Couverture de l'ensemble des véhicules terrestres (légers, agricoles, >3,5 t, remorques, semi-remorques, appareils attelés) avec territorialité étendue.
Garanties proposées : RC, défense-recours, individuelle conducteur/trice, dommages tous risques, bris de glace, assistance; options complémentaires disponibles (RC travaux, marchandises, contenu, matériel attelé).
Franchises modulables : 250 €, 400 € ou 600 € selon formule choisie; deux niveaux de groupes de garanties (A = tous risques, B = tiers étendue) avec critères de basculement liés à l'ancienneté/type du véhicule.
Exploitation d'un inventaire technique et de statistiques sinistres pour le dimensionnement et le calcul du reste à charge; exigences de lettres d'engagement, mandat et pièces administratives.

842 marchés publics pour location

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Réhabilitation de 120 logements en site occupé

Loge.GBM

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Conception-réalisation de la réhabilitation de 120 logements en site occupé.

Phases complètes : mise à jour APS, APD, PRO, EXE; préparation et pilotage de chantier; synthèse et exécution des travaux.

Mise en place d’un dispositif de suivi des consommations et garantie de performance énergétique intrinsèque; période de chauffe complète pour évaluation.

Fourniture des dossiers d’exécution, DOE/DIUO, levée des réserves et accompagnement pour auto-rénovation avec les occupants.

7 juil. 2026

Besançon (25)

5 400 000 €

30 mois (à partir de janvier 2027), sans reconduction; période de chauffe post-réception pour suivi des performances

Clause sociale

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Réhabilitation énergétique de 22 pavillons

Office64

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Remplacement et pose de trappes d'accès isolées, révision de portes palières et fourniture/pose de portails et portillons aluminium thermolaqués.

Conservation des cylindres existants, fondations si nécessaire, finitions et DOE en fin d'opération.

13 juil. 2026

Orthez (64)

3 mois (1 mois de préparation, 2 mois de chantier)

Clause environnementale

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Exploitation et gestion des espaces de restauration

NEOMA Business School

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Gestion complète des espaces de restauration collectifs (cafétérias, selfs, snack) et services associés, y compris restauration événementielle assise ou buffet.
Offre culinaire variée (plats chauds, réchauffables, snacking, options végétariennes/healthy), fiches techniques, grammages et politique d’achats responsables (circuits courts, traçabilité).
Exploitation opérationnelle incluant encaissement multi-modes, click & collect, signalétique bilingue, arts de la table sans plastique à usage unique et plan d’animations annuelles.
Exigences HACCP, plan qualité, contrôle des plats témoins, reporting mensuel des indicateurs et plan de formation du personnel sur 1 an.

4 sept. 2026

Mont-Saint-Aignan (76)

3 300 000 €

Non précisé

Clause environnementale

Clause sociale

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Réfection des étanchéités des balcons et des revêtements de façades

Sia Habitat

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Réhabilitation complète des systèmes d'étanchéité des balcons : démolition des complexes existants, sondages, réparation des supports et application d'un système d'étanchéité liquide en plusieurs couches (ex. SikaFloor‑400 N‑Elastic FR ou équivalent).
Fourniture et pose d'accessoires : profilés casse‑goutte, couvertines aluminium laquées, et garde‑corps adaptés selon typologie des balcons.
Quantités à chiffrer par type : 8 typologies de balcons (types 1 à 8) avec nombre d'unités forfaitaires fournis.
Exigences : reconnaissance préalable des supports, matériaux agréés conformes AFNOR/DTU/CSTB, interventions en habitat occupé et garanties décennale et spécifiques étanchéité.

