8496 marchés publics pour conformité

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Aménagement d'animalerie porcs et minipigs

Université de Caen Normandie

  • Conception, fabrication, livraison, installation et mise en service d'équipements d'hébergement pour porcs et minipigs, avec formation utilisateur.
  • Deux espaces distincts : porcs (12 animaux, 4 enclos communicants 1,45×3,0 m, aire de repos 1,45×1,0 m, planche de retenue HPL/inox hauteur ≤40 cm) et minipigs (12 animaux, 4 enclos communicants 1,35×2,0 m).
  • Matériaux HPL ou inox, sols plats et lisses, portes à ouverture complète, mangeoires pivotantes intégrées et abreuvoirs automatiques.
  • Livraison module par module, présence d'un technicien, mise en service, formation, garantie 2 ans et prestations de maintenance à prévoir.
7 juil. 2026
Caen (14)
900 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Traitement des plaies par pression négative et fourniture de consommables

CHR Metz‑Thionville (Etablissement support du GHT‑6)

  • Fourniture de 17 générateurs/moteurs portables pour thérapie par pression négative et de l’ensemble des accessoires et pièces détachées nécessaires.
  • Maintenance préventive et corrective (forfaits et prestations combinées), garanties minimales (2 ans) et obligation de remplacement ou intervention sous 72 heures.
  • Fourniture de consommables DMS avec quantités annuelles indicatives : sets mousse (plusieurs tailles), réservoirs (~300 mL et 500–1000 mL), tubulures, raccords Y, renforts, etc.
  • Installation, formation des utilisateurs, télémaintenance si applicable, fiches techniques complètes et marquage CE exigés.
20 juil. 2026
Grand Est
-
8 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2034)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide et mise à disposition d'un employé de cuisine

Commune de Saint Amant Tallende

  • Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour enfants scolarisés, confectionnés selon grammages GEMRCN et exigences nutritionnelles.
  • Approvisionnement, fabrication, livraison avec contrôle des températures, traçabilité et gestion des DLC (J+3 à J+5 selon contexte).
  • Mise à disposition d'un employé de cuisine 3 h/jour (10h30–13h30 les jours scolaires) pour plonge, livraison, dressage et réchauffage.
  • Commandes via bons de commande à prix unitaires; commission des menus toutes les 8 semaines; reporting annuel et télé‑déclaration.
3 juil. 2026
Saint Amant Tallende (63)
95 000 €
1 an (à compter du 01/09/2026), renouvelable deux fois, durée maximale 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Collecte des déchets ménagers du campus

Altéal

  • Collecte et évacuation en collecte séparée des ordures ménagères, papier/carton et métal/plastique avec fourniture initiale des bacs (codes couleur) et maintenance.
  • Répartition des bacs par zones (ex. R1, R3, R4, R5, R6) avec bacs 360 L pour certains postes, et ajustements possibles sur ordre.
  • Mise en place d'un suivi informatisé des collectes (espace client) et badgeage du personnel; pénalités prévues en cas de manquement.
  • Acheminement et traitement des déchets vers des filières de valorisation conformes à la réglementation; obligations environnementales contractuelles.
7 juil. 2026
Toulouse (31)
-
12 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois jusqu'à 48 mois au total
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Fourniture de repas en liaison froide pour restauration scolaire

Commune de Jonquières Saint Vincent

  • Fourniture quotidienne de repas en liaison froide pour élèves maternels et élémentaires (≈70 repas maternelle / ≈120 repas élémentaire / 1 adulte par jour).

  • Menus conformes aux recommandations GEMRCN : composition minimale en 5 éléments, grammages adaptés, menus mensuels et animations thématiques (au moins 1 repas à thème par mois).

  • Livraison en véhicules réfrigérés avec maintien de la chaîne du froid (0–3 °C) et bon de livraison détaillé à chaque livraison.

  • Approvisionnement privilégiant circuits courts et denrées durables (conformité loi Égalim avec part bio requise) ; dispositif de lutte contre le gaspillage attendu.

