81 marchés publics pour ceinture sécurité

• Location d'autocars avec chauffeurs pour scolaires, périscolaires, seniors, services municipaux et sorties diverses.

• Deux types de véhicules : cars standards (20–60 places) et cars de tourisme (climatisation, toilettes), adaptation PMR possible.

• Chauffeurs titulaires du permis D, carte chronotachygraphe et attestations professionnelles; équipements de sécurité obligatoires.

• Prestations commandées par bons de commande ; carburant et frais de stationnement à la charge du titulaire.

• Transport d’élèves et usagers non scolaire pour activités sportives, périscolaires et loisirs, incluant transferts vers équipements aquatiques, navettes périscolaires et transports pour sorties/mini-camps.
• Prestation organisée par bons de commande précisant lieux/horaires/effectifs ; plannings annuels découpés en sous-périodes.
• Exigences sur les véhicules (norme Euro/vehicules faibles émissions) et formation du personnel (sécurité, écoconduite) ; obligation de fournir la liste des véhicules et leurs caractéristiques.
• Gestion des annulations et modifications avec délais opérationnels, et remplacement du personnel sous 30 jours.

• Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion et de remorques, en acquisition ou en location longue durée (LLD), couvrant plusieurs catégories (minicitadine à minibus et VUL).
• Exigences techniques minimales imposées (sécurité, confort, multimédia) et conformité réglementaire (contrôle technique, immatriculation, Crit'Air si applicable).
• Remorque: diversité de types (plateau, benne, citerne, porte-engins) avec exigences d'aptitude et de conformité.
• Livraison, réception et remise des documents (carnet d'entretien, factures, certificats) sous la responsabilité du fournisseur.

• Transport aller/retour des élèves entre établissements scolaires et la médiathèque, avec prestations ponctuelles complémentaires possibles.
• Itinéraires, capacités et horaires fournis en annexe et susceptibles d’être actualisés annuellement.
• Véhicules conformes et entretenus, enfants transportés assis avec ceintures ; conducteurs qualifiés et disciplinés.
• Commandes planifiées par bons de commande (notification au moins 10 jours avant) ; facturation selon prix unitaires appliqués aux quantités réalisées.

• Transport scolaire régulier: navette aller-retour 11h30–13h20 les lun., mar., jeu. et ven., ~140 jours/an; véhicule type bus couvrant l’aller et le retour.
• Transports occasionnels intérieurs et extérieurs pour activités pédagogiques et culturelles; prestations planifiées via marchés subséquents.
• Véhicules conformes, propres, sans surcharge, ceintures obligatoires; interdiction de moteur en marche au stationnement; priorité à véhicules non polluants.
• Dispositif de continuité et astreinte pour urgences; obligation d’indiquer l’année d’acquisition des véhicules pour sorties extérieures.

• Location d'autocars mixte en deux capacités : 55+1+1 et 59+1+1.
• Tarifs à proposer en formules hebdomadaires, mensuelles et annuelles pour chaque capacité.
• Entretien, maintenance et contrôle technique à la charge du titulaire ; carnet d'entretien requis.
• Véhicules devant rester conformes aux exigences ZFE et être remplacés si les règles évoluent.
• Assistance routière 24h/24 et mise à disposition d'un véhicule de remplacement en cas de besoin.

Transport collectif aller-retour pour une structure d'accueil de jour de 12 places/jour.

Accompagnement systématique à la montée/descente et pendant le trajet ; tenue d'un cahier de bord et attestations de formation (gestes de premiers secours, troubles cognitifs) exigées.

Véhicules adaptés PMR, entretien et propreté obligatoires ; circuits optimisés pour un temps de transport individuel maximal d'environ 1 heure.

Planning hebdomadaire transmis par la structure et remplacement prévu en cas d'absence ; interventions ponctuelles possibles dans un périmètre défini.

Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.