449 marchés publics pour glaces

Garanties couvrant les dommages immobiliers et mobiliers, avec LCI plafonnée à 19 990 000 € par sinistre.
Franchises types : générale 20 000 € (variante 3 000 €), incendie 30 000 € (variante 5 000 €), dégâts des eaux 1 500 €.
Pertes d'exploitation : 150 000 € par sinistre, indemnisation sur 24 mois, franchise 3 jours ouvrés.

Contrat couvrant le patrimoine immobilier (6 317 m²), mobiliers et matériels (ex. matériel informatique 35 000 €, autres matériels 20 000 €) et installations particulières (panneaux photovoltaïques 59 m²).
Garanties dommages étendues (incendie, dégâts des eaux, vol, événements naturels, bris machine, reconstitution d'archives) avec plafond global 12 000 000 € et sous‑plafonds spécifiques (ex. dépollution 1 000 000 €, archives 300 000 €).
Franchises générales et particulières indiquées (ex. 1 500 € / 2 500 € selon risques) ; exigences techniques et modalités de gestion des sinistres précisées.

• Couverture étendue des biens immobiliers et mobiliers : incendie, dégâts des eaux, vols, bris de glaces, dommages électriques, tempêtes et vandalisme.
• Exigence d'indemnisation au premier risque, obligations statistiques annuelles et mémoire technique décrivant la gestion des sinistres.
• Franchises différenciées selon nature de sinistre et lignes spécifiques avec modalités de recours et expertise à préciser.

Protection des biens (bâtiments, contenus, installations extérieures, panneaux photovoltaïques) contre incendie, dégâts des eaux, vol, événements climatiques, catastrophes naturelles et pertes d'exploitation.

Limite globale mentionnée ~19,900,000 €, sous‑plafonds (ex. climatiques 1,000,000 €), diverses sous‑limitations et franchises applicables.

Extensions : frais de sauvetage, déblai, reconstitution d'archives, perte d'usage; modalités d'expertise et déclarations précisées.

• Couverture multirisque patrimoine couvrant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machines, bris de glaces, pertes d’exploitation et frais associés (reconstitution, relogement, dépollution).
• Plafonds élevés avec limite contractuelle minimale de 19 900 000 € et franchises variables (ex. 500 € à 3 000 € selon options et catégories).
• Gestion dématérialisée exigée (extranet), délai de déclaration 30 jours, avances possibles (ex. 25 %) et procédures d’expertise encadrées.

Restauration et consolidation des parements en pierre : dépose/pose, fourniture et taille de pierre neuve compatible, rejointoiement et glacis au mortier de chaux.

Mise en place et gestion d'échafaudages, protections et installations de chantier ; enlèvement et évacuation des gravats avec traçabilité.

Fourniture d'échantillons de pierre pour validation, réalisation du DOE et respect des prescriptions (matières conformes aux normes).

• Couverture multirisque pour biens communaux : bâtiments, matériels, aménagements extérieurs, ouvrages et réseaux divers.
• Garantie dégâts des eaux, incendie, tempête, vol, bris de glaces, tous risques biens sensibles et pertes d'exploitation (prise en charge de frais d'experts, démolition, reconstitution de données).
• Responsabilité civile générale avec plafonds élevés (ex. 10 000 000 € par sinistre) et modules pour accidents corporels et atteintes à l'environnement.
• Assurance flotte véhicules couvrant responsabilité, bris, incendie/vol, dommages tous accidents (franchises selon âge), assistance et garantie matériel transporté.

• Couverture complète des biens immobiliers et mobiliers, installations photovoltaïques et ouvrages d’art.
• Garanties dommages (incendie, dégâts des eaux, vol, vandalisme, bris de machine, frais de reconstitution) avec plafonds définis (ex. capital bien 15 000 000 €, contenu 800 000 €, bris machine 75 000 €).
• Clauses spécifiques : abrogation de la règle proportionnelle, garantie automatique des acquisitions, adhésion à convention d'échange IRSI.

Couverture multirisque des immeubles, mobiliers et matériels (surface de référence 10 943 m²) avec plafond tous dommages confondus 19 900 000 €.

• Sous‑limites et garanties spécifiques : objets de valeur, bris de glace, effondrement, dépollution, reconstitution d'archives, expositions temporaires.
• Franchises standard et spécifiques (ex. 2 500 € standard, 10 000 € incendie/événements naturels, franchises légales pour catastrophes naturelles).