65 marchés publics pour autocar

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Transport scolaire et périscolaire en bus

Communauté de Communes de la Baie du Cotentin

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Transport en autocar d'élèves (maternelle/élémentaire) et encadrants vers séances aquatiques.

Facturation au bordereau par aller‑retour avec kilométrage et nombre d'allers‑retours indiqués dans le DQE ; capacité des véhicules à renseigner selon cases prévues.

Véhicules présentés 15 minutes avant le début, exigences strictes d'équipements (ceintures, propreté, pictogrammes) et sanctions pour manquements.

10 juin 2026

Manche (50)

50 000 €

12 mois (01/09/2026–31/08/2027), reconductible 1 fois 12 mois (durée maximale 24 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transports en commun municipaux

Ville de Saint‑Étienne‑du‑Rouvray

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Transport d'élèves scolaires pour séances aquatiques avec prise en charge et dépose aux points prévus.
Estimatif initial fourni : environ 227 demi‑journées (mise à disposition 3 h) pour la première année.
Véhicules standards 27–57 places, ceintures obligatoires, remplacement immédiat en cas d'indisponibilité, âge du parc limité à 15 ans.

12 juin 2026

Saint‑Étienne‑du‑Rouvray (76)

35 000 €

1 an (à partir du 01/06/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois

Clause environnementale

Clause sociale

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Transports intra-scolaires

Ville d’Ugine

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Transport d'élèves et usagers pour trajets scolaires, périscolaires et sorties, exécuté au fur et à mesure via bons de commande.
Véhicules adaptés et conformes (sièges, ceintures, accessibilité PMR), conducteurs qualifiés (permis et formations exigés).
Présence 15 minutes avant départ et réservations anticipées (délai standard 72 heures); annulations et indemnités prévues.
Documentation réglementaire à bord et obligation d'alerte en cas d'incident sous 24 heures.

10 juin 2026

Ugine (73)

22 000 €

12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027), reconduction tacite possible jusqu'au 31/08/2028

Clause sociale

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Transport de personnes

Ville de Saint-Quentin

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Prestations pour cérémonies et commémorations sur courtes distances avec plages jours ouvrés, dimanches et jours fériés (quantités estimatives annuelles communiquées pour différents types de parcours).
Bus adaptés pour musiciens et portedrapeaux (espace embarqué hors soute) ; possibilité de véhicules PMR.
Respect des horaires et behaviour professionnel des chauffeurs requis.

26 mai 2026

Saint-Quentin (02) et communes limitrophes

15 000 €

1 an, reconductible 3 fois (renouvellements annuels) — durée maximale toutes périodes confondues 4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Programme d'assurances multirisques et responsabilités

VALMOREL GESTION

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Couverture complète de la flotte (autocars, VL, balayeuse, remorques) : RC, DR, vol, incendie, bris de glace, assistance et individuelle conducteur.
Franchises et conditions spécifiques par catégorie (ex. autocar ~30 000 €, VL ~1 000 €, balayeuse ~2 % valeur neuf).
Assistance étendue (dépannage/remorquage/ véhicule de remplacement) et garantie pertes financières.

2 juin 2026

Les Avanchers-Valmorel (73)

-

4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), résiliable annuellement à la date anniversaire avec préavis de 4 mois.