeur/auteur et facturation groupée par office.
- Gestion des ouvrages épuisés via sources d'occasion, fourniture d'outils de valorisation et reprise/retour selon règles générales; emballages et franco de port pris en charge par le fournisseur.
Travaux routiers, détection réseaux et aménagements paysagers
Département de Loire-Atlantique
- Prestations de terrassement, chaussées, déposes et installations de chantier, avec études d'exécution, mise à disposition d'engins et livrables numériques.
- Localisation non intrusive et intrusive des réseaux, marquage, relevés géoréférencés RGF93/NGF et inspection télévisuelle avec rapports vidéo indexés.
- Aménagements paysagers : fourniture de terre, plantation d'essences locales, création de mares et hibernaculums, gestion des espèces invasives, suivi et garantie de reprise 3 ans.
Assurances dommages, responsabilité, flotte et protection juridique
Commune de BAZET
- Couverture de l’ensemble du parc automobile avec Formule 1 (RC, vol, incendie, assistance) ou Formule 2 (tous dommages), VAN 24 mois possible.
- Franchises usuelles 400 € (base) / 800 € (variante), PSE 1 auto‑mission collaborateurs obligatoire, gestion dématérialisée et reporting sinistres requis.
- Prise en compte des véhicules électriques/hybrides et couverture des aménagements en valeur à dire d’expert.
Assurance multirisques et garanties communales
Ville de Loos
Assurance de la flotte (végicules légers, utilitaires, engins, remorques, véhicules électriques) avec garanties RC, dommages, vol, incendie, bris de glace, assistance 0 km et garantie mission (PSE1) obligatoire.
- Garanties modulées selon ancienneté des véhicules et régularisation annuelle du parc.
Conception et réalisation d'ouvrages d'assainissement
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
-
Extension/réhabilitation station : capacité de référence ≈ 2 400 m³/j, pointe ≈ 300 m³/h ; poste de relevage 3 pompes 2+1 et prétraitement tamis trommel 2 mm capacité 300 m³/h.
-
File biologique dimensionnée 175 m³/h après écrêtage, clarificateur Ø20 m, déphosphatation par chlorure ferrique (cuve ≥10 m³) et pressage boues 60 kg MS/h.
-
Automatisme complet, débitmètres électromagnétiques, essais en charge, mise au point ≥ 3 semaines, protections et traçabilité déchets/zone humide.
Lavage d'engins de collecte et de voirie
Métropole Aix-Marseille-Provence
- Lavage et désinfection d’engins VL et PL, balayeuses et bennes avec forfaits modulaires (châssis, carrosserie, caisson, convoyeur, intérieur cabine, décapage HP, désinfection).
- Exigence minimale : au moins 1 engin lavé par jour ouvré ; pour lot 1, 5 bennes à collecte latérale planifiées par semaine.
- Prestations facturées à prix unitaires ; consommables inclus ; plages horaires planifiées 11:00–18:00 et lavages journaliers 06:00–12:00.
- Procédure obligatoire : fiche de réception, photos avant/après, bulletin de livraison, reprise gratuite si non-conformité détectée.
504 Appels d'offres Camion – Page 10
Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules, engins et équipements
Ville de Metz et Metz Métropole
Fourniture de bennes et véhicules de collecte des déchets (gamme Mini-BOM à 26T, ampliroll, compacteurs...).
Capacités, configurations et options précisées par marchés spécifiques.
Aspects de recyclage/fin de vie peuvent être demandés.
Fourniture et location de véhicules
Ville de Liévin
Fourniture ou LLD de véhicules utilitaires (fourgons, camions légers) neufs ou d'occasion.
- Livraison prête à l'usage avec livret de maintenance, immatriculation prise en charge et équipements de sécurité.
- Options d'entretien et réparations intégrables ; gestion des pannes via interlocuteur unique.
- Topomètre nomade et mise à jour GPS annuelle inclus selon les offres.
Construction neuve en entreprise générale
Immobilière 3F
Des opérations complètes de logements, des aménagements extérieurs et des équipements techniques coordonnés.
- Objectifs renforcés RE2020, confort d’été et sobriété carbone
- Logements collectifs, intermédiaires et individuels avec adaptation PMR
- Voiries, plantations, stationnements, contrôle d’accès et réseaux
- Essais d’infiltrométrie, contrôles des réseaux et livrables d’exploitation
Fourniture et location de véhicules toutes énergies
Mairie de Colomiers
- Fourniture ou location longue durée de véhicules toutes énergies, neufs ou d'occasion, couvrant véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, engins agricoles et deux‑roues.
- LLD peut être proposée avec ou sans prestations d'entretien (entretien courant, réparations, assistance, gestion pneumatiques, véhicule de remplacement).
- Caractéristiques techniques fines (PTAC, capacités utiles, aménagements, niveaux d'équipement, émissions) et quantités ne sont pas précisées ici et seront définies lors des consultations ultérieures.
