11742 marchés publics en Autres

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Maintenance des installations de chauffage, climatisation et traitement des fluides

Brest Métropole

  • Maintenance des chaudières : contrôles hebdomadaires des pressions, appoint d'eau/purges, contrôles de température et entretien annuel.
  • ECS : entretien annuel avec prévention légionellose (purge trimestrielle, maintien à 70°C pendant 2 heures, purge des bras morts).
  • Groupes d'eau glacée : entretien annuel et contrôles hydrauliques hebdomadaires ; groupes électrogènes : démarrage en charge 2 fois/an et entretien annuel.
  • CTA et cassettes : entretiens mensuels pour CTA laboratoires (filtres F7, régulation, humidificateur) et deux fois/an pour cassettes et CTA cafétéria ; pompes de relevage semestrielles.
16 oct. 2026
Plouzané (29)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible une fois
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance multirisques dommage, responsabilité et statutaires

Commune de Neuilly-Plaisance

Couverture des biens immobiliers et mobiliers (bâtiments, serres, monuments, mobilier urbain) avec prise en charge des frais annexes (dépollution, relogement, reconstitution d’archives).

  • Gestion complète des sinistres (déclaration, expertise, indemnisation) et fourniture de statistiques.

  • Plafonds et sous‑plafonds détaillés, franchises variables selon événement et postes garantis.

16 oct. 2026
Neuilly-Plaisance (93)
-
48 mois (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance responsabilité civile générale

Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

  • Couverture RC étendue : « du fait des biens », « du fait des personnes » (y compris responsabilité médicale) et « du fait des activités et services ».

  • Bénéficiaires couverts : dirigeants, agents, bénévoles, stagiaires, apprentis et usagers/participants lors des activités.

  • Principaux plafonds : RC générale 30 000 000 €/sinistre ; RC médicale 8 000 000 €/sinistre (15 000 000 €/an) ; pollution 1 525 000 €/an ; objets confiés 200 000 €/an.

  • Offre de base sans franchise, variantes autorisées pour options techniques et exigences développement durable.

16 oct. 2026
Versailles (78)
-
48 mois (01/02/2027 – 31/01/2031)
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition et installation d'équipements audiovisuels

Deux-Sèvres Habitat

  • Fourniture et mise en service d'un système audiovisuel complet : projecteur laser, écrans 55" et 86", 4 caméras PTZ, 20 enceintes plafond, 24 postes de conférence.
  • Infrastructure AV-over-IP avec switch 40x Gigabit, mélangeur vidéo, convertisseurs HDMI→USB et baie audiovisuelle 20U.
  • Solution d'affichage dynamique SaaS (players Windows/Android) avec API REST et SSO ; hébergement en datacenter en France, sauvegardes en Allemagne ; RTO/RPO 24h.
  • Maintenance préventive et support technique 2 ans, mises à jour firmware, documentation en français et formation des utilisateurs.
16 oct. 2026
Niort (79)
-
Installation : 1 mois ; formation : 15 jours ; maintenance et support : 2 ans (à compter de l'admission des prestations d'installation)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance risques industriels de l'UVETD

Savoie Déchets

Assurance couvrant les risques industriels, dommages aux biens, pertes d'exploitation et responsabilités d'une unité de valorisation énergétique et traitement des déchets.

  • Garanties listées de GB1 à GB20 (incendie, bris de machine, dégâts des eaux, catastrophes, attentats, dommages informatiques, pertes d'exploitation, etc.).
  • Limite contractuelle d'indemnisation principale 100 000 000 €, variante exigée 80 000 000 €; franchises et plafonds définis par garantie.
  • Dossier technique et administratif complet exigé (formulaires, mémoire, annexes); dépôt dématérialisé au format prescrit.
16 oct. 2026
Chambéry (73)
-
48 mois (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurance risques statutaires

Communauté de Communes Conflent Canigó

Assurance couvrant décès, accidents et maladies imputables au service, maladies longues et maternité sans franchise pour les garanties de base.

Options de franchises pour arrêts maladie ordinaire : GC1 = franchise 15 jours ; GC2 = franchise 30 jours.

Contrat géré en capitalisation avec prise en charge des rechutes selon règles spécifiques ; remboursements intégrant l'ensemble des éléments de rémunération pris en compte pour l'assiette.

Expertise médicale prise en charge par l'assureur ; garantie décès sans exclusion, étendue au conjoint pacsé.

16 oct. 2026
Prades (66)
-
2 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Préparation et mise en filière des flux valorisables

VALOBAT

  • Prise en charge de CSR, membranes bitumineuses, matelas et mono‑flux recyclables avec réception, pesée, contrôle qualité et gestion des indésirables.

  • Préparation par famille : surtri, séparation, conditionnement, compactage, broyage ou autres opérations techniques adaptées.

  • Mise en filière par fraction avec désignation d’exutoires, expédition et traçabilité continue dans le système d’information.

  • Tarification articulée par poste opérationnel et par famille de flux (unités par tonne); engagements sur taux de valorisation à prévoir dans l’offre.

16 oct. 2026
France
-
3 ans (01/04/2027 - 31/03/2030), renouvelable une fois 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Réception et préparation de laines minérales

VALOBAT

  • Réception de laines minérales en vrac, balles, big-bag, palettes filmées ou tautliner avec déchargement, pesée entrée/sortie et enregistrement des poids nets.

  • Contrôle qualité visuel à réception, extraction d'indésirables (SURTRI) ou déclassement, et gestion des non-conformités/déchets dangereux selon procédures.

  • Déconditionnement et préparation des fractions en vue de recyclage/valorisation matière, orientation vers exutoires validés, traçabilité complète et attestations semestrielles.

  • Stockage dédié (aire imperméable), campagnes de préparation au moins mensuelles, stockage avant préparation limité à 30 jours et suivi d'inventaire disponible sous 5 jours ouvrés.

16 oct. 2026
France (métropole et DROM-COM)
-
3 ans (01/04/2027 - 31/03/2030), reconductible 1 fois 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Réception, tri et valorisation des plastiques

VALOBAT

  • Réception de flux plastiques en mélange et mono‑résine avec pesée et relevé photographique systématiques.
  • Tri mensuel au minimum ; stockage pré‑tri limité à 30 jours ; seuils de surtri 10–30% et déclassement >30% d’indésirables.
  • Fractions minimales produites : mix PE/PP, PVC blanc, PVC gris ; possible séparation additionnelle des résines.
  • Traçabilité complète via un système d’information dédié, certificats de traitement fournis par les exutoires et reporting semestriel.
16 oct. 2026
France (métropole et outre‑mer)
-
3 ans (01/04/2027 au 31/03/2030), reconductible 3 ans sous conditions
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurances construction (TRC, RCMO, DO, CCRD)

BELLOVA SAS

Placement et gestion administrative complète d'une couverture Tous Risques Chantier et d'une couverture Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage.

  • Offre tarifaire détaillée à fournir : primes TRC, primes RCMO, honoraires, TVA et total ; ventilation en cas de groupement.
  • Gestion des sinistres, reporting régulier, actions de prévention et équipe dédiée avec engagement de maintien.
16 oct. 2026
Tillé (60)
-
Début 01/01/2027, durée d'exécution non précisée