Placement et gestion d'un programme d'assurance
Energie Pays Toy
Placement et gestion d'un programme d'assurance réparti en 3 lots : multirisques entreprise, responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux.
Lot 1 couvre dommages aux bâtiments, contenu, VRD/génie civil et tous risques informatique avec postes assurés (ex. contenu 3 790 000 € ; VRD 150 000 € ; colonnes montantes 80 000 € ; réseau enterré 100 000 €).
Lot 2 couvre RC Exploitation (jusqu'à 10 000 000 €), RC Après Livraison/Après Travaux (jusqu'à 4 000 000 €) et RC professionnelle (150 000 €).
Lot 3 couvre la RC des mandataires sociaux (capital 1 000 000 €).
Garanties communes : valeur à neuf, renonciation à recours, pertes d'exploitation, franchises et extensions informatiques.
Assurance dommages ouvrage groupe scolaire
SPL ARAC Occitanie
- Assurance dommages ouvrage couvrant travaux neufs et interventions sur existants (structure, clos/couvert, incluant toiture photovoltaïque intégrée).
- Garanties : DO (à concurrence du coût total TTC), bon fonctionnement des équipements dissociables, dommages aux existants, dommages immatériels ; CNR avec participation 10 % (plancher 1 000 €, plafond 5 000 €).
- Franchise : néant pour DO et extensions ; modalité d'épuisement des garanties et possibilité de reconstitution contre prime d'avenant.
- Assiette de prime basée sur le coût total TTC avec exclusions listées ; prime provisionnelle et régularisation définitive, paiement par virement et procédure de gestion des sinistres avec expertise rapide.
Assurance responsabilité et risques annexes
Ville de Fillinges
- Couverture de responsabilité civile générale et risques annexes pour biens et activités communales (voirie, eau, assainissement, audiovisuel, informatique, etc.).
- Détail des garanties, montants de garantie et franchises, et présentation de la structure contractuelle et des conditions particulières.
- Dispositif de gestion des sinistres avec convention de gestion à fournir.
- Option possible : protection juridique personne morale présentée et tarifée en extension de l’offre de base.
3 marchés publics en Assurance dans les Hautes-Pyrénées (65)
Placement et gestion d'un programme d'assurance
Energie Pays Toy
Placement et gestion d'un programme d'assurance réparti en 3 lots : multirisques entreprise, responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux.
Lot 1 couvre dommages aux bâtiments, contenu, VRD/génie civil et tous risques informatique avec postes assurés (ex. contenu 3 790 000 € ; VRD 150 000 € ; colonnes montantes 80 000 € ; réseau enterré 100 000 €).
Lot 2 couvre RC Exploitation (jusqu'à 10 000 000 €), RC Après Livraison/Après Travaux (jusqu'à 4 000 000 €) et RC professionnelle (150 000 €).
Lot 3 couvre la RC des mandataires sociaux (capital 1 000 000 €).
Garanties communes : valeur à neuf, renonciation à recours, pertes d'exploitation, franchises et extensions informatiques.
Assurance dommages ouvrage groupe scolaire
SPL ARAC Occitanie
- Assurance dommages ouvrage couvrant travaux neufs et interventions sur existants (structure, clos/couvert, incluant toiture photovoltaïque intégrée).
- Garanties : DO (à concurrence du coût total TTC), bon fonctionnement des équipements dissociables, dommages aux existants, dommages immatériels ; CNR avec participation 10 % (plancher 1 000 €, plafond 5 000 €).
- Franchise : néant pour DO et extensions ; modalité d'épuisement des garanties et possibilité de reconstitution contre prime d'avenant.
- Assiette de prime basée sur le coût total TTC avec exclusions listées ; prime provisionnelle et régularisation définitive, paiement par virement et procédure de gestion des sinistres avec expertise rapide.
Assurance responsabilité et risques annexes
Ville de Fillinges
- Couverture de responsabilité civile générale et risques annexes pour biens et activités communales (voirie, eau, assainissement, audiovisuel, informatique, etc.).
- Détail des garanties, montants de garantie et franchises, et présentation de la structure contractuelle et des conditions particulières.
- Dispositif de gestion des sinistres avec convention de gestion à fournir.
- Option possible : protection juridique personne morale présentée et tarifée en extension de l’offre de base.