- Une évaluation de la performance environnementale intervient dans la notation, avec une préférence pour des véhicules à faible émission.
Acquisition de véhicules et matériel
Mayenne Communauté, Ville de Mayenne et CCAS de Mayenne
Acquisition ou location de véhicules et matériels, toutes motorisations, neufs ou d'occasion.
- 7 familles de produits ciblées : véhicules de tourisme (≈40), utilitaires légers (≈30), utilitaires <3,5 t (≈20), poids lourds (≈15), véhicules d'entretien des espaces publics (≈10), remorques/bennes (≈10), matériel de manutention/terrassement (≈10).
Orientation vers motorisations propres (électrique/hybride/hydrogène) et prise en compte du coût du cycle de vie, de la réparabilité et de la disponibilité des pièces.
Les consultations spécifiques préciseront les caractéristiques techniques, garanties, modalités de livraison et de maintenance.
Fourniture de pièces, matériels et consommables hospitaliers
CHU de Montpellier et établissements parties du GHT « Est-Hérault et Sud-Aveyron »
- Livraison de sel (essoré 0/10 mm, pastilles 15/25 mm) avec conditions sanitaires strictes (certificat de lavage de benne) et rendez‑vous préalable.
- Modes de livraison contraints (camion‑citerne PRESTA SILO, palettes 9 t), horaires imposés et contact 48 h avant.
- Lot limité au CHU de Montpellier ; conformité des conditionnements exigée.
Acquisition de véhicules et matériels d'occasion
Conseil départemental du Nord
- Ensembles d'occasion composés d'un camion, d'une saleuse et d'une lame de déneigement.
- Matériel fourni uniquement en occasion ; spécifications techniques et nombres unitaires à préciser ultérieurement.
- Préparation, contrôles et garanties avant livraison à définir.
Travaux et services pour réseaux d'eau potable et d'assainissement
SYDEC
Travaux sur réseaux AEP et ASS : pose, remplacement, réhabilitation, interventions sans tranchée et réfection de voirie.
Contrôles obligatoires : essais d'étanchéité, tests de pression et contrôles de compactage; gestion des déblais et déchets dangereux.
Fourniture de dossiers d'exécution et plans as‑built, exigence de matériels lourds et location d'engins, respect des prescriptions de sécurité.
Exploitation et maintenance des réseaux d'assainissement
EPT Boucle Nord de Seine
- Exploitation, entretien, surveillance et réparations des réseaux et ouvrages ; astreinte 24/7 avec délai d'intervention maximal proposé de 2 h.
- Curage préventif annuel 40 % du linéaire visitable et 40 % non visitable ; ITV 5 % du linéaire (films + rapports conformes COFRAC/REREAU).
- Contrôles : au minimum 10 contrôles/an de branchements, 20 contrôles/an établissements non domestiques et 20 assimilés ; gestion SIG classe A et exports (SHP, WMS/WFS, Excel).
- Fourniture d'inventaire initial, mises à jour annuelles, télégestion avec transmission données J+1 ; interdiction d'utilisation de désherbants chimiques.
Maintenance des réseaux d'eaux, postes de relevage et séparateurs d'hydrocarbures
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère
- Maintenance préventive et corrective des réseaux EP/EU, postes de relevage, fosses septiques, pistes de lavage et séparateurs d'hydrocarbures.
- Prestations unitaires facturées au bordereau : hydrocureur, passage caméra (vidéo MP4), pompages (m3), traitements de déchets (boues, hydrocarbures, graisses), interventions électrotechniques habilitées.
- Fréquences : entretiens semestriels pour postes de relevage, entretiens annuels pour pistes/dégraisseurs, entretien séparateurs tarifé sur la durée du contrat (prix pour 4 ans).
- Délai d'intervention dépannage exigé ≤ 4 heures (jours ouvrés, 8 h–18 h).
Fourniture de matériaux bitumineux à froid et émulsion de bitume
Mairie de Castelsarrasin
- Fourniture d'émulsions de bitume cationiques à rupture lente et d'enrobés à froid / grave émulsion, conformes aux normes NF EN applicables.
- Livraison et remise en stock à l'emplacement désigné avec traçabilité (pesée des camions, rapport d'essais) et conditions de stockage contrôlées.
- PAQ à fournir, essais internes/externes et rapports de conformité; possibilité d'audits par laboratoire agréé.
- Livraison assurée par le titulaire ou par des équipes locales selon les cas ; délais de livraison selon engagement du fournisseur.
Nettoyage, vitrerie et laverie restauration
Plate-forme commissariat Sud (PFC Sud)
Nettoyage quotidien des locaux intérieurs et vitrerie, plus interventions ponctuelles facturées au bordereau (décapage, shampoing moquettes, remises en état).
