349 marchés publics

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Cahier des charges, budget, contacts...

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour contrat de concession de pépinières et hôtel d'entreprises

Grand Besançon Métropole

Mission d'AMO pour définir et accompagner la passation d'un contrat de concession d'exploitation de pépinières d'entreprises et d'un hôtel d'entreprises, incluant équipements associatifs.

  • Phase 1 : audit du contrat existant, évaluation technique/juridique/financière, définition du périmètre et propositions de scénarios.

  • Phase 2 : rédaction complète du dossier de consultation, analyse des candidatures et des offres, assistance aux négociations et finalisation contractuelle.

  • Livrables principaux : calendrier détaillé, notes de préconisation, pièces de consultation, rapports d'analyse et outils de suivi/traçabilité.

28 nov. 2025
Grand Besançon Métropole
-
12 mois
Clause environnementale

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Aménagement d'un cimetière communal

Commune d'Avanne-Aveney

  • Aménagement paysager d'une parcelle d'environ 0,4 ha incluant deux parkings, une voie de circulation et un chemin forestier.
  • Travaux complets : terrassements, fondations de voirie, réseaux eaux et réseaux secs (canalisations, regards), maçonnerie (dalles, ossuaire) et signalisation.
  • Espaces verts : fourniture de terre végétale, engazonnement, plantations avec tuteurs/haubans, mobilier et clôtures.
  • Organisation chantier : implantation/piquetage, coordination sécurité, gestion et tri des déchets, contrôles topographiques et livrables de récolement.
28 nov. 2025
Avanne-Aveney (25)
-
10 mois + 1 mois de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Marché de transport article 80 pour le GHT Centre Franche-Comté

CHU de Besançon

Le lot 1 concerne les transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames.

  • Types de transports : inter-établissements, intra-établissements, vers le domicile, et provisoires.
  • Modalités d'exécution : prestations de 8h à 18h, environ 500 transports par an, avec un équipage de deux personnes, dont un ambulancier diplômé.
  • Spécificités : respect de la dignité des patients, gestion des déchets conforme aux réglementations.
28 nov. 2025
Besançon (25000)
-
1 an à compter du 02/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation de la maison Lornot

Commune de Noel-Cerneux

Réhabilitation et aménagement d’un bâtiment pour micro-crèche, logements locatifs et salle associative, plus construction d’un atelier communal et raccordement à une chaufferie bois collective. Travaux répartis en 15 corps d’état couvrant démolition, terrassement/VRD, gros-œuvre, charpente/couverture, bardage, menuiseries, serrurerie, plâtrerie/peinture, carrelage, sols souples, plafonds modulaires, électricité, chauffage/ventilation/sanitaire. Fourniture des plans d’exécution, DOE et respect des prescriptions techniques (DTU, contrôles et essais). Travaux détaillés lot par lot avec exigences de mise en œuvre, gestion des déchets et finitions.

28 nov. 2025
Noel-Cerneux (25)
-
24 mois, avec 6 semaines de préparation (15/01/2025 au 15/01/2027)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Stratégie de produits dérivés Marine nationale

Ministère des Armées

Agent de licence chargé de définir et déployer une stratégie complète de produits dérivés, incluant conception, validation et protection juridique.

  • Développement de gammes produits et politique de distribution multicanale (physique et numérique) avec extension à l'international.
  • Livrables clés : stratégie initiale, mises à jour annuelles, rapports commerciaux et financiers (annuels ou semestriels), et infographie de répartition des coûts.
  • Gouvernance par comités de validation avec contrôle des contrats de sous‑licence, traçabilité produit et reddition des comptes.
29 nov. 2025
Multiples
-
55 mois, reconductible une fois pour 24 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Révision générale du plan local d'urbanisme

Ville de Charnay-Lès-Mâcon

  • Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision générale du plan local d'urbanisme incluant une évaluation environnementale.
  • Prestation structurée en 9 phases : diagnostic, PADD, traduction réglementaire, arrêt, approbation, étude sur constructibilité le long de l'autoroute, assistance post-opposabilité (1 an), concertation et évaluation environnementale.
  • Livrables exigés : diagnostic, PADD, OAP, règlement écrit et graphique, dossier d'enquête publique, annexes techniques et livrables SIG au format CNIG.
  • Organisation attendue : notes méthodologiques, mémoire technique, calendrier de réunions, comités techniques, comptes rendus et coordination interservices.
1 déc. 2025
Charnay-Lès-Mâcon (71)
-
48 mois (à compter de l'ordre de service)
Clause environnementale

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Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets toxiques

Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté

Mise à disposition d’emballages adaptés (bidons, fûts, caisses-palette, contenants à néons) définis avec chaque établissement et étiquetés. Rotation et reprise d’emballages pleins contre vides propres ; bon de dépôt signé à chaque livraison. Collecte et tri des déchets toxiques, remplissage du bordereau de suivi des déchets et suivi via l’outil national de traçabilité. Traitement avec pesées par famille de déchets et bilan annuel récapitulant quantités et coûts (quantité indicative annuelle : 49,560 t).

1 déc. 2025
Bourgogne-Franche-Comté
400 000
1 an (à partir du 17/03/2026), renouvelable 3 fois 1 an
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Analyse et tarification budgétaire des établissements sociaux et médico-sociaux

Département de Saône‑et‑Loire

  • Analyse comptable et financière complète des dossiers ERRD/CA pour établissements du secteur personnes handicapées.
  • Vérification de pièces, demandes complémentaires, rédaction de rapports numériques selon modèles de l'outil métier.
  • Échanges avec les établissements et restitution collective en présentiel.
  • Portefeuille indicatif : environ 45 ERRD/CA / 45 BP secteur personnes handicapées.
1 déc. 2025
Saône‑et‑Loire (71)
-
1 an, reconductible une fois 1 an
Clause sociale

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Fourniture de carboxymaltose ferrique injectable

CHU de Besançon

Fourniture de carboxymaltose ferrique sous forme injectable en présentations 500 mg et 1000 mg. Quantités estimatives communiquées par présentation (ex. 5 114 unités pour 500 mg et 1 512 unités pour 1000 mg, total estimatif 6 626 unités) avec indications de quantités maximales estimées. Exigences documentaires : RCP, notice en français, composition, données de stabilité, plan de palettisation et note de synthèse. Étiquetage et traçabilité obligatoires (Datamatrix/GS1 recommandée), nomination d'un correspondant pharmacovigilance et mise en place de procédures de retrait et gestion des ruptures.

1 déc. 2025
Franche-Comté
-
6 mois (01/01/2026 au 30/06/2026)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Signalétique adhésive pour véhicules

Direction interdépartementale des Routes Est

  • Fourniture et pose d'adhésifs vinyles personnalisés (textes et logo routier) pour voitures, VLU, fourgons et poids lourds.
  • Kits de balisage rétro‑réfléchissant (mini/maxi) classe B, variantes blanc/rouge et jaune/rouge, durée de vie 5 ans, certaines variantes homologuées UTAC.
  • Spécifications matériaux : vinyle 6–8 ans, couleurs Pantone précises, gabarits types (ex. 205×690 mm pour citadines).
  • Contrôles post‑pose obligatoires (dimensions, teintes, adhérence), bon de pose et documentation technique en français.
1 déc. 2025
Grand Est
-
12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale