591 marchés publics Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31) et d'autres

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

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Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027

France

-

36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures

Clause environnementale

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

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Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.

6 juin 2027

France continentale

-

4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

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La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.

6 juin 2027

France continentale

-

4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Acquisition et aménagement de véhicules peu émissifs

Toulouse Métropole

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Citadines électriques destinées à des usages urbains.

Détails techniques non précisés (modèles, autonomie, puissance).
Services associés non précisés (garanties, maintenance, livraison).

30 juin 2027

Non précisé

-

3 ans (2025 à 2027)

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Fourniture et transformation de véhicules et cycles

Région Occitanie

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Fourniture de 100 véhicules personnels légers neufs, PTAC < 3,5 t. Caractéristiques détaillées (motorisation, options, autonomie) précisées dans les dossiers spécifiques.

Fourniture de 50 véhicules personnels légers d'occasion, PTAC < 3,5 t ; état et documents (contrôle technique, historique) requis selon consultations.

Fourniture de 100 véhicules utilitaires neufs aménagés et signalés, et 50 utilitaires d'occasion aménagés, livrables après aménagement conforme aux spécifications.

21 févr. 2028

Occitanie

-

Période de validité du SAD jusqu'au 21/02/2028

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Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires

Commune de Villeneuve-Tolosane

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Véhicules d'occasion : fourniture de véhicules particuliers et VLU (max. 5 places, PTAC < 3,5 t) avec contrôle technique < 6 mois, carnet d'entretien et garantie pièces et main-d'œuvre de 6 mois.

Livraison conforme avec nettoyage et plein d'énergie, accessoires obligatoires fournis et démarches d'immatriculation réalisables sous mandat.

Véhicules neufs : fourniture de véhicules neufs (mêmes caractéristiques dimensionnelles) avec documents constructeurs, garanties constructeurs et prestations de livraison identiques (nettoyage, plein, accessoires, Crit'Air si applicable).

6 mars 2028

Villeneuve-Tolosane (31)

221 000 €

36 mois (3 ans)

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers

Conseil Départemental de l'Ariège

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Véhicules neufs conformes aux caractéristiques suivantes : jusqu'à 9 places, PTAC < 3,5 t et 2 essieux.

Fourniture incluant livraison, immatriculation sur mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable, plein de carburant/énergie, nettoyage et accessoires obligatoires.

Garanties : garanties constructeurs et possibilités de garanties complémentaires précisées lors de la consultation spécifique.

1 mai 2028

Ariège (09)

2 800 000 €

4 ans

Clause environnementale

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Fourniture d'électricité et système d'acquisition dynamique

Communauté de Communes Sud Roussillon

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Mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour attribuer des fournitures d'électricité (BT/MT/HT) et prestations associées.

Volume indicatif : ~3,5 GWh répartis sur 228 compteurs ; points de livraison variables avec flexibilité possible (~15 %).

Prestation attendue : fourniture d'énergie (CARD ou CU), responsabilité d'équilibre si nécessaire, accès à un outil web de suivi des consommations et envoi d'un reporting trimestriel.

Part d'énergie renouvelable paramétrable par marché (0 % à 100 %) ; interdiction de sous-traiter la fourniture et la responsabilité d'équilibre.

6 juin 2028

Sud Roussillon (66)

-

4 ans (à compter de l'information du premier opérateur sélectionné)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.

21 juil. 2028

France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE

-

Non précisé.

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Fourniture de documents imprimés pour les médiathèques

Communauté d'agglomération de l'Albigeois

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La fourniture de bandes dessinées adultes, incluant :

BD franco-belges, BD documentaires, mangas, comics, romans graphiques, et humour.
Un référent pour le suivi des commandes et des livraisons.
Une logistique efficace avec des délais de livraison spécifiques et des mesures écologiques.
Des conseils personnalisés sur les acquisitions et des propositions d'animations culturelles.

25 juil. 2028

Albi (81)

45 000 €

Jusqu'au 02/08/2028

Clause environnementale

Clause sociale