119 marchés publics en Autres dans le Territoire de Belfort (90)

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Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés

Université Marie et Louis Pasteur

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Fourniture et livraison d'ouvrages imprimés en français (monographies, éditions françaises et éditions bilingues/trilingues si français ≥50%).

Commandes via site en ligne ou bons de commande, sans montant minimum ; interlocuteur francophone dédié.

Livraisons en colis fermés, numérotés et étiquetés ; reprise et remplacement des ouvrages non conformes aux frais du titulaire.

Emballage écoresponsable (carton recyclé, limitation du plastique, emballages ajustés).

16 juil. 2026

Besançon (25)

350 000 €

12 mois (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

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Hygiène 4D (dératisation, désinsectisation, désinfection, dépigeonnisation)

GCS UniHA

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Prestation complète Hygiène 4D : dératisation, désinsectisation, désinfection et dépigeonnisation.

Passages préventifs programmés (2, 4, 6 ou 12 fois/an selon typologie) et interventions curatives à la demande.
Mise en place et suivi de plans d’appâtage/monitoring, entretien DEIV (relamping possible) et dépigeonnisation passive.
Traçabilité exigée (plans, fiches produits, rapports), gestion et évacuation des déchets liés aux interventions.

16 juil. 2026

Auvergne Rhône‑Alpes

885 000 €

24 mois (01/01/2027 → 31/12/2028), reconductible deux fois 12 mois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Réalisation de contrôles intermédiaires Esprit Parc National

Office français de la biodiversité

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Réalisation d'environ 30 contrôles intermédiaires tirés au sort chaque année, avec 0 à 3 contrôles supplémentaires déclenchés par alerte.
Pour chaque contrôle : analyse documentaire, visite sur site, vérifications terrain selon RUC, vérification de la communication, rédaction d'un compte-rendu technique et envoi d'un questionnaire de satisfaction.
Livrables attendus : grilles de contrôle par filière, modèles de rapport, rapports techniques individuels (transmission dans le mois suivant le contrôle) et rapport d'alerte sous 48 h si nécessaire.
Rédaction d'une synthèse annuelle avec analyses par filière et préconisations, et suivi limité de non-conformités identifiées antérieurement.

17 juil. 2026

France métropolitaine et outre-mer

139 900 €

12 mois (à partir du 01/01/2027), renouvelable tacitement 3 fois (durée totale 4 ans)

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Accompagnement, audit et conseil juridique pour système de management intégré et enjeux numériques

GIP GRADeS Bourgogne Franche‑Comté

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Accompagnement pour maintien et amélioration d'un SMI couvrant qualité, sécurité de l'information et exigences HDS.

Prestation inclut formalisation de politiques, procédures, intégration SSI aux projets, gestion des risques (ISO 27005/EBIOS) et exercices de crise.
Livrables : rapports, tableaux de bord, bulletins de veille, plans d'action et relevés d'activité.

17 juil. 2026

Bourgogne Franche‑Comté

-

1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

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Agence de voyage pour séminaires et rassemblements

Économat des Armées

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Gestion complète des déplacements pour séminaires et rassemblements : réservation et émission de billets aériens et ferroviaires, hébergements (métropole, DROM‑COM, étranger) et location de véhicules.

Vouchers électroniques normalisés transmis aux voyageurs; propositions multiples pour chaque type de trajet (2 à 3 options selon distance).
Prestations annexes : visas, restaurants, visites, livraison/bagages et services premium sur demande.
Suivi opérationnel et reporting (KPI, Excel), responsable de compte et gestion 24/7 des imprévus.

17 juil. 2026

France et international

12 000 000 €

1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible 3 fois

Clause environnementale

Clause sociale

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Conseil et représentation juridique en droit public et santé

Groupement de commandes inter-ARS coordonné par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes

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Conseil et représentation en droit de la fonction publique et du travail. Prestations incluant consultations écrites et téléphoniques, rédaction d'actes et mémoires, préparation et représentation en audience.

Délais de prise en charge : confirmation en 24 h (urgence) ou 48 h ; délais de production <48 h pour urgences, <15 jours pour autres demandes.

Facturation organisée en forfaits et unités horaires (consultation urgente, heure simple/complexe, assistance contentieuse, forfait d'audience, réunions) ; déplacements remboursés selon plafonds forfaitaires.

17 juil. 2026

France (métropole et outre‑mer)

300 000 €

12 mois (date d'effet prévue 01/11/2026), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

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Fourniture, livraison et gestion de titres-restaurant

Mairie de Grandvillars

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Fourniture, émission et livraison de titres-restaurant pour les agents communaux, avec gestion complète des commandes, recharges et distributions.
Environ 35 bénéficiaires et un volume maximal estimé à 7 000 titres par an.
Procédures exigées : enregistrement des commandes, modes et délais de livraison, retours et remplacements des titres défectueux.
Gestion des incidents : politique de prise en charge des titres périmés, perdus ou volés, et outils de suivi et reporting.

17 juil. 2026

Grandvillars (90)

84 000 €

24 mois (2 ans)

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Évaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des zones non interconnectées (ZNI)

ADEME - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Évaluation des impacts environnementaux de la consommation électrique des six zones non interconnectées par ACV selon la méthode EF 3.1.

Collecte et consolidation des données de consommation, détermination des facteurs d'impact et production de modèles de calcul des flux entrants et sortants par territoire.

Livrables : rapports intermédiaires et final, modèles calculatoires paramétrables et documentation technique (jeux de données, hypothèses, CV des intervenants).

Activités organisées en tâches opérationnelles couvrant cadrage méthodologique, analyses territoriales, validation et livraison des modèles.

17 juil. 2026

Multiples

-

27 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Accompagnement pour études et suivi d'ombrières photovoltaïques

GCS UniHA

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Assistance technique, juridique et financière pour projets d'ombrières photovoltaïques de parkings.

Étude de faisabilité obligatoire (8 mois max) comprenant visite de site, dimensionnement PV, calculs PVsyst ou équivalent, photomontages et business plan 20 ans.
Possibilité de 4 missions maximum par lot : préparation du DCE et assistance à la passation (TO1/TO2) et suivi d'exécution technique/contractuel (TO3/TO4, jusqu'à 60 mois).
Livrables exigés : rapport structuré (≥6 chapitres), plans, calepinage, tableurs de calcul, projections production 30 ans, matrices de risques, reporting trimestriel.

17 juil. 2026

Île-de-France

-

4 ans maximum; tranches par marché subséquent : tranche ferme 8 mois; TO1 5 mois; TO2 5 mois; TO3 60 mois; TO4 60 mois.

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de papeterie et fournitures pédagogiques

CAP Territoires

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Fourniture d'un large catalogue d'articles de papeterie (calculatrices, rubans, étiquettes, consommables d'écriture et de classement) avec quantités détaillées ligne par ligne pour une période prévisionnelle de 4 ans.

Livraisons réalisées sur commande selon bons de commande ; conditionnements unitaires ou en lots tels qu'indiqués.

Fourniture obligatoire de fiches techniques, catalogue et visuels pour chaque référence ; conformité normative et notices en français exigées.

17 juil. 2026

Île‑de‑France

4 000 000 €

1 an (du 17/12/2026 au 16/12/2027), reconductible 3 fois; durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale