380 marchés publics pour transport public

• Fourniture d'albums illustrés pour enfants de 6-7 ans, quantité indicative maximale 4 300 exemplaires.
• Formats acceptés : jusqu'à A4, couverture souple, grammage adapté à la manipulation enfantine; contenu axé sur citoyenneté et thématiques sociétales.
• Livraison en lots successifs selon bons de commande ; édition personnalisée avec insertion d'une page dédiée et cession de droits d'utilisation de la couverture.
• Emballages réutilisables ou recyclables privilégiés ; contrôle qualitatif et remplacement des exemplaires défectueux.

• Transport quotidien desservant plusieurs écoles avec trajets aller-retour et embarquement encadré (ex. 10 minutes), surveillance et maintien de la discipline.

• Navettes vers la piscine organisées selon listes de classes et planning périodique établi avant chaque période scolaire.

• Transports exceptionnels pour sorties scolaires selon demandes ponctuelles, avec application des tarifs du bordereau.

• Exigences techniques : véhicules conformes, dispositifs de sécurité (exercices d’évacuation, EAD), signalétique à bord, inscription professionnelle et assurances obligatoires.

• Fourniture et livraison à la demande de jeux et jouets pour ludothèque, avec identification claire des références et bons de livraison.
• Produits conformes à la directive 2009/48/CE, étiquetage et notices en français, emballages réutilisables/recyclables et livraison en vrac quand possible.
• Obligations environnementales : au moins 5 % d'articles issus du réemploi/réutilisation et 20 % d'articles intégrant des matières recyclées ; reporting annuel sur les montants HT.
• Contrôles à la réception (quantitatifs et qualitatifs), procédures de retour et remplacement des pièces/accessoires, gestion des commandes urgentes.

Prestation de navettes/bus ponctuelles pour événements et activités, avec véhicules dimensionnés selon la demande.
Commandes planifiées selon délais différenciés (délais courts pour interventions locales, délais plus longs pour déplacements hors périmètre).
Tarification distincte selon période (période scolaire, hors scolaire, exceptionnel) et selon bandes de distance (ex. ≤20 km, 21–60 km, 61–100 km, 101–200 km, ≥201 km).
Véhicules en bon état, accueil adapté aux personnes à mobilité réduite, obligation de fournir un véhicule de remplacement en cas de non-conformité technique.
Reporting annuel avec nombre de personnes transportées et kilomètres parcourus ventilés par type de tarif.

Acquisition ou location de véhicules et matériels, toutes motorisations, neufs ou d'occasion.

• 7 familles de produits ciblées : véhicules de tourisme (≈40), utilitaires légers (≈30), utilitaires <3,5 t (≈20), poids lourds (≈15), véhicules d'entretien des espaces publics (≈10), remorques/bennes (≈10), matériel de manutention/terrassement (≈10).

Orientation vers motorisations propres (électrique/hybride/hydrogène) et prise en compte du coût du cycle de vie, de la réparabilité et de la disponibilité des pièces.

Les consultations spécifiques préciseront les caractéristiques techniques, garanties, modalités de livraison et de maintenance.

• Fourniture et livraison de repas en liaison froide et goûters pour publics enfants (cantine et accueils de loisirs) et personnel municipal.

• Élaboration des menus, approvisionnement, fabrication en liaison froide, conditionnement et contrôles hygiène/tracabilité.

• Transport jusqu’au lieu de consommation et gestion des commandes exceptionnelles (repas froids, pique-niques) par bons de commande.

• Fourniture de consommables (gants, charlottes, sur-tabliers, serviettes), animations thématiques et formation du personnel.

• Fourniture et pose sur mesure de menuiseries extérieures en aluminium ou PVC (ouvrants complets ou parties vitrées), y compris démontage et évacuation des anciens éléments.
• Relevés sur site et chiffrage à rendre sous 5 jours ouvrés, prise en charge de la main-d'œuvre, outillage, matériaux et remise en état.
• Possibilité d'options (volets motorisés, précadres, vitrages spécifiques), interventions en logements occupés avec gestion des nuisances et coordination locataires.
• Respect des normes DTU/CE/CEKAL, contraintes PPRT, traçabilité des déchets et production de rapports d'intervention (photos, DOUE/DOE).