Réouverture et entretien d'herbages et prairies humides : broyage/tronçonnage et débroussaillage (0,9 ha en interventions lourdes ; 5,01 ha en entretien léger) avec export systématique des rémanents.
Travaux de sol localisés : création de 7 zones d'étrépages (≈800 m²) et création de 7 mares naturelles (surface totale ≈200 m², terrassement profondeur maximale 100 cm).
Interventions en fosses tourbeuses et bords de fosses : débroussaillage et dégagement sur une largeur de 2 m, total d'unités d'entretien planifiées (ensemble des unités prévues sur la durée de l'accord‑cadre).
Exigences opérationnelles : désinfection des outils, huiles de chaînes biodégradables, stockage étanche des carburants, évacuation quotidienne des résidus et remise en état des accès.

11807 marchés publics

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Entretien et maintenance de la robinetterie

QUODAM

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Entretien et maintenance de la robinetterie incluant une visite préventive annuelle par logement et dépannages curatifs.

Permanence 24h/24 et 365j/an avec délai urgence ≤ 4 heures et dépannage courant ≤ 1 jour ouvré (demandes avant 16h).
Fiches d'intervention signées et remises en 3 exemplaires, planning des visites à établir et valorisation via BPU pour postes (douche, lavabo, évier, WC...).
Matériaux neufs de première qualité conformes aux normes NF / NF EN ; reporting trimestriel, semestriel et annuel.

15 sept. 2026

Villeneuve-la-Garenne (92)

12 mois, renouvelable tacitement 2 fois (durée maximale 3 ans)

Clause sociale

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Maintenance des bâtiments IT

TELT – Tunnel Euralpin Lyon-Turin

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Maintenance ordinaire planifiée, maintenance corrective (avec fourniture possible de pièces) et maintenance évolutive sur sites.
Méthodologie multi-technique, organisation des moyens humains avec CV et habilitations, et obligation d'utiliser une GMAO pour le suivi et la gestion des stocks.
Livrables techniques : mémoire technique (3 chapitres), dossier des habilitations, plan de maintenance, rapports d'intervention et matrice d'implantation des sites.
Possibilité de sous-traitance partielle (procédure DC4) ; mémoire technique limité à 40 pages hors annexes.

15 sept. 2026

Italie

431 000 €

24 mois (reconductible une fois, durée totale maximale 36 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Assurances multirisques et protection juridique

Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Aunelle et de l'Hogneau

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Assurance des bâtiments et du contenu avec option "valeur à neuf" et indemnisation sur existences réelles.
Garanties chiffrées principales : mobilier 600 000 €, informatique 100 000 €, bris de machines 100 000 €, événements climatiques 300 000 €.
Prise en charge des frais de déblais, recherche de fuite et reconstitution d'archives (montants précisés : 10 000 € pour archives).

15 sept. 2026

Quiévrechain (59)

3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029)

Visite optionnelle

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Réfection de chaussée et marquage routier

Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

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Réfection complète de la couche de roulement avec rabotage, purges ponctuelles et reprises de caniveaux.
Mise en œuvre d'enduit d'imprégnation (1,5 kg/m²) et couche d'accrochage (min. 300 g/m²), puis couches enrobées et pose d'un coussin berlinois.
Fourniture et application de marquages (résines à froid/thermoplastiques) et signalisation réglementaire.
Contrôles qualité (carottages, compactage, adhérence), DOE et gestion des déchets SOGED/SOSED requis.

15 sept. 2026

Loison-sous-Lens

13 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

Échantillons optionnels

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Restauration du clocher, du porche et des couvertures de l'église

Commune de PONTAUBERT

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Installations de chantier complètes (base‑vie, raccordements eau/électricité, protections, vidéo‑protection) et fourniture/pose d'environ 15 jauges Sauniac pour suivi structurel.
Échafaudages multidirectionnels dimensionnés (planchers ≥1,00 m, espacement 2,00 m) laissés à disposition des autres corps d'état selon convention ; facturation transport + montage forfait, location mensuelle.
Purge, micro‑abrasion, injections de coulis, remplacements de pierre calcaire de Bourgogne, rejointoiements au mortier de chaux, enduits et restauration des sculptures avec essais préalables.

15 sept. 2026

PONTAUBERT (89)

36 mois (ventilation 7 + 7 + 7 + 9 + 6 mois), notification des tranches optionnelles possible jusqu'à 24 mois

Visite requise

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Restauration et entretien de zones humides

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

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Réouverture et entretien d'herbages et prairies humides : broyage/tronçonnage et débroussaillage (0,9 ha en interventions lourdes ; 5,01 ha en entretien léger) avec export systématique des rémanents.
Travaux de sol localisés : création de 7 zones d'étrépages (≈800 m²) et création de 7 mares naturelles (surface totale ≈200 m², terrassement profondeur maximale 100 cm).
Interventions en fosses tourbeuses et bords de fosses : débroussaillage et dégagement sur une largeur de 2 m, total d'unités d'entretien planifiées (ensemble des unités prévues sur la durée de l'accord‑cadre).
Exigences opérationnelles : désinfection des outils, huiles de chaînes biodégradables, stockage étanche des carburants, évacuation quotidienne des résidus et remise en état des accès.

15 sept. 2026

Chaumes du Vignac (16)

30 600 €

Jusqu'au 31/12/2028

Clause environnementale

Visite requise

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Études préalables d'aménagement foncier et environnemental

Conseil départemental d'Eure‑et‑Loir

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Volet foncier : réalisation d'un état initial foncier détaillé (propriétés, exploitations, parcelles, servitudes) et analyse des incidences agricoles.
Livrables cartographiques (plans propriétés/exploitations, voiries, topographie, drainage) en PDF/DWG, remises provisoires puis définitives.
Assistance aux enquêtes de périmètre : constitution du dossier, permanence commissaire enquêteur, gestion des réclamations.
Présence aux réunions de sous‑commission, CIAF et travail avec le Service Foncier.

15 sept. 2026

Eure‑et‑Loir (28)

8 mois (Phase 1 = 3 mois ; Phase 2 = 5 mois)

Clause environnementale

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Assurance risques statutaires

Commune de Peypin

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Souscription et gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL.

Garanties minimales incluant décès, accidents et maladies imputables au service, avec propositions de variantes.

Cotisations calculées sur une assiette de masse salariale précisée dans le dossier; indexation annuelle et révisions possibles.

Gestion des sinistres privilégiant la dématérialisation et l'expertise à distance; obligations de conformité RGPD.

15 sept. 2026

Non précisé

4 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible jusqu'au 31/12/2030, résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Non précisé

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Non précisé

15 sept. 2026

Non précisé

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Service téléalarme et téléassistance

Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup

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Service 24 h/24 et 7 j/7 de téléalarme/téléassistance pour personnes âgées et personnes en situation de handicap.
Dispositifs portables (médaillon/bracelet) reliés à une centrale d'écoute assurant détection d'événements (chute, malaise) et prise en charge des alertes.
Fourniture, installation, maintenance corrective et préventive des équipements, avec procédures et délais d'intervention.
Interfaces de transmission des données opérationnelles vers outils de suivi et facturation, et obligations de sécurité/confidentialité des données.

15 sept. 2026

Hérault (34)

44 000 €

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), renouvelable tacitement 3 fois 12 mois

Échantillons requis