26 juin 2026
Jonquières Saint Vincent (30)
-
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible une fois 1 an (durée totale maximale 2 ans)
Clause environnementale

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Complémentaire santé

Caisse Régionale MSA de Bourgogne

Contrat groupe de complémentaire santé avec deux régimes distincts : un régime de base obligatoire et une sur-complémentaire optionnelle.
Couverture « contrat responsable » pour frais médicaux, chirurgicaux et hospitaliers ; réseau de soins et tiers payant avec conventions minimales exigées.
Gestion pour compte déléguée avec production de comptes de résultat et états démographiques ; paiements trimestriels selon bordereau de prix.
Mémoire technique à fournir incluant mesures de développement durable et volet social, ainsi que modalités de sous-traitance et conformité RGPD.

8 sept. 2026
Bourgogne (21, 58, 71, 89)
-
3 ans (01/01/2027 - 31/12/2029)
Clause environnementale
Clause sociale

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Collecte et gestion des déchets ménagers et des points d'apport volontaire

Communauté de communes de Puisaye‑Forterre

Collecte porte‑à‑porte des ordures ménagères (levée quinzaine), des recyclables multimatériaux (quinzaine) et des biodéchets (hebdomadaire).

Organisation complète : plannings optimisés, procédures de continuité, rattrapages d'oubli, prestations ponctuelles (véhicule+équipage, bennes 15 m3).

Fourniture de personnel qualifié, véhicules récents équipés (caméras horodatées/géolocalisées, identification des bacs), lavage journalier des bennes et reporting des levées par usager.

6 juil. 2026
Puisaye‑Forterre (89)
-
48 mois (08/03/2027 au 07/03/2031), reconductible 2 fois 24 mois (terme possible au 04/03/2035)
Clause environnementale
Clause sociale

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Travaux réseaux humides et voirie

Mairie de Fontrabiouse-Esposouilles

  • Réalisation de travaux de voirie et réseaux humides incluant canalisations, regards, branchements et ouvrages d'assainissement.
  • Études géotechniques et reconnaissances à la charge de l'entreprise; planning d'exécution à fournir sous 10 jours et réunions de chantier hebdomadaires.
  • Essais et contrôles obligatoires (épreuves de joints, épreuves de pression, PV d'essais) avec laboratoire agréé lorsque requis.
  • Dossiers d'exécution, plans de récolement et PV d'essais à remettre en formats normalisés (dont DXF/DWG); traçabilité des matériaux exigée.
23 juin 2026
Fontrabiouse (66)
3 000 000 €
12 mois, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Animations artistiques et festives pour événements

Mairie de Harnes

  • Parcours gonflable conforme NF EN 14960, fourni, monté, exploité et démonté, dimensions maxi 10 m x 20 m.

  • Animations musicales et spectacles sur scènes de référence (≈42 m²) avec sonorisation et éclairage fournis, adaptation technique et mémoire détaillé exigés.

  • Programmes d'animations variés : artistes de rue (fixe/déambulatoire), spectacles pour jeunes publics, animations pour seniors, présence costumé du Père Noël et une descente en rappel par cascadeur qualifié.

22 juin 2026
Harnes (62)
-
7 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage de vitres et brise-soleils

Syndicat des Eaux et de l’Assainissement d’Alsace-Moselle

Nettoyage complet des vitrages (intérieur/extérieur) et des brise-soleils, y compris parcloses, châssis, tablettes et rebords.
Interventions réalisées en hauteur : moyens d'accès à préciser par site et contrainte d'accessibilité à intégrer dans l'offre.
Un passage annuel par site à réaliser ; devis détaillé par site demandé.
Gestion et évacuation des déchets conformes à la réglementation ; contrôle via bon d'exécution signé avant facturation.

30 juin 2026
Bas-Rhin (67)
80 000 €
4 ans (fin maximale 30/07/2030)
Clause environnementale
Visite requise