Prestations de plonge/laverie pour centres restauration avec protocoles HACCP et tests microbiologiques mensuels/bi‑mensuels selon site (quantités annuelles estimatives fournies).
Fourniture et gestion des produits lessiviels agréés, doseurs automatiques, EPI, matériels adaptés (auto‑laveuse, mono‑brosse, injecteur‑extracteur) et contrôle qualité avec rapports et pénalités.
Construction d'un gymnase – lot dallage
Région Grand Est – Maison de Région de Mulhouse
La prestation associe bétonnage, finition quartzée et interfaces avec les autres corps d'état.
- 265 m³ de béton, 16 000 kg d'armatures et 260 m² de traitement quartzé
- Finition S3 avec couche d'usure quartzée de 5 kg/m² et panneaux de joints de 25 m²
- Socles en béton armé et 26 carottages au diamant de diamètre 200 mm
- Contrôles de convenance et de compression à 7 et 28 jours avant et pendant le bétonnage
Assurance risques communaux
Commune de SAINT PE DE BIGORRE
Assurance en contrat flotte pour l'ensemble du parc (véhicules, engins, 2‑roues, remorques) avec formules RC et Tous dommages.
Individuelle conducteur 1 000 000 €, valeur à neuf sous conditions, base franchise 500 € (variante 1 000 € possible).
PSE obligatoires : bris de machine (10 000 € 1er risque) et option auto‑missions; prévention, dématérialisation et régularisation annuelle selon kilométrage.
Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés
Agglopolys
- Fourniture d'ouvrages jeunesse couvrant albums, romans, documentaires, livres musicaux, livres-jeux et fonds adaptés (y compris ouvrages DYS) avec exclusion de produits fragiles ou à détacher.
- Livraison régulière d'offices de nouveautés (production mensuelle : 10 offices/an) et possibilité de consultation/achat sur place; tri alphabétique par éditeur/auteur et facturation groupée par office.
- Gestion des ouvrages épuisés via sources d'occasion, fourniture d'outils de valorisation et reprise/retour selon règles générales; emballages et franco de port pris en charge par le fournisseur.
Travaux routiers, détection réseaux et aménagements paysagers
Département de Loire-Atlantique
- Prestations de terrassement, chaussées, déposes et installations de chantier, avec études d'exécution, mise à disposition d'engins et livrables numériques.
- Localisation non intrusive et intrusive des réseaux, marquage, relevés géoréférencés RGF93/NGF et inspection télévisuelle avec rapports vidéo indexés.
- Aménagements paysagers : fourniture de terre, plantation d'essences locales, création de mares et hibernaculums, gestion des espèces invasives, suivi et garantie de reprise 3 ans.
Assurances dommages, responsabilité, flotte et protection juridique
Commune de BAZET
- Couverture de l’ensemble du parc automobile avec Formule 1 (RC, vol, incendie, assistance) ou Formule 2 (tous dommages), VAN 24 mois possible.
- Franchises usuelles 400 € (base) / 800 € (variante), PSE 1 auto‑mission collaborateurs obligatoire, gestion dématérialisée et reporting sinistres requis.
- Prise en compte des véhicules électriques/hybrides et couverture des aménagements en valeur à dire d’expert.
Assurance multirisques et garanties communales
Ville de Loos
Assurance de la flotte (végicules légers, utilitaires, engins, remorques, véhicules électriques) avec garanties RC, dommages, vol, incendie, bris de glace, assistance 0 km et garantie mission (PSE1) obligatoire.
- Garanties modulées selon ancienneté des véhicules et régularisation annuelle du parc.
Conception et réalisation d'ouvrages d'assainissement
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
-
Extension/réhabilitation station : capacité de référence ≈ 2 400 m³/j, pointe ≈ 300 m³/h ; poste de relevage 3 pompes 2+1 et prétraitement tamis trommel 2 mm capacité 300 m³/h.
-
File biologique dimensionnée 175 m³/h après écrêtage, clarificateur Ø20 m, déphosphatation par chlorure ferrique (cuve ≥10 m³) et pressage boues 60 kg MS/h.
-
Automatisme complet, débitmètres électromagnétiques, essais en charge, mise au point ≥ 3 semaines, protections et traçabilité déchets/zone humide.
Lavage d'engins de collecte et de voirie
Métropole Aix-Marseille-Provence
- Lavage et désinfection d’engins VL et PL, balayeuses et bennes avec forfaits modulaires (châssis, carrosserie, caisson, convoyeur, intérieur cabine, décapage HP, désinfection).
- Exigence minimale : au moins 1 engin lavé par jour ouvré ; pour lot 1, 5 bennes à collecte latérale planifiées par semaine.
- Prestations facturées à prix unitaires ; consommables inclus ; plages horaires planifiées 11:00–18:00 et lavages journaliers 06:00–12:00.
- Procédure obligatoire : fiche de réception, photos avant/après, bulletin de livraison, reprise gratuite si non-conformité détectée.