86 marchés publics en Transport de personnes
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Transports scolaires et extrascolaires
Mairie de Villeneuve-lez-Avignon
- Transport d'élèves pour trajets scolaires, périscolaires, mercredis et vacances.
- Circuits aller-retour avec fréquence type 4 jours par semaine; sorties planifiées 1–2 mois à l'avance; rotations modifiables chaque trimestre.
- Véhicules conformes et équipés (ceintures, extincteur, chronotachygraphe, éthylotest, pictogramme) et possibilité de véhicules accessibles sans majoration.
- Chauffeurs habilités avec identification, gestion des incidents et annulation possible sans indemnité en cas de force majeure; propositions de véhicules propres acceptées.
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Transports sanitaires et assis professionnalisés
Groupement Hospitalier de Territoire du Dunkerquois et de l’Audomarois
Transports sanitaires terrestres et transports assis professionnalisés par ambulances, VSL et taxis conventionnés. Prise en charge sur prescription médicale, gestion des demandes programmées et non programmées, continuité 24/7. Ambulances équipées avec équipage de 2 personnes (au moins un ambulancier DEA), TAP avec aide à l’installation et trousse de secours. Transports bariatriques avec matériels et équipages renforcés; transports divers pour médicaments, matériels et courses urgentes.
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Transports routiers de passagers
Ville de Laon
Transports de passagers pour liaisons grandes destinations.
Détail opérationnel (types de véhicules, fréquences, capacités, points de collecte, horaires) précisé dans le cahier technique.
Mémoire technique exigé précisant moyens humains et matériels et modalités d’exécution.
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Transport sanitaire par ambulance
Syndicat des Montagnes de l'Ariège
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Mise à disposition permanente d'une ambulance et d'un équipage affectés à un poste de secours pendant les jours d'ouverture de la saison hivernale.
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Délai d'intervention maximal de 60 minutes pour l'envoi d'un équipage de remplacement en cas de sollicitation.
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Couverture quotidienne sur une plage horaire définie (service de présence et d'intervention sur une amplitude journalière).
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Réalisation de transports sanitaires et transferts vers structures de soins selon itinéraires opérationnels, et production d'un bilan de fin de saison.
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Transport de personnes scolaires, périscolaires et de loisirs
Commune d'Aulnoy-Lez-Valenciennes
Navettes et trajets courts pour scolaires et loisirs, avec véhicules de capacités adaptées (ex. ≥59 places) pour demi‑journées et courtes sorties.
Facturation au forfait ou au km selon les lignes à renseigner au bordereau des prix unitaires.
Accessibilité PMR, contrôle technique des véhicules et respect strict des horaires et pénalités.
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Service public de transport urbain de personnes
Commune de Decize
Réseau local organisé en 6 boucles distinctes, exploitées à raison de 12 rotations par jour avec un seul véhicule. Kilométrages indicatifs par boucle fournis; affichage de fiches itinéraires et horaires à chaque point d'arrêt. Véhicule conforme PMR fourni initialement; variantes possibles (neuf, occasion, diesel/hybride, électrique) et obligation de substitution sous 24 h. Conducteurs qualifiés assurant l'accueil et l'assistance PMR; tenue professionnelle exigée. Registre de réclamations et rapport annuel d'exploitation à transmettre, avec suivi des indicateurs de service.
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Transports sanitaires terrestres urgents aéroportuaires
Centre Hospitalier de Bastia
Transports sanitaires terrestres urgents en liaison aéroportuaire, prise en charge assise, couchée ou collective selon nécessité. Volume estimé 100–200 évacuations annuelles. Véhicules et équipages conformes à la réglementation (loi n°86-11 et arrêté du 25/11/1985), équipés de matériel médical, gaz médicaux, alimentation électrique et radiocommunications. Mise en place 15 minutes avant l’heure d’arrivée annoncée par le service régulateur ; permanence téléphonique 24/24 et retour du patient assuré après prise en charge.
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Transports sanitaires terrestres et transports assis professionnalisés
Centre Hospitalier de Dunkerque
Transports en ambulance pour hospitalisation et transferts, assurés jour et nuit avec ambulances agréées et équipées (matériel médical, TPMR).
Transports assis professionnalisés par taxi conventionné et VSL, avec trousse de premiers secours, procédures de nettoyage et, si applicable, convention avec les caisses de Sécurité Sociale.
Outil de prise de commande et de suivi compatible PTAH, organisation des gardes et permanence téléphonique, personnel formé (hygiène, secours, manutention).
Présentation requise d'une flotte incluant véhicules bas émissions et d'une politique de renouvellement/éco‑conduite ; mémoire technique détaillant flotte, effectifs, processus de facturation et dispositifs d'hygiène.
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Transports spécialisés de prélèvements, produits hospitaliers et greffons
CHU Rouen Normandie
Transport d’équipes chirurgicales et de greffons (cœur, rein, poumon, pancréas, foie) avec traçabilité renforcée (N° CRISTAL) et respect des BPTC.
- Prise en charge sous 30 minutes ; missions J ou J+1 selon le cas ; véhicules et chauffeurs qualifiés (licence transport de personnes, ADR, formation spécifique).
- Enregistrement des températures pour les transports dirigés et suivi opérationnel via outil.
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Transports scolaires et extrascolaires
Communauté de communes Pyrénées Catalanes
Transport routier avec chauffeur pour élèves et accompagnateurs, assurant trajets aller-retour selon horaires et arrêts connus. Véhicules déclarés et listés avec capacité adaptée, ceintures et signalétique « transport d'enfants »; conducteurs qualifiés et formés aux situations d'urgence. Gestion des incidents avec procédures de communication et suivi. Commandes gérées électroniquement avec réponse rapide et mécanisme de régularisation des annulations.