336 marchés publics Ain (01), Haute-Savoie (74)

Garantie « tous risques sauf » couvrant intempéries, attentats/terrorisme et mouvements populaires.

• Plafond d'indemnisation : 1 122 000 € HT ; franchise : 500 €.
• Prise en charge des frais d'organisation (ex. frais d'artificier) et autres frais couverts.
• Couverture pendant la période d'exécution jusqu'à la désinstallation ; justificatifs de conformité et attestation d'assurance exigés.

Pose d'environ 600 ml de canalisation en fonte ductile Ø100 mm et d'environ 430 ml en fonte ductile Ø150 mm.
Reprise de 3 branchements jusqu'à la limite du domaine public (1 en PEHD Ø50 mm, 2 en PEHD Ø32 mm) et réalisation d'une chambre de réduction de pression.
Maintien de l'alimentation en eau pendant les travaux, essais de pression, nettoyage, désinfection et analyses bactériologiques.
Terrassements, blindages éventuels, remblaiement et réfection des enrobés; contrôle qualité et dossier de récolement à fournir.

Études de diagnostic structurel de l'ouvrage existant et études préliminaires de solutions de remplacement.
Analyse multicritères détaillée pour comparer scénarios de réparation et de remplacement, avec variantes et plans d'action.
Livrables en trois temps (dossier minute, présentation en réunion, dossier final) et échanges via GED, livraisons papier limitées.
Visites sur site et relevés intégrés aux phases d'étude ; prise en compte du maintien de la circulation, des réseaux et des contraintes hydrauliques/neigeuses.

• Réalisation de parcours composés de 3 modules obligatoires de 14 h chacun : achats responsables, événements éco‑responsables, et bilan carbone.
• Formats présentiel et/ou classe virtuelle selon zone ; sessions inter/intra-entreprises, 4 à 12 participants par session.
• Livrables exigés : bilans de sessions, synthèses trimestrielles/annuelles, indicateurs (nombre de stagiaires, taux de satisfaction, annulations, données handicap).
• Obligations d’ingénierie pédagogique : description des moyens, supports, LMS, profils formateurs et procédures de suivi et d’évaluation.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant assistance à la passation des marchés, production du dossier de consultation, direction de l'exécution, réception et OPC.

• Livrables techniques : pièces du DCE (procédés, plans, calepinage, PTE, DHOL), mémoire technique, DOE, comptes rendus hebdomadaires/mensuels, preuves de traçabilité des déchets.

• Exigences environnementales et qualité : DPE niveau A ou B, objectif RE2020, traçabilité des déchets et dispositions de performance avec pénalités en cas de manquement.

• Gestion opérationnelle : coordination CSPS, validation d'échantillons/prototypes en phase d'exécution, suivi administratif et financier des marchés.

Mission complète de contrôle technique couvrant conception et exécution pour un ensemble résidentiel d'environ 10 500 m², 7 bâtiments, ~200 logements et 270 places de stationnement.
Décomposition en trois phases : études initiales (TF), conception approfondie (TO001) et exécution/réception (TO002) avec prestations VISA/DET/AOR.
Prestations principales : examens techniques (structures, fluides, VRD), inspections chantier, rapports et attestations de conformité, participation aux réunions techniques.
Livrables exigés : rapports intermédiaires et finaux, avis écrits, attestations administratives et états de levée de réserves.

Contrôle technique couvrant conception (APS/APD/PRO/DCE) et exécution (VISA/DET/AOR) avec délivrance d'avis et rapports à chaque étape.

Environ 7 bâtiments : ~200 logements, ~270 emplacements de stationnement et surface de plancher d'environ 14 500 m² ; examens structurels et vérifications d'interface.

Présence minimale et visites de chantier, participation aux commissions, rapports intermédiaires et récapitulatifs en formats numériques et papier.

Transfert possible des tranches à une SCCV accepté sans modification économique ; obligations de traçabilité et cession des droits de propriété intellectuelle.

• Transport scolaire organisé en deux types de prestations : trajets pour élèves primaires vers activités sportives et trajets vers établissement secondaire.
• Lignes et horaires définis par plannings annuels, avec ajustements possibles à chaque rentrée et en cours d'année selon fréquentation.
• Gestion des inscriptions et des cartes pour le second type de prestations selon l'autorité organisatrice.
• Reporting obligatoire : au moins 2 comptages/an et un rapport annuel incluant les points d'arrêt géolocalisés.