Mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour l’achat de produits vacances : locations (week‑ends et courts séjours), pensions (avec ou sans transport), circuits et séjours thématisés.

Catégories décrites via fiches détaillées : identification des établissements, conditions de séjour, descriptif des logements, restauration, équipements, services et attractivité régionale.

Procédure électronique en deux phases : référencement des candidatures puis invitation des opérateurs référencés pour soumission d’offres spécifiques.

Tarification fournie sous forme de bordereaux et grilles par période et typologie (volumes non consolidés dans les pièces consultées).

12325 marchés publics

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Fourniture et location de véhicules

Ville de Lisieux

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Location de véhicules avec paiements mensuels après service fait.
Documentation en français obligatoire, assurance à fournir, véhicule de remplacement en cas d'immobilisation.
Modalités tarifaires forfaitaires avec possibilité de frais supplémentaires (kilométrage, carburant, désordres).

26 févr. 2030

Lisieux (14)

2 000 000 €

Non précisé (durée de location renvoyée au cahier des charges du marché spécifique)

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Prestations d'ingénierie technique et diagnostics du patrimoine bâti

Conseil Départemental de la Dordogne

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Missions de contrôle technique couvrant solidité, sécurité incendie, accessibilité et autres spécialités.
Rapports d'examen, comptes-rendus de chantier et attestations de conformité attendus.
Normes et textes applicables imposés (ex. NF P 03-100).

1 mars 2030

Dordogne (24)

01/04/2026 → 31/03/2030 (période de validité du système d'acquisition dynamique)

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Fourniture de véhicules particuliers, utilitaires et frigorifiques

Conseil Départemental du Jura

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Fourniture de véhicules de tourisme toutes carrosseries et motorisations, admis neufs ou d'occasion.

Véhicules de moins de 3,5 t de PTAC.
Caractéristiques techniques, options et quantités non précisées et fixées ultérieurement.
Garantie française et service après‑vente attendus, modalités à préciser.

1 mars 2030

Jura (39)

330 000 €

48 mois (4 ans)

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Fourniture de véhicules et équipements associés

Conseil Départemental du Jura

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Véhicules particuliers destinés à des usages variés, tous types de carrosseries et motorisations, PTAC < 3,5 t.

Fourniture complète avec équipements associés. Détails techniques (quantités, finitions, motorisations) non définis et à préciser ultérieurement.

Modalités de livraison, conditions de garantie et service après‑vente à préciser dans les consultations opérationnelles.

2 mars 2030

Non précisé

330 000 €

48 mois

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Fourniture de véhicules et châssis porteurs

Communauté d'Agglomération Grand Lac

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Fourniture de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Livraison incluse, formalités d'immatriculation sur mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
Pour occasion : contrôle technique < 6 mois, véhicule livré propre et plein, carnet d'entretien et documents originaux remis.
Prix unitaires HT doivent inclure l'ensemble des éléments (livraison, formalités, nettoyage, plein).

5 mars 2030

Grand-Lac

6 ans (à compter de l'AAPC)

Clause environnementale

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Acquisition de véhicules de fonction d'occasion

MELDOMYS OPH

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Acquisition de véhicules de fonction d'occasion, catégorie unique : véhicules de fonction.
Estimation indicative : environ 15 véhicules.
Processus entièrement électronique avec présélection continue des candidats et sollicitation des candidats agréés pour chaque besoin identifié.
Marchés spécifiques conclus à prix forfaitaire, modalités et règles d'exécution précisées dans les pièces de consultation.

7 mars 2030

Non précisé

5 ans (à compter de la publication)

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Système d'acquisition dynamique produits vacances

Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Personnels des Administrations Parisiennes

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Catégories décrites via fiches détaillées : identification des établissements, conditions de séjour, descriptif des logements, restauration, équipements, services et attractivité régionale.

Procédure électronique en deux phases : référencement des candidatures puis invitation des opérateurs référencés pour soumission d’offres spécifiques.

Tarification fournie sous forme de bordereaux et grilles par période et typologie (volumes non consolidés dans les pièces consultées).

8 mars 2030

France et étranger

SAD 4 ans (à partir du 09/03/2026) ; marchés spécifiques 1 an, renouvelables 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Orléans Métropole

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Fourniture de véhicules particuliers thermiques ou hybrides sur segments A, B, C/M.

Neuf ou occasion (occasion ≤ 3 ans et ≤ 50 000 km sauf précision).
Prix forfaitaire comprenant véhicule, options, carte grise et livraison.
CMT du marché spécifique précisera options obligatoires et délais.

9 mars 2030

Orléans (45)

300 000 €

12 mois (à partir du 10/03/2026), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Séjours en colonie de vacances et stages BAFA

Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Personnels des Administrations Parisiennes

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Séjours et stages destinés aux jeunes : colonies (fixes ou itinérantes) pour 4–17 ans et stages BAFA pour 16–21 ans.
Prestations attendues : hébergement conforme, restauration adaptée (menus et gestion des régimes), encadrement qualifié, activités planifiées, transports et logistique.
Livrables : livret technique, projet éducatif, fiches proposition, bilans de session (mi-saison et fin de séjour).
Candidatures dématérialisées avec pièces administratives et fiches techniques à fournir.

15 mars 2030

France et étranger

SAD : 4 ans. Marchés spécifiques : 1 an, renouvelable une fois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Acquisition de véhicules d'occasion révisés

Service départemental d'incendie et de secours des Côtes d'Armor

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20 véhicules type ludospace (<3,5 t, 5 places).
Kilométrage attendu 35 000–80 000 km; âge 3–4 ans max; puissance ≥ ~110 ch.
Fourniture : contrôle technique valide le cas échéant, carnet et justificatifs d'entretien, nettoyage et plein à la livraison; garantie minimale 1 an.

18 mars 2030

Côtes d'Armor (22)

700 000 €

4 ans (durée du SAD); contrats spécifiques au moins 1 an (garantie minimale)

Clause environnementale