Organisation de deux séjours « tout compris » par ensemble territorial (un séjour sur chacun des deux territoires couplés), chacun pour environ 31 personnes (plafond 40).
Prestation complète comprenant transport inter‑territorial (avion, navire inter‑île ou navigation fluviale selon scénario), transferts par autocar avec chauffeur, hébergement en demi‑pension et restauration adaptée aux régimes alimentaires.
Fourniture d’assurances individuelles multirisques, gestion des formalités administratives et production d’un livret d’organisation remis aux classes.
Tarification détaillée demandée en BPU/DQE : billets, transferts autocar (base ≈30 pers.), mise à disposition autocar/journée (≈60 pers.), nuits demi‑pension / personne, repas / personne, assurances et frais administratifs.

1101 marchés publics pour transport adapté

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Remplacement et reconditionnement de disjoncteur 63 kV

ENES Creutzwald

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Fourniture, installation et mise en service d'un disjoncteur 63 kV (quantité : 1) et révision complète du disjoncteur existant PFA1 pour remise en équipement de secours.

Travaux électriques incluant adaptation des barres 63 kV, du contrôle-commande et des éléments de connexion, ainsi que génie civil (supports, ancrages, cheminements) nécessaires à l'implantation.

Réalisation des études, préparation de chantier, essais usine et sur site (tests de synchronisation), mise en service et remise du DOE.

Obligations HSE et environnementales strictes, incluant la récupération, la traçabilité et le traitement réglementaire du SF6 et la gestion des déchets.

1 juin 2026

Creutzwald (57)

Durée fixée dans l'acte d'engagement; exécution à compter de la notification, site disponible à partir de décembre 2026.

Clause environnementale

Visite requise

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Organisation de séjours scolaires internationaux

Office français de la biodiversité

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Organisation de deux séjours « tout compris » par ensemble territorial (un séjour sur chacun des deux territoires couplés), chacun pour environ 31 personnes (plafond 40).
Prestation complète comprenant transport inter‑territorial (avion, navire inter‑île ou navigation fluviale selon scénario), transferts par autocar avec chauffeur, hébergement en demi‑pension et restauration adaptée aux régimes alimentaires.
Fourniture d’assurances individuelles multirisques, gestion des formalités administratives et production d’un livret d’organisation remis aux classes.
Tarification détaillée demandée en BPU/DQE : billets, transferts autocar (base ≈30 pers.), mise à disposition autocar/journée (≈60 pers.), nuits demi‑pension / personne, repas / personne, assurances et frais administratifs.

22 juin 2026

Guadeloupe / Dominique (îles et liaisons inter‑îles)

65 000 €

12 mois (durée initiale indiquée dans le CCAP) ; le RC contient une formulation contradictoire « seize (12) mois » ; calendrier opérationnel CCTP prévoit exécution liée aux vagues de séjours avec fin prévisionnelle 31/12/2027.

Clause environnementale

Clause sociale

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Organisation de séjours jeunesse et sportifs

Commune de Soisy‑sous‑Montmorency

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Séjour montagne sportif pour 20 jeunes (9–12 ans) + 4 accompagnateurs gratuits.
Hébergement en dur habilité, pension complète, offre comprenant au moins 5 activités de montagne adaptées aux 9–12 ans.
Encadrement réglementaire Jeunesse et Sports, navettes activités et assurances incluses.

10 août 2026

France

7 jours / 6 nuits

Clause sociale

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Travaux de désamiantage et réfection de couverture

Service départemental d'incendie et de secours des Côtes d'Armor

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Retrait des ardoises fibres‑ciment identifiées, réalisation des plans de retrait et DOE, installation de postes de décontamination et mesures d'empoussièrement.

Ensachage/palettisation et gestion administrative des déchets amiantifères avec transport par filière agréée.

Travaux réalisés en site occupé; la prestation inclut protections, dispositif de confinement, nettoyage et attestations de fin d'intervention.

