529 marchés publics pour sous-traitance

Transports par autocar avec chauffeurs pour rotations scolaires, sorties périscolaires et trajets ponctuels locaux ou longues distances.

Véhicules adaptés à la capacité requise, accès PMR sur demande, GPS, climatisation et sanitaires pour longs trajets.

Activation par bons de commande (délai standard 10 jours, 48 h en cas d'exception); confirmation et envoi d'un ticket récapitulatif avant la prestation.

Frais réels (péages, parkings, repas chauffeur) facturés sur justificatifs; tarifs unitaires définis dans le bordereau des prix unitaires.

Reconnaissance géologique, hydrogéologique et géotechnique incluant sondages carottés (Ø ≥ 80 mm), sondages tarières (Ø ≥ 120 mm), forages et implantation de piézomètres.
Réalisation d'essais in situ (pompages, perméabilité, diagraphies) et d'analyses en laboratoire (physico-chimiques, polluants, corrosion, compactage).
Fourniture de rapports finalisés avec coupes géologiques, tableaux de résultats, géoréférencement NGF/Lambert 93 et restitution numérique (Word/Excel/CAO/MapInfo).
Remise en état des chantiers, rebouchage des forages, traçabilité des échantillons et fiches de suivi.

• Fourniture d’un lot unique de matériels et produits électriques conformes aux normes NF, avec fiches techniques obligatoires.

• Disponibilité en stock exigée et livraison sous 24 heures après bon de commande ; substitution par produit de gamme supérieure au même prix possible en cas d’indisponibilité.

• Tarification à l’unité via bordereau de prix unitaire (BPU) ; quantités ajustables pendant la durée de l’accord-cadre sans indemnité.

• Sous-traitance autorisée sous réserve de remise des pièces administratives et attestations requises (attestation URSSAF, documents administratifs).

Fourniture d’un système complet de titres-restaurant dématérialisés : cartes à puce personnalisées, émission et rechargement des titres, interfaces administrateur et bénéficiaires.

Maintenance corrective et évolutive, assistance hotline (première réponse sous 24 h ouvrées), gestion des oppositions et remplacement des cartes.

Gestion des bénéficiaires (environ 227 agents), rechargements mensuels modulés selon durée de travail (ex. ~15 à 17 titres/mois), livraison franco de port avec suivi et listings exportables.

Souscription de contrats d'assurance pour une flotte automobile couvrant responsabilité civile, responsabilité outils/travaux, défense recours et protection du conducteur.

Garanties étendues: incendie, bris de glace, vol, tous dommages, attentats, événements naturels et catastrophes naturelles.

Couverture territoriale large (France métropolitaine, DOM-TOM, carte internationale et zones européennes précisées). Note de couverture et coassurance à 100% requises.

Gestion des sinistres et indemnisation selon dispositions contractuelles; mesures de prévention et obligations de protection des données.

Palettes Europe 1er choix, classe A, dimensions 1200 x 800 mm en bois, poids ≈25 kg et charge utile ≈1 500 kg.
Volumétrie indicative d'environ 12 000 unités par an.
Livraisons organisées selon bons de commande vers site central et sites partenaires; traçabilité et vérification des livraisons exigées.

Fourniture d'Abies nordmanniana en huit références de hauteur (A1–A4, B1–B4) avec socles demi-bûche ou croisillon.
Quantités annuelles estimées dans le DQE (ex. ≈280 sapins/an répartis entre les références) avec prix unitaires à renseigner au bordereau.
Livraison, déchargement jusqu'au sol et mise à disposition à l'emplacement désigné ; étiquetage de la taille et conditionnement pour préserver la fraîcheur.
Contrôle qualitatif à la livraison et obligation de remplacement des sujets non conformes.

• Relevés topographiques (plans masse 1/200, plans altimétriques 1/200) et figures d’élévation au 1/100.
• Relevés intérieurs (plans 1/100), coupes et façades, calculs des surfaces (Carrez, SHOB) et états descriptifs de division.
• Détections et investigations des réseaux enterrés (géoradar, détecteurs électromagnétiques), relevés par scanner 3D et livraison de nuages de points.
• Livrables dématérialisés en DWG et PDF (possibilité d’IFC), mémoire technique, personnel dédié et facturation par bordereau de prix unitaires.

• Fourniture de lait infantile biologique avec conformité sanitaire et certification exigées.
• Dispositif de traçabilité et gestion des alertes et rappels, étiquetage conforme et transmission des documents techniques.
• Colisage durable (colis limités en taille/poids), emballages prioritaires FSC/PEFC et regroupement des livraisons, livraisons franco de port.
• 1 à 2 réunions annuelles et fourniture de statistiques de suivi ; priorisation de filières bio et mesures environnementales liées au transport.