483 marchés publics
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Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique
ADEME
Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique.
- Accompagnement individuel des territoires pour co-construire un plan d'actions avec les acteurs locaux.
- Utilisation de la méthode ConcerTO sur un cycle de 12 à 18 mois, incluant 10 étapes.
- Livrables comprenant une synthèse des résultats et une proposition de prestation unitaire pour dimensionner l'accompagnement.
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Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour l'aménagement de la ZAC de la Rucherie phase 2
EPAMARNE
Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour l'aménagement de la ZAC de la Rucherie phase 2.
- Préparation de chantier avec programme d'exécution et organigramme fonctionnel.
- Localisation des travaux et responsabilité de l'emprise.
- Prestations archéologiques incluant décapage, fouilles, et remblaiement.
- Méthodologie conforme aux règles de l'art de l'archéologie préventive.
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Prestations de mise à disposition de contenants et traitement des déchets
CEREMA
Le projet concerne la mise à disposition de contenants, l'enlèvement et le traitement des déchets sur un site spécifique.
- Traitement de divers types de déchets, y compris acides, emballages souillés, flaconnages souillés, terres polluées, et métaux.
- Location de bennes pour déchets DIB et mise en place de conditionnements adaptés.
- Collecte et évacuation des déchets avec respect des réglementations en vigueur.
- Engagement à assurer la sécurité des intervenants et à maintenir la propreté des lieux.
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Acquisition de licences logicielles Cisco et prestations associées pour les communications unifiées
Inria
Acquisition de licences logicielles pour les communications unifiées.
- Licences logicielles nécessaires au fonctionnement des matériels et services numériques Cisco.
- Licences pour les évolutions des services de communications unifiées.
- Prestations associées.
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Prestation de services d'assurance
Ville de Villers-Les-Nancy
Le contrat couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.
- Dommages de pollution accidentelle
- Garantie « Faute inexcusable » et « Faute intentionnelle »
- Responsabilité pour les dommages subis par les employés temporaires et stagiaires
- Couverture des maladies professionnelles et accidents de service
- Responsabilité civile liée aux véhicules utilisés par les préposés
- Couverture des vols commis par les préposés
- Responsabilité pour les objets confiés et les produits livrés
- Couverture des dommages causés par les sous-traitants et les bénévoles
- Garantie de recours et de défense pénale
- Couverture des risques sociaux, sanitaires et médicaux.
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Marchés d'assurances
Communauté de Communes des Paysages de la Champagne
La souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques liés aux dommages aux biens.
- Garanties : incendie, explosions, attentats, dégâts des eaux, vol, et catastrophes naturelles.
- Montants des garanties : bâtiments, contenu, ouvrages de génie civil, frais de reconstitution d'archives, et pertes de recettes.
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Souscription de contrats d'assurance
Commune de Lunéville
Souscription de contrats d'assurance.
Les prestations techniques demandées concernent principalement l'assurance « Dommages aux biens » :
- Couverture des bâtiments, constructions, annexes, installations techniques, clôtures, mobilier urbain.
- Assurance des biens mobiliers, matériels, marchandises, y compris ceux appartenant à des tiers.
- Couverture des pertes d'usage, pertes de loyer, frais de relogement et démolition.
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Acquisition de véhicules de transport en commun
Communauté de Communes d’Auberive, Vingeanne et Montsaugeonnais
L'acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places minimum est requise.
- Le véhicule doit répondre aux normes de sécurité et de confort.
- Aucune spécification technique détaillée n'est fournie dans les documents.
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Accord-cadre de gestion de campagnes marketing
Caisse Nationale d'Assurance Maladie
Accord-cadre pour la gestion de campagnes marketing, incluant :
- Définition des rôles et pilotage des prestations.
- Gestion des canaux de communication sortants (emails, SMS, etc.) et du contenu.
- Ciblage, paramétrage, diffusion et suivi des campagnes.
- Exigences de sécurité et architecture de solution en mode SaaS.
- Support technique, maintenance et formation des utilisateurs.
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Sinistralité et assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking
ADEME
Une analyse approfondie de la sinistralité et de l'assurabilité des installations photovoltaïques en toiture et ombrière de parking est demandée.
- Production d'une base de données exhaustive des sinistralités déclarées entre 2018 et 2024.
- Réalisation d'un bilan des pathologies sur les installations photovoltaïques.
- Élaboration de recommandations et d'actions pour réduire la sinistralité.
- Remise de rapports d'avancement et d'un rapport final, avec validation par l'ADEME.