Travaux de traitement et finition des façades, boiseries et ouvrages métalliques extérieurs : diagnostic, préparation (lavage HP, sondage, dégraissage), réparations localisées et traitements anticorrosion.

Systèmes de finition spécifiques par support : D2/D3 pour maçonnerie, primaire anticorrosion + 2 couches pour métaux, laque/lasure/saturateur pour bois.

Quantités métrées et postes détaillés sont fournis dans des DQE par site (m², ml, unités) ; prestations supplémentaires (décapage, gestion effluents, remplacements bois) facturées sur lignes spécifiques activées sur ordre.

Essais et contrôles obligatoires : humidité bois < 18 %, essais d’adhérence (ISO 2409) et échantillons témoins de teinte/compatibilité avant application.

930 marchés publics Ain (01), Allier (03), Ardèche (07) et d'autres

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Complémentaire santé et prévoyance collectives

Groupement de commande La Nantaise d’Habitation et Coop Logis

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Solution collective de complémentaire santé : couverture par poste (hospitalisation, soins courants, optique, dentaire, auditif), gestion de la portabilité, et plateforme numérique sécurisée pour consultations et déclarations.

Reporting détaillé exigé : états de sinistralité, montant cotisations/prestations, démographie, répartition par poste et nombre d'actes.

Gestion dématérialisée des adhésions, sinistres, avenants ; notice d'information et délais à indiquer ; options de réseau de soins, téléconsultation et assistance à renseigner.

4 sept. 2026

Multiples

5 ans (à partir du 01/01/2027), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

Clause environnementale

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Assurances risques assurantiels et cyber

Commune de Privas

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Assurance d’une flotte automobile globale avec contrat unique et mise à jour annuelle de l’état du parc.
Garanties principales : responsabilité civile très élevée, dommages tous accidents (franchises 600 € / 1 200 € selon véhicule), assistance avec véhicule de remplacement.
Option « préposés en mission » avec garanties adaptées et franchises réduites ; mémoire technique de gestion exigé.

4 sept. 2026

Privas (07)

50 000 €

4 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid

Conseil Départemental de l'Ain

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Fourniture d'enrobé bitumineux à froid 0/6, émulsions de bitume cationiques et éventuels constituants, avec étude de formulation et caractérisation des granulats.
Quantité indicative : environ 600 tonnes par an ; conditionnement en vrac ou en seaux selon besoin.
Contrôles requis : plan d'assurance qualité, contrôles de malaxage continus, plan de contrôle tous les 200 t et réception sur 4 échantillons.
Transport, déchargement et stockage assurés par le fournisseur (conformité ADR, mesures anti-ségrégation, traçabilité des livraisons).

7 sept. 2026

Ain (01)

100 000 €

1 an (à partir du 26/10/2026), renouvelable 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Étude d'amélioration de l'attractivité et de la fonctionnalité commerciale

Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas

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Diagnostic territorial et fonctionnel complet couvrant voiries, réseaux, flux, accessibilité, qualité paysagère et foncier.
Élaboration d'au moins deux scénarios d'aménagement contrastés avec plans masse, coupes, perspectives 3D, chiffrages détaillés, programme et calendrier de réalisation.
Tranche optionnelle 1 : charte de qualité pour l'attractivité ; Tranche optionnelle 2 : DCE pour désignation d'un maître d'œuvre (pièces techniques).
Livrables numériques (PDF, sources modifiables, SIG/DAO) et papier (3 exemplaires), estimations financières et identification des financements.

7 sept. 2026

Aubenas (07)

9 mois (début octobre 2026)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Réhabilitation peinture et zinguerie charpente

Haute‑Savoie Habitat

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Systèmes de finition spécifiques par support : D2/D3 pour maçonnerie, primaire anticorrosion + 2 couches pour métaux, laque/lasure/saturateur pour bois.

Essais et contrôles obligatoires : humidité bois < 18 %, essais d’adhérence (ISO 2409) et échantillons témoins de teinte/compatibilité avant application.

7 sept. 2026

Haute‑Savoie (74)

9 mois (à compter de l'ordre de service)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

Échantillons optionnels

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Analyse de l'impact des schémas directeurs des énergies et mise à jour du guide méthodologique

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.

8 sept. 2026

Non précisé

36 mois, non reconductible

Clause environnementale

Clause sociale

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Contentieux et précontentieux du personnel

Hospices Civils de Lyon

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Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

9 sept. 2026

Métropole lyonnaise et départements 38, 42, 69

315 000 €

4 ans (à partir du 09/12/2026)

Clause sociale

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Exploitation et maintenance de chaufferie bois

EHPAD de Chantelle

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Fourniture de plaquettes forestières et granulés conformes à des normes de qualité avec analyses semestrielles.

Conduite, surveillance quotidienne, dépannage et entretien courant, avec moyens humains dédiés et organisation d'astreinte.
Gros entretien et renouvellement d'équipements pour maintenir rendement et conformité.
Télésurveillance 24/24, transmission d'alarmes, traçabilité des interventions et bilan d'exploitation annuel.

9 sept. 2026

Chantelle (03)

7 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2033)

Clause environnementale

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Certification et vérification des comptes et de la durabilité

Caisse des Dépôts et Consignations

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Certification annuelle des comptes individuels et consolidés pour périmètres désignés ; examens limités semestriels.
Diligences complémentaires : revue du contrôle interne, vérifications réglementaires, RCCA, attestations (conventions, Green Bond, lettres de confort).
Organisation : lettre de mission annuelle, coordination avec commissaires locaux, plan d'audit détaillé et livrables structurés par périmètre.

10 sept. 2026

France et international

150 529 000 €

6 exercices

Clause environnementale

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Maintenance des portes, portails et barrières motorisés

Groupement de Coopération Sanitaire UniHA

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Maintenance préventive (≥2 visites/an) et curative pour portes, portails, rideaux et barrières motorisés.
Trois options de contrat : Basique (préventif), Standard (préventif+curatif), Full Service (inclut remplacements de pièces jusqu'à un seuil et possibilité d'astreinte H24).
Délais d'intervention : P1 = 4 h (3 h pour appareils critiques) ; P2 = intervention dans la journée (≤24 h). Remises en service 24–72 h selon cas.

10 sept. 2026

Auvergne Rhône-Alpes

4 ans maximum

Clause environnementale

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