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Fourniture d'électricité sur points de livraison en basse/moyenne/haute tension, avec rôle de Responsable d'Équilibre requis et récupération des flux de comptage pour facturation.

Outil web obligatoire : accès contrats/factures, exports Excel, courbes 10 minutes, récapitulatifs mensuels/annuels, alertes configurables.

Facturation mensuelle sur relevés d'index ; factures émises sous 48 h après disponibilité des flux, possibilité de factures estimées et régularisation.

Structure tarifaire en €/MWh intégrant coûts énergie, transport, mécanismes (capacité, CEE) et coût de services associés.

Lot 1

• Interventions d'électricité courant fort/faible : dépannage, création de points lumineux, précâblage réseaux et GTB.
• Fourniture/pose de BAES, alarmes techniques, VMC et paramétrages d'éclairage extérieur.
• Travaux en hauteur prévus pour installations sportives ; délivrance de schémas et DOE.

Fourniture de véhicules légers 4x4 franchisseurs (neufs et d'occasion) destinés à reconnaissance et interventions en accès difficiles.

Exigences techniques clés : transmission intégrale permanente, boîte de transfert 2 rapports et blocage différentiel, dispositif de remorquage avant/arrière, pneus tout‑terrain 4 saisons flancs renforcés.

Différences principales : neufs = moteur Diesel uniquement, garde au sol ≥200 mm, angles ≥30°/15°, garantie 2 ans ; occasion = Diesel Euro 4+, ≤3 ans/≤60 000 km, garde au sol ≥180 mm, angles ≥25°/13°, garantie 1 an.

Véhicules issus de la gamme commerciale non transformée, carrosseries 3 ou 5 portes (structure 2 corps), pick‑up interdits. Quantités unitaires non précisées.

Solution logicielle de téléconsultation orientée requérant avec gestion d'agenda, télé‑expertise et compatibilité avec dispositifs médicaux connectés.

Intégration HDS obligatoire, traçabilité nominative et conformité RGPD/PGSSI‑S.

Catalogue évolutif logiciel/matériel avec fourchettes de prix et remontée d'indicateurs d'usage pour intégration statistique.

Acquisition de véhicules neufs toutes motorisations avec pack "mise à la route" incluant gravage, kit sécurité, tapis et minimum 15 € de carburant.

• Fourniture complète de documents techniques en français (carte grise, carnet d'entretien, schéma électrique, PV de transformation/homologations si applicables).
• Exigences environnementales : conformité émissions CO2 et norme Euro 6 ; obligations spécifiques pour batteries (coût, fin de vie, cycles, temps de charge).
• Possibilité de location longue durée avec maintenance, assistance 24/7, véhicule de remplacement et outil SaaS de gestion de parc.

Fourniture de véhicules neufs particuliers ou utilitaires, motorisations thermique, hybride et électrique. Garantie nationale minimale de 2 ans, véhicules livrés propres et équipés des accessoires obligatoires, niveau d'énergie requis à la livraison. Formalités d'immatriculation prises en charge sous mandat/procuration ; carnet d'entretien et justificatifs de maintenance fournis. Spécifications techniques (modèles, options, délais) précisées ultérieurement.

Le système d’acquisition dynamique concerne l'acquisition de véhicules légers, utilitaires et spéciaux, neufs ou d’occasion.

• Catégorie 1 : véhicules légers thermiques et propres
• Segments concernés : urbaines, citadines, monospaces, compactes, familiales, grandes routières.
• Conformité à la réglementation pour circulation en France et Europe.
• Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
• Livraison avec carnet d’entretien et documents d’historique.
• Garantie d’un an sur la batterie pour véhicules électriques d’occasion.
• Immatriculation à la charge du titulaire.

La fourniture de véhicules légers neufs électriques et hybrides est requise, incluant :

• Livraison des véhicules aux points désignés.
• Garantie de conformité à la réglementation française.
• Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
• Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
• Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion et fourniture des accessoires nécessaires à la circulation.