333 marchés publics pour étude d'impact

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Maîtrise d'œuvre pour rénovation et aménagement de l'hippodrome

Société d'Encouragement à l'élevage du Trotteur Français

  • Maîtrise d'œuvre complète pour deux lots : bâtiment et abords (études ESQ→EXE, suivi DET/VISA/AOR) et aménagements paysagers (AVP→ACT, coordination réseaux et environnement).
  • Missions complémentaires demandées : diagnostics de l'existant, coordination SSI, études de sûreté, conception mobilier/signaletique, assistance à la concertation, dossiers Loi sur l'Eau/ICPE si nécessaire.
  • PSE possibles (OPC, EP) et assistance à la conduite (études spécifiques, vacations).
  • Livrables exigés : dossiers d'études (plans, notices, DCE), rapports techniques, dossiers réglementaires (études d'impact, dérogations, dossiers environnementaux).
24 juil. 2026
Paris (75)
73 808 000 €
10 ans (jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des derniers marchés subséquents)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Tierce maintenance applicative du casier judiciaire

Ministère de la Justice, Direction du Numérique

  • Prestation couvrant l'initialisation, la mise en place d'environnements, la prise en main d'applications, les études (impact, POC, maquettes) et la production de livrables techniques (plans, PV, SFD/STD, guides).
  • Support continu N2/N3, réalisation d'évolutions mineures, veille sécurité, et gouvernance via tableaux de bord et comités.
  • Migration et reprise de données avec spécifications, tests et PV de recette ; développement en cycle V ou agile, planification par sprints/incréments.
  • Tests de performance, formations, rétro-documentation et réversibilité complète des applications avec transfert de connaissances.
25 juil. 2026
Multiples
16 000 000 €
24 mois, renouvelable deux fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance maîtrise d'ouvrage études environnementales

Service d'Infrastructure de la Défense Sud-Ouest

Assistance AMO pour la réalisation et la constitution de dossiers réglementaires (DDAE, ICPE, IOTA, EDCH) et d'études techniques (étude d'impact, EIN).

Missions techniques : diagnostics écologiques, études air, bruit, sols, eaux, ATEX, risques sismiques, cartographies et plans de gestion (ERC).

Livrables : rapports détaillés, plans, cartographies, synthèses et supports de communication (diaporamas), fournis en formats numériques et papier.

Interventions réalisées au fil de l'eau via commandes unitaires ; assistance pendant l'instruction administrative et les consultations publiques.

22 juil. 2026
Multiples
1 500 000 €
2 ans, renouvelable 2 fois 12 mois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Conseil en télécommunications, sûreté et systèmes connectés

Resah — GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

  • Cadrage, diagnostic, schéma cible, expression du besoin et appui sourcing dédiés aux infrastructures réseaux.
  • UO détaillées avec charges indicatives (jours/homme) et livrables attendus (note de cadrage, rapport diagnostic, schéma cible, pièces DCE).
  • Réunions COPIL (3 h), visites sur site (UO2 : 1 visite typique de 3 h) et livrables d'accompagnement pour mise en œuvre.
13 juil. 2026
France (métropole et DROM)
3 000 000 €
1 an (début 07/10/2026), reconductible jusqu'à 3 fois par période de 12 mois, durée totale maximale 48 mois (terme fixé au 06/10/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maintenance applicative de l'application AGATA

DGAC DSNA

  • Maintenance et TMA d'une application Java/J2EE (consultation, création/modification/suppression d'entités, administration de profils, import/export, tableaux de bord, envoi de notifications).
  • Interopérabilité via webservices pour échanges avec systèmes externes et gestion documentaire.
  • Interventions couvrant corrective, évolutive, adaptative, réversibilité ; tarification structurée en unités d'œuvre (ME-1 à ME-11 et variantes MA-1 à MA-11).
  • Livrables attendus : PAQ, fiches d'anomalie/évolution, rapports de synthèse, protocoles de recette ; formats Word/OpenOffice/Excel.
6 juil. 2026
France
-
12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Exploitation et maintenance du centre aquatique et bowling ABC des 7 Vallées

Communauté de Communes des 7 Vallées

  • Exploitation complète d’un centre aquatique comprenant un bassin sportif 25 m (4 couloirs), bassins ludiques intérieurs et extérieur (~200 m²), toboggans intérieurs/extérieur, pataugeoire, espace bien‑être et salle de fitness (~10 appareils).

