Assurance

3 marchés publics en Assurance dans la Nièvre (58)

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Assurances pour les besoins de l'EPTB Seine Grands Lacs

EPTB Seine Grands Lacs

Assurance couvrant les dommages aux biens et risques annexes, incluant :

  • Protection contre la perte de contenu en température contrôlée, dommages aux matériels informatiques et électroniques, ainsi que les pertes dues à des virus ou fraudes informatiques.
  • Garanties annexes telles que les frais de reconstitution d'archives, de démolition, de gardiennage, et de mise en conformité, avec des plafonds spécifiques pour chaque type de frais.
  • Exclusions notables pour certains objets d'art, expositions temporaires, et dommages aux installations portuaires.
6 nov. 2025
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Clause environnementale

Assurance patrimoine, responsabilité et flotte automobile

Bibracte EPCC

Souscription de contrats d'assurance couvrant le patrimoine (bâtiments et biens), avec présentation d'un mémoire de gestion précisant la conduite des dossiers et sinistres.

  • Remise de l'acte d'engagement signé et confirmation de réception des documents contractuels et des statistiques sinistres.
  • Respect obligatoire de la solution de base ; variantes acceptées si clairement séparées et chiffrées.
  • Confidentialité des informations fournies.
14 nov. 2025
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Couverture d'assurances multirisques, responsabilité et flotte

Commune de DECIZE

  • Couverture multirisques large des biens immobiliers et mobiliers : incendie, dégâts des eaux, vol, bris de machines, pertes d'exploitation et garanties annexes.
  • Indemnisation en valeur de reconstruction/ remplacement à neuf, plafonds par poste (ex. recours voisins, bris de glaces, pertes d'exploitation) et franchises variables (ex. 5 000 € ou 10 000 € selon option).
  • Exigences pratiques : inventaire patrimonial joint, déclaration sinistre sous 30 jours, LCI minimale exigée (19 900 000 €) et règles spécifiques pour biens classés.
28 nov. 2025
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Clause environnementale