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685 marchés publics en Autres

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Cahier des charges, budget, contacts...

Organisation de séjours de vacances pour enfants

Mutualité Sociale Agricole Nord - Pas-de-Calais

  • Séjour de 13 jours (transport inclus) en bord de mer pour 50 enfants âgés de 6 à 12 ans.
  • Prise en charge complète : transport aller/retour depuis points de ramassage régionaux, pension complète, hébergement (chambres ≤ 8 lits, couchage individuel) et animations.
  • Encadrement exigé : directeur BAFD, animateurs BAFA, assistant sanitaire, ratio 1 animateur pour 8 enfants.
  • Fourniture des justificatifs réglementaires (agréments, PV de sécurité, récépissé DDCS) et mise à disposition d'un blog/appli sécurisé pour suivi.
17 nov. 2025
Nord-Pas-de-Calais
-
Pendant les vacances scolaires d'été 2026 et 2027 (zone B)
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et gestion écologique des espaces extérieurs

3F NOTRE LOGIS

  • Gestion écologique complète des pelouses, prairies, massifs, haies, arbres (taille, élagage), sous-bois et surfaces minérales.
  • Fréquences techniques précises : pelouses min. 10 tontes/an (mars–novembre), prairies 2 fauches/an, massifs 1 taille/an, désherbage surfaces minérales min. 4 fois/an.
  • Prestations complémentaires réalisées sur bon de commande : plantations (garantie 2 ans), arrosages jeunes plants (ex. 12/an si demandé), conversion surfaces, réparations et installations diverses.
  • Contraintes techniques fortes : interdiction de pesticides de synthèse, valorisation des déchets végétaux, substrats et végétaux conformes aux normes NF, matériel électrique privilégié.
17 nov. 2025
Nord (59)
-
12 mois (démarrage 01/01/2026), reconductible tacitement 3 fois 1 an (durée max 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Pacte territorial France rénov - Animation de l'espace conseil des ménages 2026 - 2027

Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin

Animation de l'espace conseil des ménages pour le Pacte Territorial France Rénov.

  • Accueil et orientation des ménages via un service multicanal.
  • Conseil personnalisé sur les projets de rénovation, incluant l'éligibilité aux aides.
  • Organisation d'événements locaux et permanences pour sensibiliser et informer.
  • Coordination avec des partenaires et suivi des activités avec reporting régulier.
17 nov. 2025
Lens-Liévin (62)
-
12 mois renouvelable une fois.
Clause sociale

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Accès réseau professionnel et assistance opérationnelle

SPL VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT

Accès à un espace professionnel proposant veille juridique et administrative continue, synthèses et alertes. Mise à disposition d'outils pratiques (guides, modèles, bases de données) et facilitation de mises en relation et retours d'expérience. Service de questions/réponses de premier niveau avec dispositifs de réponse rapide et facturation périodique sur la base d'un montant annuel forfaitaire.

17 nov. 2025
Hauts-de-Seine (92)
90 000
12 mois (01/01/2026 au 31/12/2026), reconductible
Clause sociale

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Accord-cadre à bons de commande - Travaux de réfection des tapis d'enrobés

Communauté Urbaine d'Arras

Accord-cadre pour des travaux de réfection de tapis d'enrobés, incluant :

  • Démarches administratives et installations provisoires.
  • Terrassements, nettoyage, et remise en état des chaussées.
  • Réfections de bordures, caniveaux, et mise en œuvre de matériaux enrobés.
  • Signalisation temporaire et préparation de chantier.
17 nov. 2025
Arras (62)
18 565 000
Durée de l'accord-cadre : 1 an, reconductible 3 fois pour 12 mois.
Clause sociale

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Installation et maintenance de la télésurveillance des ascenseurs

GIE Nord-Est — CDC Habitat

Installation clé en main d’un système de télésurveillance comprenant fourniture et mise en service de cartes mères 4G/5G, coffrets, câblages et triphonie conforme. Maintenance complète avec garantie totale : prise en charge pièces, main-d'œuvre et mises à jour, délais d’intervention 4 h / 48 h selon cas. Plateforme web sécurisée avec accès à événements horodatés, exports et rapports périodiques, disponibilité élevée et sauvegardes quotidiennes. Intégration aux référentiels et API fournis, tenue d’un stock de pièces et audit initial suivi d’un carnet d’entretien électronique.

17 nov. 2025
Multiples
-
Installation : tranche ferme 8 mois ; option 1 : 7 mois ; option 2 : 1 mois. Entretien : contrat actif jusqu'au 31/12/2029, tacitement reconductible 2 fois par période d’un an à compter de 2027.
Clause sociale
Visite optionnelle

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Livraison de repas pour les agents des ministères économiques et financiers

Ministère des Économies et Finances

Livraison de repas pour les agents des ministères économiques et financiers.

  • Mise à disposition d'un dispositif de commande en ligne pour les agents.
  • Gestion des paiements et livraison des repas sous température dirigée.
  • Offre variée incluant des choix végétariens, respect des normes sanitaires et de qualité des produits.
  • Outil de reporting pour visualiser les commandes et gestion des réclamations.
17 nov. 2025
Île-de-France
-
48 mois maximum à compter du 01/04/2026.
Clause environnementale

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Pratique de l'analyse financière et business plan

ADEME

La consultation concerne la conception, l'animation et l'actualisation de la formation « Analyse financière d'une entreprise et business plan - Niveau 1 ».

  • Élaboration du déroulé pédagogique et création des outils pédagogiques nécessaires.
  • Animation de sessions de formation, incluant une session test et un suivi des stagiaires.
  • Actualisation des contenus de formation avec bilan qualitatif et réunions de mise à jour.
  • Objectifs pédagogiques axés sur le diagnostic économique et financier, détection de défaillances et maîtrise des outils d'analyse.
17 nov. 2025
Angers, Paris
45 342
12 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Accord cadre de prestations d'assistance en matière de fiscalité

Campus France

Accord cadre pour des services de conseil et d'assistance en fiscalité, incluant :

  • Impôt sur les Sociétés : création de secteurs comptables, liasse fiscale, déclarations annexes.
  • Taxe sur les Salaires : assistance à la déclaration et au calcul.
  • Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : étude des recettes, analyse des déclarations, réconciliation comptable.
  • Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) : collecte d'éléments, calcul et pré-déclaration.
  • Veille Réglementaire : suivi des évolutions fiscales et intégration dans les prestations.
17 nov. 2025
Non précisé
40 000
1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

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Assurances hospitalières : responsabilité civile et cybersécurité

Institution nationale des Invalides

Mise en place d'un contrat d'assurances hospitalières, responsabilité civile, risques annexes pour l'Institution nationale des invalides.

  • Garantir la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile ou administrative en cas de dommages subis par des tiers.
  • Inclut des garanties pour les activités de soins, prévention et diagnostic, ainsi que pour les activités annexes.
  • Protection des agents et indemnisation complémentaire pour les préjudices corporels non couverts par les prestations statutaires.
17 nov. 2025
Paris (75) et Woippy (57)
-
Durée initiale de 12 mois, renouvelable 3 fois.
Clause environnementale