Transport de personnes scolaires, périscolaires et de loisirs

Commune d'Aulnoy-Lez-Valenciennes
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Fiche synthétique du marchés public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
24 novembre 2025 à 00 h
Localisation
Hauts-de-France
Durée
24 mois (01/01/2026 - 31/12/2027)
Budget
Max: 53 000 €

Lot 1 — Navettes intra‑muros et trajets courts

Objet des prestations

  • Mise à disposition de véhicules de capacité adaptée (cars d'au moins 59 places lorsque demandé) pour : restauration scolaire (sorties demi‑journée), transports vers piscine, transports pour centres de loisirs (1 car par sortie en ½ journée), manifestations scolaires (capacité 160–200 personnes réparties selon besoins) et sorties occasionnelles courtes.

Fréquences et modalités opérationnelles

  • Restauration scolaire : 4 jours/semaine (quatre demi‑journées par semaine) avec mise à disposition d'un véhicule, trajets A/R demi‑journée.
  • Piscine / centres de loisirs : 1–3 demi‑journées par semaine selon effectifs ; en période de vacances jusqu'à 1–3 cars/jour selon besoin.
  • Manifestations et sorties occasionnelles : 1 à 8 demi‑journées/an pour sorties courtes; organisation des prises en charge depuis un ou plusieurs arrêts.

Contraintes techniques et sécurité

  • Véhicules conformes aux prescriptions techniques et de sécurité (contrôles DREAL, interdiction de strapontins sauf cas spécifiques, équipements de communication pour chauffeurs).
  • Accessibilité PMR respectée pour les véhicules concernés (rampe/marchepied si nécessaire).
  • Respect strict des horaires du bon de commande et des pénalités applicables en cas de retard ou non‑exécution.

Aspects administratifs et documents exigés

  • Fourniture des pièces d'identification des véhicules (carte grise, autorisation administrative, attestation d’assurance) et copies des PV de visite technique dans les délais requis.
  • Facturation selon modalités (bons de commande pour sorties ponctuelles, facturation mensuelle pour prestations régulières).

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