Fourniture de sapins de Noël

Conditionnement et préparation

• Sapins nettoyés et conditionnés en files, filets, cartons ou sur palettes adaptés selon le conditionnement autorisé.
• Emballages et conditionnement conçus pour éviter les dommages et préserver la fraîcheur pendant le transport et la mise en place.

Livraison, mise à disposition et déchargement

• Livraison, déchargement jusqu'au sol et mise à disposition à l'emplacement désigné par l'acheteur à la charge du fournisseur.
• Déchargement réalisé dans le respect des règles de sécurité et du Code du Travail.
• Lieux de livraison précisés par bons de commande ; le fournisseur doit s'adapter aux sites indiqués et à leurs éventuelles évolutions.

Contrôle, admission et remplacements

• Contrôle quantitatif et qualitatif à la livraison ; obligation de remplacement ou mise en conformité des sujets non conformes.

Provenance et traçabilité

• Sapins issus de sites de production identifiés et conformes aux exigences du dossier.
• Informations de traçabilité exigées (identification du site de production et conformité au marché).

Modalités contractuelles opérationnelles

• Fourniture au prix unitaire renseigné au bordereau des prix unitaires ; commandes émises par bons de commande.
• Variantes non admises ; sous-traitance possible selon les dispositions contractuelles applicables.