  • Exploitation et maintenance d’un espace bowling de 6 pistes avec snack‑bar ; fourniture et maintenance des équipements, tenue des stocks et service de restauration légère.

  • Maintenance préventive/curative quotidienne, surveillance POSS, gestion technique automatisée (pH, chlore, température), contrôle et affichage des analyses d’eau, plan de GER pluriannuel et reporting mensuel.

  • Propositions d’extensions à produire : descriptif technique, budget, calendrier et étude d’impact fréquentation/recettes.

14 sept. 2026
Hesdin-la-Forêt (62)
30 000 000 €
20 à 25 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Exploitation du réseau Hop Bus

Communauté d'Agglomération Cœur de Flandre Agglo

Exploitation et gestion complète d'un réseau de transport comprenant lignes régulières, transport à la demande et transport scolaire.
Obligation de constituer une société dédiée et justification des moyens humains et matériels (flotte, dépôt, maintenance).
Mise en place d'indicateurs de qualité, tableaux de bord et reporting périodique ; gestion complète de l'information voyageurs (site, application, signalétique).
Propositions chiffrées attendues pour deux tranches optionnelles axées sur l'environnement et l'offre touristique.

16 sept. 2026
Cœur de Flandre Agglo (59)
-
8 ans (du 01/09/2027 au 31/08/2035)
Clause environnementale
Clause sociale

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Conception, construction et exploitation d'une installation de traitement multi‑filières des ordures ménagères

Syndicat mixte Sud Rhône Environnement

Conception, réalisation et exploitation d'une unité multi‑filières pour les ordures ménagères résiduelles et encombrants.

  • Capacités requises : minimum 18 000 t/an OMR, 2 000 t/an encombrants ; capacité nominale cible 50 000 t/an ; option tri sacs OMR/biodéchets 1 500 t/an.
  • Livrables techniques et financiers : études réglementaires, plans, DOE, mémoire technique et mémoire financier, bilans matière et planning de maintenance.
  • Conformité réglementaire et certifications QSE (ISO 9001, ISO 14001, OHSAS 18001, ISO 50001) ; gestion des sous‑produits, rejets et effluents selon prescriptions réglementaires.
  • Exploitation industrielle avec organisation du personnel, continuité de service, plans de prévention, maintenance GER et possibilités d'admission de déchets tiers sous conditions.
6 juil. 2026
Beaucaire (30)
125 000 000 €
13 ans maximum; exploitation industrielle 10 ans ferme à compter de la réception de l'installation
Clause environnementale
Clause sociale
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Restauration hydromorphologique et aménagement piscicole

EPAGE Doubs Dessoubre

  • Étude et maîtrise d'œuvre pour restauration hydromorphologique et renforcement piscicole sur secteurs prioritaires.
  • Phases couvertes : AVPD, PRO, dossier réglementaire, assistance passation (DCE), VISA, DET, OPC, réception et garantie.
  • Prestations techniques demandées : relevés topographiques, modélisation hydraulique, inventaire faune/flore, conformité Natura 2000 et coordination SPS.
  • Exigences sur la forme de groupement (groupement solidaire) et production des pièces techniques et financières.
7 août 2026
Doubs (25)
-
15 à 16 mois
Clause sociale

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Révision et évaluation des plans de protection de l'air

DREAL Auvergne‑Rhône‑Alpes

Réalisation d'une évaluation environnementale complète incluant état initial cartographié, rapport intermédiaire d'incidences, rapport environnemental et résumé non technique.

  • Constitution et dépôt du dossier de saisine de l'Autorité environnementale et préparation d'un mémoire en réponse.
  • Prestations de support : réunions, comptes‑rendus, gestion d'un espace numérique et demi‑journées spécifiques d'experts.
31 juil. 2026
Auvergne‑Rhône‑Alpes
21 000 €
12 mois, reconductible jusqu'à 3 fois (durée potentielle maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale