535 marchés publics en Bourgogne-Franche-Comté

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Mobilier urbain et sanitaires publics

UGAP

Le mobilier urbain en plastique recyclé est conçu pour des espaces extérieurs tels que les jardins publics et les établissements scolaires, avec une résistance à une utilisation intensive.

  • Normes techniques : Respect des normes NF P99-610, NF EN 1728, NF EN 335, et NF EN 1991-1-4.
  • Matériaux : Principalement en plastique recyclé, imputrescible, étanche, résistant aux UV et aux intempéries.
  • Mobilier de repos : Longueur d'assise pour 3 personnes minimum.
  • Tables de pique-nique : Minimum 6 places, accessibles aux personnes à mobilité réduite.
17 nov. 2025
Multiples
-
48 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre pour création d'itinéraires VTT ludiques et Enduro

Communauté de Communes du Val de Morteau

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour conception et suivi de réalisation d'itinéraires VTT ludiques et Enduro.

  • Réalisation des phases EP/AVP/PRO et production des pièces graphiques et techniques (plans, coupes, descriptifs).
  • Constitution du DCE (CCTP, DPGF, estimation) et assistance à la passation des marchés de travaux.
  • Pilotage chantier : DET, OPC, tenue de réunions, validation des décomptes mensuels et suivi des réserves jusqu'à parfait achèvement.
  • Production éventuelle d'études complémentaires (ex. étude d'impact) et assistance au dépôt des autorisations.
17 nov. 2025
Val de Morteau (25)
1 500 000
Mission débutant à notification (indication 15/12/2025) et s'étendant jusqu'à l'expiration de la garantie de parfait achèvement ; travaux prévus 01/06/2026–01/11/2028 (≈29 mois).
Clause environnementale

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Installation et maintenance de la télésurveillance des ascenseurs

GIE Nord-Est — CDC Habitat

Installation clé en main d’un système de télésurveillance comprenant fourniture et mise en service de cartes mères 4G/5G, coffrets, câblages et triphonie conforme. Maintenance complète avec garantie totale : prise en charge pièces, main-d'œuvre et mises à jour, délais d’intervention 4 h / 48 h selon cas. Plateforme web sécurisée avec accès à événements horodatés, exports et rapports périodiques, disponibilité élevée et sauvegardes quotidiennes. Intégration aux référentiels et API fournis, tenue d’un stock de pièces et audit initial suivi d’un carnet d’entretien électronique.

17 nov. 2025
Multiples
-
Installation : tranche ferme 8 mois ; option 1 : 7 mois ; option 2 : 1 mois. Entretien : contrat actif jusqu'au 31/12/2029, tacitement reconductible 2 fois par période d’un an à compter de 2027.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Maîtrise d'œuvre extension et rénovation de cimetière

Ville de Morteau

Mission complète de maîtrise d'œuvre incluant AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET, OPC et AOR.

Production de plans de projet (plans au 1/50ème, détails au 1/20ème–1/2 si nécessaire) et établissement d'un devis quantitatif / avant-métré permettant consultation en corps d'état séparés.

Suivi chantier : visites et réunions hebdomadaires avec compte-rendu, tenue d'un journal de chantier, vérification des décomptes mensuels et du décompte final selon délais contractuels.

17 nov. 2025
Morteau (25)
-
Durée couvrant toutes les phases jusqu'à la levée de la dernière réserve, y compris la période de parfait achèvement.

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Mission de maîtrise d'œuvre pour des études et travaux de réparation des ouvrages d'art

Direction Interdépartementale des Routes de l'Est

Réalisation de la maîtrise d’œuvre pour 12 ouvrages d'art, incluant :

  • Diagnostic et état des lieux, études d'ouvrages d'art, et coordination des opérations.
  • Assistance pour la passation des marchés publics, contrôle extérieur, communication, gestion foncière, et pilotage environnemental.
  • Supervision des travaux, gestion des délais et coûts, et suivi des réseaux divers.
17 nov. 2025
Multiples
-
12 mois à compter de la notification, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Gestion et maintenance de l'éclairage public et équipements associés

Commune de Varennes‑Vauzelles

  • Gestion complète du parc d'éclairage : mise en place d'une GMAO géoréférencée, chargé d'exploitation 24/7, sauvegardes et formation.

  • Maintenance préventive et corrective : tournées nocturnes (mensuelles en saison froide, bimestrielles en saison chaude), inspection annuelle des armoires, remplacements programmés (25 % des sources non‑LED/an), contrôles électriques et mécaniques, intervention sécurité ≤ 2 h.

  • Travaux lourds, rénovations et illuminations festives : devis sur bordereau de prix unitaires pour réparations lourdes, études photométriques conformes aux normes pour rééquipements, fourniture/pose/location et maintenance des motifs festifs avec interventions rapides.

  • Inventaire indicatif : ~2 291 luminaires, 90 armoires, 58 projecteurs sportifs, 1 carrefour SLT (armoire + supports + signaux), 1 site vidéoprotection (3 caméras + centre).

17 nov. 2025
Varennes‑Vauzelles (58)
312 000
1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Assistance juridique et représentation en justice

Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Consultations écrites et orales spécialisées en droit public général et administratif. Quantités indicatives : consultation écrite 20 h, mémoire 20 h, 1 h de visioconf, 1 réunion demi‑journée, 1 représentation à l'audience. Rédaction d'actes, notes stratégiques, assistance aux opérations et représentation en référé et au fond (hors Cour de cassation et Conseil d'État).

17 nov. 2025
Grand Besançon Métropole (25)
-
2 ans, reconduction 1 fois 2 ans (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture de réactifs et références annexes pour le typage HLA de haute résolution

Etablissement Français du Sang

Fourniture de réactifs et de logiciels d'interprétation pour le séquençage nouvelle génération par technique Miseq.

  • Réactifs : Validation, contrôle, conditions de conservation, et performance des réactifs, incluant des primers et autres composants nécessaires.
  • Logiciel : Compatible avec le système INLOG, gestion des utilisateurs, traçabilité, et maintenance.
  • Fournitures : Trousse combinée de loci, logiciel d'interprétation avec licences, et consommables associés.
17 nov. 2025
France métropolitaine
3 037 035
24 mois, reconductible deux fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Assurances multirisques, responsabilité et protections

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort

  • Assurance des dommages aux biens immobiliers et mobiliers avec garanties, plafonds et franchises à définir.

  • Couverture bris de machines et tous risques matériels avec modalités d'indemnisation et franchises adaptées.

  • Garanties de responsabilité civile générale couvrant les activités et risques annexes, plafonds et exclusions à préciser.

17 nov. 2025
Territoire de Belfort (90)
-
Non précisé

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Emission et fourniture de titres-restaurant

Communauté d'Agglomération de Vesoul

  • Emission et fourniture de titres-restaurant papier (chéquiers) et dématérialisés (cartes/application) pour environ 450 bénéficiaires avec coexistence des deux supports.
  • Commandes transmises par voie dématérialisée ; compatibilité obligatoire avec le logiciel RH Berger-Levrault SEDIT MARIANNE ; accusé de réception des fichiers.
  • Livraison sécurisée des supports (cartes livrées sous 5 jours ouvrés, comptes crédités sous 2 jours ouvrés), suivi et reporting des chargements, reprise/remboursement des titres non utilisés.
  • Garantie d'un an sur les titres, procédure de remplacement en cas de perte/vol et service d'assistance et formation des gestionnaires et agents.
17 nov. 2025
Vesoul (70)
700 000
1 an, reconductible annuellement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause sociale