240 marchés publics en Autres dans la Côte-d'Or (21)

Maintenance de centrales de groupes électrogènes HTA comprenant interventions préventives et curatives.

Trois visites préventives annuelles, contrôles mécaniques et électriques détaillés, et présence aux essais mensuels.

Astreinte 24/7 avec délai d’intervention 2 heures et remise en service sous 4 heures; pièces courantes (<150 € HT) fournies selon périodicité.

Assistance AMO annuelle pour le suivi financier du dispositif amont de la qualification 2026-2030.

Tâches : appui juridique et financier (veille sur la Juste compensation), contrôles d'éligibilité des dépenses et analyse du respect des plafonds, vérifications sur pièces et/ou sur site.

Organisation annuelle : réunion stratégique (mars/avril), contrôles et analyses (juin-septembre), auditions en septembre et clôture avec calcul du solde au 15 octobre.

Livrables : rapports d'éligibilité, notes de veille juridique et documents de synthèse pour auditions et réunions.

Aucune description technique détaillée fournie.

• Pas de liste de travaux, matériaux, équipements ni de quantités indiquées.
• Aucun planning, phasage ni fréquence d'intervention précisés.
• Impossibilité d'évaluer la capacité d'exécution sans données techniques.

Assurance risques statutaires couvrant la population affiliée CN-RACL : décès, indemnités journalières, rentes, maternité/adoption/paternité, invalidité et accidents.

• Couverture des frais médicaux et frais funéraires, gestion des arrêts maladie (courte et longue durée) et maintien/revalorisation des garanties.
• Cotisation annuelle calculée sur une assiette choisie, avec révision annuelle et mécanisme de reprise du passé.
• Détails techniques et tableaux tarifaires fournis en annexe; montant consolidé non indiqué dans les extraits disponibles.

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).

• Évaluation qualitative conséquentialiste des impacts environnementaux des démarches de réduction de dépendance aux solutions numériques extra-européennes.
• Revue bibliographique, 10–15 entretiens, construction et documentation de jusqu'à 5 cas d'étude représentatifs.
• Élaboration d'arbres de conséquences par cas, analyse des facteurs et incertitudes, croisement avec la sobriété numérique et typologie des trajectoires.
• Livrables : synthèse de cadrage intermédiaire et rapport final avec analyses, recommandations opérationnelles et supports de restitution (présentation, infographie, résumé anglais).