Lot 1 : prestation de conseil patrimonial comprenant 1 rapport annuel détaillé (format papier x3 + numérique), plusieurs rapports approfondis ciblés (quantités indicatives prévues dans le bordereau), et présentations devant instances.
Livrables types : rapports de valorisation par bien, scénarios stratégiques chiffrés, modélisations financières, tableaux multicritères et programmes d'investissement.
Lot 1 : lignes quantifiées pour réunions de lancement, rapports annuels, rapports approfondis (nombre élevé de rapports d'amélioration de rentabilité indiqué dans le DQE) et journées/ demi‑journées d'expertise.
Lot 2 : rapport d'expertise quinquennal (format papier x3 + numérique) avec possibilités de mises à jour annuelles (lignes DQE prévues pour actualisations) et délivrables complémentaires (photographies, diagnostics, présentations).

524 marchés publics pour risque opérationnel

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Assurance multirisques et responsabilités

CIAS du Pays de Chantonnay

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Assure les bâtiments, mobiliers et matériels déclarés contre incendie, dégâts des eaux, vols, bris, événements naturels et autres risques techniques.

Plafond global par sinistre 19 900 000 € ; sous‑limites dédiées (objets de valeur, bris de glace, dépollution, etc.).
Franchise générale 2 500 €, franchises majorées pour certains périls (10 % min. 2 500 € / max. 10 000 €).
Indemnisation en valeur à neuf sous conditions ; procédure de gestion des sinistres avec délai de déclaration et expertise.

8 juin 2026

Chantonnay (85)

48 mois (01/01/2027 → 31/12/2030)

Clause environnementale

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Assurance annulation de manifestation

Ville d'Annecy

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Garantie « tous risques sauf » couvrant intempéries, attentats/terrorisme et mouvements populaires.

Plafond d'indemnisation : 1 122 000 € HT ; franchise : 500 €.
Prise en charge des frais d'organisation (ex. frais d'artificier) et autres frais couverts.
Couverture pendant la période d'exécution jusqu'à la désinstallation ; justificatifs de conformité et attestation d'assurance exigés.

1 juin 2026

Annecy (74)

Du moment de la notification jusqu'à la désinstallation définitive du matériel

Clause environnementale

Clause sociale

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Conseil en optimisation patrimoniale et expertise immobilière

Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires

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Lot 1 : prestation de conseil patrimonial comprenant 1 rapport annuel détaillé (format papier x3 + numérique), plusieurs rapports approfondis ciblés (quantités indicatives prévues dans le bordereau), et présentations devant instances.
Livrables types : rapports de valorisation par bien, scénarios stratégiques chiffrés, modélisations financières, tableaux multicritères et programmes d'investissement.
Lot 1 : lignes quantifiées pour réunions de lancement, rapports annuels, rapports approfondis (nombre élevé de rapports d'amélioration de rentabilité indiqué dans le DQE) et journées/ demi‑journées d'expertise.
Lot 2 : rapport d'expertise quinquennal (format papier x3 + numérique) avec possibilités de mises à jour annuelles (lignes DQE prévues pour actualisations) et délivrables complémentaires (photographies, diagnostics, présentations).

30 mai 2026

Multiples

450 000 €

12 mois, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Accompagnement en transition, numérique, innovation et communication

Établissement public du commerce et de l'industrie de Corse

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Accompagnement en transition énergétique et adaptation climatique : diagnostics énergétiques et bilans carbone, feuilles de route et priorisations technico‑économiques.
Livrables : rapports exploitables, chronogrammes, supports de formation et comptes rendus ; transmission en formats modifiables.
Interventions : analyses, ateliers de sensibilisation et appui au montage d'investissements ; chef de projet et experts dédiés, réactivité sous 48 heures.