21 juil. 2026

Lille (59)

12 mois, dont 1 mois de préparation

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Externalisation des états des lieux du patrimoine

Immobilière 3F

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Réalisation d'états des lieux entrants et sortants des logements avec photos, grille de propreté et signature.
PDF des états des lieux disponibles sur un portail sécurisé sous 24 h et comparaison automatique entrant/sortant.
Outil informatique dédié, hébergement UE, traçabilité, chiffrement et réversibilité des données.
SLA définis (disponibilité 24 h, corrections sous 48 h, taux de rendez‑vous, etc.) et réunions de coordination trimestrielles.

3 août 2026

Multiples

9 mois, renouvelable une fois pour 9 mois

Clause environnementale

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Réfection façades, étanchéité, menuiseries et ventilation

GIE SUD-OUEST au nom et pour le compte de la SCI AREPA

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Dépose et remplacement d’éléments VMC avec fourniture de 2 moteurs très basse consommation (DPGF), pose de gaines, bouches hygroréglables (≈62 points) ; contrôle caméra, essais fumigènes, ramonage et remise DOE.

Fourniture de rapports et notes de calcul de dimensionnement.

31 juil. 2026

Jarnac (16)

6 mois, dont 1 mois de préparation

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Assurances multirisques communales

Commune de Séez

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Assurance flotte pour véhicules légers et lourds, engins et matériels tractés, incluant bris, vol, remorquage et valeur à neuf sous conditions (<1 an et <10 000 km).

Franchises indicatives : ≈250 € pour véhicules ≤3,5 t, ≈400 € pour >3,5 t/engins.
Extensions pour usage personnel, véhicules prêtés/locaux garantis, prise en charge des accessoires et équipements dans les limites indiquées.

15 juil. 2026

Séez (73)

3 ans (01/01/2027 au 31/12/2029), résiliation annuelle possible avec préavis de 4 mois

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Assurance multirisque pour collectivité

Commune de Saint-Jean-Brévelay

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Couverture étendue des biens mobiliers et immobiliers, y compris biens classés et biens confiés.
Garanties minimales exigées : incendie, dégâts des eaux, dommages électriques, catastrophes naturelles, vol/vandalisme, défense/recours.
Capitaux principaux : limite générale 12 000 000 €, dommages environnementaux 2 000 000 € ; options de franchises (10% min/max) à proposer.
Tableau récapitulatif garanties/capitaux/franchises exigé.

23 juil. 2026

Saint-Jean-Brévelay (56)

4 ans (01/01/2027‑31/12/2030), préavis 6 mois

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Assurances multirisques de la collectivité

Commune de Bagnols‑sur‑Cèze

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Couverture étendue des dommages matériels et des biens immobiliers et mobiliers, incluant reconstruction/remplacement à neuf et plafonds spécifiques pour ouvrages d'art et équipement électrique.

Franchises principales renseignées (ex. 30 000 € pour incendie/tempête ; franchises légales pour catastrophes naturelles) et exigences de prise en charge TVA.

Gestion opérationnelle attendue : gestionnaire dédié, plateforme de sinistres, seuils et délais d'expertise, bilan annuel de sinistralité.

10 juil. 2026

Bagnols‑sur‑Cèze (30)

4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction annuelle possible, préavis 6 mois

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Assurance flotte automobile et risques annexes

Commune d'Alizay

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Couverture de l'ensemble des véhicules terrestres (légers, agricoles, >3,5 t, remorques, semi-remorques, appareils attelés) avec territorialité étendue.
Garanties proposées : RC, défense-recours, individuelle conducteur/trice, dommages tous risques, bris de glace, assistance; options complémentaires disponibles (RC travaux, marchandises, contenu, matériel attelé).
Franchises modulables : 250 €, 400 € ou 600 € selon formule choisie; deux niveaux de groupes de garanties (A = tous risques, B = tiers étendue) avec critères de basculement liés à l'ancienneté/type du véhicule.
Exploitation d'un inventaire technique et de statistiques sinistres pour le dimensionnement et le calcul du reste à charge; exigences de lettres d'engagement, mandat et pièces administratives.

1 sept. 2026

Alizay (27)

6 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2032)

Clause sociale

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