1 juin 2026

Caulnes (22)

Non précisé

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de repas d'urgence pour lycées

Région Île-de-France

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Fourniture de paniers repas (conservation ambiante ou réfrigérée) et de repas complets en liaison froide avec options de conditionnement individuel ou collectif.
Délais de livraison spécifiques selon référence (délais variables en fonction du mode de conservation et de l'heure de la commande).
Gestion annuelle de stock et réassort pour environ 3 000 paniers, incluant procédures de dons pour produits proches de leur DLC/DDM.
Livraison incluant articles jetables et kits de table; exigences de transport en véhicules réfrigérés pour les produits réfrigérés.

1 juin 2026

Île-de-France

1 000 000 €

12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Fourniture de pains frais pour lycées

Conseil régional de Bourgogne‑Franche‑Comté

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Baguette 250 g et pain 380–500 g fournis en quantités annuelles estimées (baguettes ≈ 50 000 ; pains ≈ 20 000).
Livraison sans minimum, franco de port, véhicules adaptés avec enregistrement des températures ; D.L.C. résiduelle à la livraison > 2/3.
Conditionnements protégés, colis de regroupement recommandés ≤ 12 kg ; substitutions possibles sous conditions et traçabilité lot exigée.

26 mai 2026

Côte-d'Or (21)

320 000 €

1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Échantillons requis

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Analyses microbiologiques et physico-chimiques de l'air

INERIS

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Analyses métaux listés en annexe 6 avec LQ adaptées aux valeurs réglementaires.

Conservation conditionnée (glacières) ; option ramassage sur site à décrire et tarifer ; rapport PDF/Excel sous 4 semaines.

25 mai 2026

Île-de-France

80 000 €

48 mois, non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Fournitures de bureau et petits consommables informatiques

Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère

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Fourniture de matériels de bureau et de petits consommables informatiques avec références et fiches techniques; possibilité d'articles éco‑responsables ou recyclés.
Portail de commande dédié avec comptes utilisateurs, gestion des droits, option carte d'achat et formation des utilisateurs.
Livraison sur sites listés; emballages adaptés; vérifications quantitatives et qualitatives à la réception.
Substitutions et évolutions d'articles possibles en cours d'exécution; statistiques de consommation fournies trimestriellement ou sur demande.

19 juin 2026

Isère (38)

45 000 €

1 an (à compter du 09/09/2026), reconductible 3 fois; durée maximale 4 ans.

Clause environnementale

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Fourniture de repas en liaison chaude pour la restauration scolaire

Commune de Hasparren

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Fourniture et livraison journalière de repas en liaison chaude, avec 44 200 repas et 18 100 goûters estimés annuellement.
Repas complets (entrée, plat protidique, légumes/féculents, fromage/dessert, pain) ; au moins 1 menu végétarien par semaine ; interdiction des plats reconstitués.
Exigences qualité : limitation des additifs, saisonnalité, 50% produits durables minimum et 20% produits BIO minimum ; utilisation d'œufs BIO/plein air pour certaines préparations.
Livraisons selon planning quotidien ; repas de substitution à livrer le matin, au plus tard 11h15.

8 juin 2026

Hasparren (64)

210 000 €

12 mois (début prévu 01/09/2026), renouvelable 1 fois 1 an (durée maximale 24 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport sanitaire non médicalisé de patients

Hôpital Intercommunal du Val d'Argent

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Transports sanitaires non médicalisés 24h/24 et 7j/7 couvrant transferts internes, inter-établissements, dialyse et radiothérapie hors centre, et transferts vers domicile sous conditions.
Commandes centralisées via le service des Admissions et plateforme, réponse exigée en 1 heure (parfois 15 minutes selon la plateforme).
PMT médicale obligatoire avant transport ; personnel identifié et véhicules équipés et conformes en permanence.
Reporting mensuel/annuel en Excel détaillant nombre de transports, type de véhicule et montant par établissement pour appui à la facturation.

27 mai 2026

Haut-Rhin (68)

48 mois (à partir du 01/07/2026)

Clause environnementale

Clause sociale