326 marchés publics Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57)

AMO pour la réhabilitation de 228 logements, structurée en 4 phases et 2 tranches.

Livrables attendus : rapport d'analyse des offres, carnet des écarts, comptes rendus d'auditions et réunions, notes d'avancement mensuelles, vérification DOE/DIUO.

Interventions opérationnelles : participation aux réunions de conception et de réception, au moins 2 réunions de chantier par mois, visites inopinées hebdomadaires et suivi des visites de personnalisation.

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition, le dimensionnement et la programmation d'une nouvelle déchèterie sur une emprise d'environ 8 000 m².

• Prestation structurée en deux tranches : définition des besoins et programme technique (TF) puis réalisation et suivi du dossier ICPE si nécessaire (TO1).
• Livrables attendus : synthèse des besoins, au moins trois scénarios d'organisation, préprogramme, programme technique détaillé, schémas, estimation d'investissement et d'exploitation, enveloppe budgétaire et pièces pour instruction réglementaire.
• Exigences fonctionnelles : parcours usager orienté réemploi/don, zonage des filières, sécurité et accessibilité, études de faisabilité technique et économique, intégration d'options d'énergies renouvelables.

Nature des prestations : non précisée.

Produits, quantités et fréquences : non précisés.

Modalités d'exécution et exigences techniques : non précisées.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Réalisation de prélèvements représentatifs sur fouilles ouvertes, regards de visite (opérateur CATEC) et carottages d’enrobés.

• Analyses en laboratoire accrédité COFRAC pour amiante (méthodes NFX/META) et HAP (EN 17503) avec délais standards ~15 jours et délais urgents ~72 h.

• Remise d’un rapport détaillé comprenant localisation, plans/croquis, résultats analytiques, numéros et accréditations du laboratoire, et schémas localisant les matériaux concernés.

• Interventions organisées avec EPI obligatoires, permis d’entrée en espace confiné et protocole de sécurité (surveillance, communications, remise en état des zones).

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Retrait complet des matériaux contenant de l'amiante et du plomb dans deux garages, avec confinement, sas, dépression et contrôles de qualité de l'air.
• Démolition complète des superstructures et fondations, curage intérieur, comblement et remise en niveau avec apport de terre végétale.
• Tri, conditionnement et traçabilité des déchets dangereux et non dangereux (bordereaux de suivi) et évacuation vers filières agréées.
• Réalisation des plans d'exécution, PPSPS, suivi des contrôles et transmission d'un DOE et d'un rapport final d'intervention.

• Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
• Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
• Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
• Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).

• Accompagnement méthodologique en 3 volets : élaboration de feuille de route, animation d’ateliers participatifs, et évaluation par collectivité.

• Livrables : feuilles de route locales, diagnostics, supports et fiches d’animation, rapports REX et synthèses d’évaluation.

• Modalités : combinaison d’actions collectives forfaitaires et d’interventions unitaires mobilisées selon besoins ; comités de pilotage, réunions en présentiel ou distanciel et appui téléphonique/ pédagogique.

• Outils et exigences : démarche d’intelligence collective et information sur l’usage d’outils d’IA, conformité et traçabilité des traitements.