22 mai 2026

Corse

80 000 €

1 an, reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

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Entretien des berges et gestion végétale

SIAVB - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la Vallée de la Bièvre

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Entretien manuel des berges et talus (fauchage, faucardage, élagage, débroussaillage) avec préférence pour les méthodes manuelles et passages saisonniers.
Gestion et arrachage des espèces exotiques envahissantes sans traitement chimique, avec évacuation des déchets vers filières adaptées.
Interventions programmées à environ 2–3 jours par semaine selon calendrier prévisionnel ; installation de chantier et boîtage préalable obligatoires.
Dispositif d'insertion et d'accompagnement avec formation et suivi socio‑professionnel ; bilans mensuels et reporting photographique requis.

12 juin 2026

Île-de-France

210 000 €

24 mois (12 mois initial, renouvelable une fois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Gestion et animation des accueils de loisirs sans hébergement

Communauté de Communes Cœur du Var

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Mise à disposition de personnels pédagogiques (animateurs et direction) pour activités sportives, culturelles et artistiques.
Public ciblé : enfants de 3 à 12 ans ; effectif estimé : 25 personnes en moyenne par semaine et par structure.
Possibilité de mobilisation de 1 à 2 directeurs par structure selon les besoins.
Livrables : fiches d'activités et plannings, reporting régulier et bilans à la fin de chaque période de vacances.

27 mai 2026

Var (83)

1 000 000 €

De la notification jusqu'au 31/12/2026, renouvelable 3 fois annuellement, durée totale limitée à 48 mois.

Clause environnementale

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Réalisation d'un sentier d'interprétation

Département des Bouches-du-Rhône

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AMO complète pour conception et mise en œuvre d'un sentier d'interprétation : synthèse des études naturalistes, élaboration du DCE/CCTP, estimation et aide à la passation.
Contrôle et visa des études d'exécution, suivi DET avec PV, gestion des ordres de service, suivi qualité et financier, et constitution du DOE.
Ordonnancement et coordination avec planning global ; prise en compte des contraintes écologiques, des fenêtres d'intervention et de la dépollution préalable des secteurs identifiés.

15 juin 2026

Saint-Antonin-sur-Bayon (13)

18 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Gestion du service d'eau potable concédé

Communauté d'Agglomération Paris-Saclay

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Exploitation, maintenance et continuité d'alimentation en eau potable, conformité aux normes chimiques, physiques et bactériologiques.
Gestion du réseau (transport, stockage, distribution), détection et réduction des pertes, modélisation hydraulique, gestion des compteurs et télérelève.
Gestion commerciale : abonnés, facturation, recouvrement, tenue d'inventaire et réalisation d'investissements concessionnels.
Suivi et reporting technique/financier réguliers, organisation d'astreintes, gestion des déchets et respect des obligations de sécurité et de protection des données.

15 juin 2026

Essonne (91)

50 962 500 €

3 ans et 9 mois (démarrage 01/04/2027 ; Gometz‑le‑Châtel : 2 ans et 6 mois), ajustement possible pour terminer le 31/12/2030

Clause environnementale

Clause sociale

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Souscription de contrats d'assurance

Mairie de Piennes

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Protection fonctionnelle : couverture à définir selon pièces techniques absentes du RC ; l'offre doit comporter l'acte d'engagement et la note de couverture après attribution.
Coassurance possible sous réserve d'assurer 100% du risque au dépôt des offres ; les variantes tarifaires ne sont pas prises en compte.
Les garanties détaillées et seuils d'intervention figurent dans les documents techniques non fournis.

19 juin 2026

Non précisé

5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

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Entretien du bassin du BOS

Département des Landes

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Pompage, curage et évacuation des boues et surnageants avec tri et acheminement vers filières agréées.
Analyses des eaux pour qualification R1/R2 et définition des traitements; volumes usuels indiqués≈ 40 m3 pour eaux, ≈ 70 m3 pour boues, seuils de majoration jusqu'à 77 m3.
Vérification et remise en état de la géomembrane si besoin; nettoyage et entretien des abords, fauchage et évacuation des déchets.
Remise des DOE et justificatifs de traitement, gestion administrative et sécurité chantier.

29 mai 2026

Bas-Mauco (40)

26 400 €

1 an, non reconductible

Clause environnementale

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