Fourniture de véhicules et équipements associés

Objet

• Fourniture de véhicules particuliers de moins de 3,5 t de PTAC, tous types de carrosseries et toutes motorisations.

Contenu attendu

• Livraison de véhicules équipés selon niveaux d'équipement à définir.
• Fourniture des équipements associés et de tout accessoire nécessaire à la mise en service.
• Respect de la contrainte de masse : véhicules inférieurs à 3,5 t de PTAC.

Modalités à préciser dans les consultations opérationnelles

• Quantités, finitions, motorisations, options et aménagements détaillés.
• Conditions de garantie et service après‑vente, modalités de livraison et de réception, et éventuelles prestations d'immatriculation ou de préparation.